Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Accord d'entreprise GCSMS DIAPASON 19/12/2019
Accord entreprise prorogeant le mandat des représentants du personnel au sein du GCSMS DIAPASON
ACCORD

Accord d'entreprise GCSMS DIAPASON 08/06/2020
Accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel au sein du GCSMS DIAPASON à compter du 11/02/2020
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ADENE 05/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au vote électronique - Groupe Adène
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ADENE 23/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - Groupe Adène
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ADENE 23/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au statut du personnel du groupe Adène - Avenant N°3
AVENANT

Accord d'entreprise HOME NATHALIE 23/11/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS PARTIEL SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise HOME NATHALIE 05/04/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES SOUS RESTRICTIONS MEDICALES ET/OU HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise HOME NATHALIE 18/07/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise HOME NATHALIE 05/09/2023
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HOME NATHALIE 11/10/2023
UN AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE INITIALEMENT CONCLU LE 5 SEPTEMBRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE NORD BASSE 01/08/2018
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT CONSTAT D'ACCORD DU 1ER AOUT 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE NORD BASSE 21/02/2019
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise HOSPITALISATION A DOMICILE NORD BASSE-TERRE 19/12/2018
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise JOUVENCE NUTRITION 09/08/2021
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise L'ASSOCATION LES CIGALES DE MIRABEL 11/03/2022
UN accord relatif à l'attribution de l'indemnité forfaitaire ségur 2022
ACCORD

Accord d'entreprise L'ASSOCIATION LES CIGALES DE MIRABEL 11/03/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ FORFAITAIRE LAFORCADE - POUR L'EAM 2021
ACCORD

Accord d'entreprise L'HOSPITALET 25/10/2018
accourd d'entreprise relatiff à la mise en place du Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise LA VIE DEVANT SOI 11/01/2019
ACCORD D ENTREPRISE CONCERNANT LES JOURNEES REMUNEREES POUR ENFANTS MALADES
ACCORD

Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE 29/09/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE 19/12/2019
Temps de travail des salariés de l'Association Larnay Sagesse qui subissent des anomalies du rythme de travail et qui accompagnent quotidiennement les résidents hébergés à l'EHPHSAD et aux Foyers gérés par l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE 27/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS 2020 - 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE 16/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'obligation de négocier sur le nombre et le périmètre des établissements distincts dans le cadre du renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE 15/07/2022
Accord d'entreprise relatif à l'amplitude de travail le week-end pour les IDE de l'EHPHSAD
ACCORD

Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE 15/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX SEJOURS COLLECTIFS DE VACANCES ET DE RENCONTRES
ACCORD

Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE 14/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels
ACCORD