Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 18/10/2018
Accord d'Entreprise relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 26/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 26/05/2020
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 16/07/2020
Prime exceptionnelle liée à l'épidemie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS D 16/07/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail au sein de l'Adapei53
AVENANT

Accord d'entreprise ASS ENVOL TARN 06/05/2020
Accord d'entreprise sur le comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES 13/12/2024
Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES 28/11/2025
Accord Modalité de pose des heures de récupération
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GEST HANDICAP INSERT TRAUMA CRANIE 29/03/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INFIRM MOT ORIGINE CEREBRALE BEAR 28/02/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INFIRM MOT ORIGINE CEREBRALE BEAR 06/02/2020
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INFIRM MOT ORIGINE CEREBRALE BEARN 21/03/2022
accord d'entreprise relatif à la mise en place de base de données économiques et sociales et environnementales (BDESEE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INFIRM MOT ORIGINE CEREBRALE BEARN 21/03/2022
accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles 2022 des membres de la délégation du personnel CSE de l'ARIMOC
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INFIRM MOT ORIGINE CEREBRALE BEARN 21/03/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (BDESEE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 20/01/2023
Négociation sur la fixation de la journée de solidarité des établissements du Pole Adulte PACA 2023 PV D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 28/11/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 14/12/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 06/01/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIAD 09/02/2018
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIAD 23/01/2018
NAO 2017 REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL PARTAGE VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIAD 27/02/2018
NAO 2018 DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIAD 09/02/2018
NAO 2018 prorogation du mandat CHSCT et reduction mandat DUP
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIAD 22/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIADUC 07/06/2021
Accord collectif égalité professionnelle HF
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIADUC 07/06/2021
Accord cadre sur modalités d'organisation de la négociation annuelle
ACCORD