Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Accord d'entreprise LES BOISSEAUX ESPERANCE YONNE 10/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE DE TRANSITION DU STATUT COLLECTIF POUR LES SALARIES DE L’ASSOCIATION DES BOISSEAUX ESPERANCE YONNE AU SEIN DU STATUT COLLECTIF DE L’UGECAM BOURGOGNE FRANCHE COMTE
ACCORD

Accord d'entreprise LES CIGALES 28/12/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES CIGALES 24/03/2021
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES CIGALES 24/03/2021
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES CIGALES DE MIRABEL 24/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES CIGALES DE MIRABEL 13/10/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE SEGUR 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES CIGALES FOYER OCCUPAT MAISON RETRAIT 09/03/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES CIGALES FOYER OCCUPAT MAISON RETRAIT 09/03/2023
l'accord égalite hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LES CIGALES FOYER OCCUPAT MAISON RETRAIT 24/01/2023
l'accord d'entreprise relatif à l'attribution de l'indemnité forfaitaire Ségur 2023 EHPAD et reliquat 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES CIGALES FOYER OCCUPAT MAISON RETRAIT 14/10/2022
l'accord d'entreprise relatif à l'attribution du CTI LAFORCADE et CTI Métiers socio éducatifs pour l'EEPA PHV 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES CIGALES FOYER OCCUPAT MAISON RETRAIT 14/10/2022
l'accord d'entreprise relatif à l'attribution de l'indemnité forfaitaire ségur 2022 EHPAD
ACCORD

Accord d'entreprise LES CIGALES FOYER OCCUPAT MAISON RETRAIT 14/10/2022
l'accord d'entreprise relatif à l'attribution du CTI LAFORCADE soin et CTI Métiers sociaux éducatifs pour le Foyer Occupationnel 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES CIGALES FOYER OCCUPAT MAISON RETRAIT 05/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES CIGALES FOYER OCCUPAT MAISON RETRAIT 09/01/2025
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES CIGALES FOYER OCCUPAT MAISON RETRAITE 01/02/2018
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES ELFES 10/01/2019
l'accord relatif à l'instauration et les modalités de fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 01/06/2023
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 01/06/2023
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURNEES DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES LOZ D OLT 11/01/2018
Accord relatif à la negociation anneuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LES RESIDENCES LOZ D OLT 14/02/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise Les Résidences Lozériennes d'Olt 17/03/2022
Accord collectif sur le compte-épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise Les Résidences Lozériennes d'Olt 16/06/2022
accord d'entreprise spécifique aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise Les Résidences Lozériennes d'Olt 17/07/2023
Accord collectif NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise M.A..S. SAINT VITAL 18/12/2020
l'accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON ACCUEIL SPECIALISEE 05/11/2019
Accord relatif au fonctionnement et à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD