Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 12/12/2017
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 24/09/2018
accord d'entreprise relatif à la gestion annuelle des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 10/01/2019
octroi d'une prime exceptionnelle relative au discours présidentiel du 10/12/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 14/12/2018
accord reltaif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 17/06/2019
avenant accord relatif à la mise en place du CSE et la mise en place de représentants de proximité
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 15/07/2019
avenant 2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique d'établissements et à la mise en place des représentants de proximité
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 21/04/2020
avenant à l'accord d'entreprise relatif à la gestion annuelle des congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 29/04/2020
avenant relatif à l'accord cse concernant la commission CSST
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 23/09/2020
accord de méthode relatif à la négociation des accords sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 12/01/2021
accordd'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 25/02/2020
octroi d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX SARTHE 10/12/2021
Accord collectif d'entreprise Négociation annuelle 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ENVOL PICARDIE 22/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXECPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LA MYOPATHIE - RESIDENCE YOLAINE DE KEPPER 12/09/2022
Accord relatif à la mise en place de la prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LA MYOPATHIE-TELETHON POLE YOLAINE DE KEPPER 16/10/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LA MYOPATHIE-TELETHON POLE YOLAINE DE KEPPER 18/10/2023
Accord collectif portant sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GENEVIEVE CHAMPSAUR - AFSEP 03/07/2025
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GENEVIEVE CHAMPSAUR - AFSEP 03/07/2025
Accord NAO 2
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GENEVIEVE CHAMPSAUR NAFSEP 02/12/2022
Accord portant dur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GENEVIEVE CHAMPSAUR NAFSEP 17/05/2023
Accord portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GENEVIEVE CHAMPSAUR NAFSEP 17/05/2023
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise Association Geneviève Champsaur 31/05/2024
Accord collectif relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise Association Geneviève Champsaur 31/05/2024
Accord collectif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise Association Geneviève Champsaur - AFSEP 17/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise association de villebouvet 30/04/2020
Accord relatif au dépistage des salariés au COVID 19 et à la protection des salariés mis en quatorzaine ou en arrêt de travail
ACCORD