Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
MAISON ACCUEIL SPECIALISEE
Accord d'entreprise MAISON ACCUEIL SPECIALISEE 18/10/2022
Accord entreprise sur l'égalité hommes / femmes
ACCORD
MAISON ACCUEIL SPECIALISEE DE SAINTE-FEREOLE
Accord d'entreprise MAISON ACCUEIL SPECIALISEE DE SAINTE-FEREOLE 25/11/2022
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT SUR LA GESTION DES CONGÉS PAYÉS POUR LES PROFESSIONNEL(LE)S DE LA M.A.S. DE SAINTE-FÉRÉOLE
ACCORD
MAISON D ACCUEIL SPECIALISEE
Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL SPECIALISEE 23/06/2022
Avenant n°1 à l'accord d'établissement relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL SPECIALISEE 12/07/2022
Avenant n°2 à l'accord d'établissement relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE LA LUCIOLE
Accord d'entreprise MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE LA LUCIOLE 05/05/2021
Accord d'établissement concernant la MAS La Luciole portant temporairement la Durée Quotidienne du travail à 12 heures au sein du Service Infirmerie
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE LA LUCIOLE 09/08/2021
Accord d'établissement concernant la MAS La Luciole portant temporairement la Durée Quotidienne de travail à 12h
ACCORD
MAISONS SAINT CYR
Accord d'entreprise MAISONS SAINT CYR 14/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
MAS DE CIVERGOLS
Accord d'entreprise MAS DE CIVERGOLS 15/02/2021
Mesures spécifiques liées au déménagement temporaire de la MAS de Civergols
ACCORD
MAS HELIOS
Accord d'entreprise MAS HELIOS 22/03/2019
Accord collectif relatif au versement d'une prime dite de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise MAS HELIOS 03/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME DITE D HABILLAGE ET DESHABILLAGE
ACCORD
Accord d'entreprise MAS HELIOS 13/09/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime dite de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise MAS HELIOS 13/09/2021
Accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles destinées à pallier la pénurie de personnel soignant
ACCORD
Accord d'entreprise MAS HELIOS 15/11/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au versement d'une prime dite de pouvoir d'achat
AVENANT
Accord d'entreprise MAS HELIOS 16/10/2023
Protocole d'accord relatif à l'organisation des négociations annuelles obligatoires pour 2023
ACCORD
Accord d'entreprise MAS HELIOS 27/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise MAS HELIOS 16/09/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MAS HELIOS 27/11/2024
Avenant n°1 au protocole d'accord relatif à l'organisation des négociations annuelles obligatoires pour 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MAS HELIOS 20/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MAS HELIOS 20/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DITE DE « PARTAGE DE LA VALEUR » POUR 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MAS HELIOS 26/09/2025
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MAS HELIOS 10/12/2025
AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MAS HELIOS 15/01/2026
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
MAS SAINT CLAIR
Accord d'entreprise MAS SAINT CLAIR 06/11/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MAS ST CLAIR
Accord d'entreprise MAS ST CLAIR 22/02/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MAS ST CLAIR 22/02/2021
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
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