Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIADUC

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIADUC 07/06/2021
Accord collectif qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIADUC 29/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIADUC 29/07/2022
Accord collectif relatif égalité professionnelle F & H
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIADUC 29/07/2022
Accord collectif qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIADUC 30/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIADUC 30/05/2023
ACCORD COLLECTIF QUALITE VIE AU TRAVAIL & CONDITIONS DE TRAVAIL (QVCT)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIADUC 12/04/2023
AVENANT ACCORD COLLECTIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIADUC 17/04/2024
Accord relatif qualité de vie et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIADUC 17/04/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIADUC 22/05/2025
ACCORD RELATIF QUALITE VIE AU TRAVAIL ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIADUC 22/05/2025
ACCORD MESURES A ASSURER EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE FEMMES ET HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEM DU VIADUC 25/05/2025
ACCORD REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE VALEUR AJOUTEE
ACCORD

ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEMENT DU VIADUC

Accord d'entreprise ASS POUR GESTION ET DEVELOPPEMENT DU VIADUC 11/03/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE

Accord d'entreprise ASS TRAUMATISES CRANIENS ET LEUR FAMILLE 14/05/2024
ACCORD RELATIF AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES POUR ANCIENNETE
ACCORD

ASSOC ENVOL PICARDIE

Accord d'entreprise ASSOC ENVOL PICARDIE 18/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ENVOL PICARDIE 09/10/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC ENVOL PICARDIE 12/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 19/08/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle et d'une prime COVID-19
ACCORD

ASSOCIATION ANVOL

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANVOL 15/02/2024
Modification Article 7.1 de l'Accord aménagement du travail
AVENANT

ASSOCIATION AUTISME 02

Accord d'entreprise ASSOCIATION AUTISME 02 23/10/2017
Un accord sur la prorogation des mandats
ACCORD

ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 13/10/2022
Accord d’entreprise sur l’aménagement et la répartition du temps de travail du département Adulte (MAS « La Dune au vent » - FAM « Equinoxe » - SAH « Au gré du vent
ACCORD

ASSOCIATION CIGALIERES

Accord d'entreprise ASSOCIATION CIGALIERES 10/02/2025
AVENANTN°2A L'ACCORD D'ADAPTATION CONSECUTIF A LA FUSION DES ASSOCIATIONS ESCALIERES ET APAEHM
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CIGALIERES 12/09/2025
accord d entreprise relatif à l'égalité femme homme
ACCORD

Association d'Aide aux Personnes Handicapées Physiques et Mentales

Accord d'entreprise Association d'Aide aux Personnes Handicapées Physiques et Mentales 09/01/2023
l'accord relatif à la mise en place de la subrogation
ACCORD

Association d'Aide aux personnes handicapées physiques et mentales

Accord d'entreprise Association d'Aide aux personnes handicapées physiques et mentales 13/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA SUBROGATION
ACCORD

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