Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DE L'ENFANCE 24/11/2022
ACCORD D ENTREPRISE ASSOCIATIF INTERNE RELATIF AUX MODALITES D ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ELFES 26/01/2018
un accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ELFES 13/11/2018
la prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel de l'Association LES ELFES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE 11/07/2018
Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE 14/05/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'application d'une convention collective
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE 28/01/2019
Accord d'entreprise relatif à diverses mesures d'ordre social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE 25/02/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à diverses mesures d'ordre social
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE 30/10/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES RECOLLETS LA TREMBLAYE 19/09/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'application d'une convention collective
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LORRAINE AIDE HANDICAPES 27/03/2019
Un Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE HELENE 15/12/2020
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er décembre 2020 au 30 novembre 2023 (sous réserve d'agrément ministériel)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE HELENE 07/02/2020
Un Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE HELENE 18/09/2020
Un Accord d'entreprise relatif au temps partiel séniors (Version 2)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE HELENE 15/12/2020
Un Accord d'entreprise relatif au droit à l'abondement
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE HELENE 22/11/2023
Un Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE HELENE 22/11/2023
Un Avenant N°1 à l'Accord sur le travail de nuit initialement conclu le 7 février 2020 (T02721002119)
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE HELENE 22/11/2023
AVENANT N°1 INDEMNITE MENSUELLE METIERS SOCIO-EDUCATIF
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE HELENE 22/11/2023
Un Avenant n°1 relatif à l'accord relatif à l'application de l'indemnité mensuelle dans les métiers socio-culturels initialement conclu le 19 septembre 2022 et déposé tardivement (T02724060295)
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE HELENE HOME NATHALIE 07/09/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES D'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 07/03/2019
LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 05/04/2019
LE PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 19/09/2022
UN ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DE L'INDEMNITE MENSUELLE DANS LES METIERS SOCIO-EDUCATIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 15/01/2024
Un Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 29/05/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PRESENTEISME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 29/05/2024
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE TRANSPORT
ACCORD