CHAUVIN ARNOUX

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57207583600468

• Avenant de révision à l'accord d'entreprise sur la réduction et l'aménagement du temps de travail (T09224063713)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHAUVIN ARNOUX

• AVENANT A l’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T09223039181)
  Début : 16/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHAUVIN ARNOUX

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T09226079253)
  Début : 06/03/2026 Fin : 05/03/2028
  Accord d'entreprise CHAUVIN ARNOUX

• ACCORD SUR LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL ET SUR LES SALAIRES EN 2026 (T09226077691)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise CHAUVIN ARNOUX

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T09223041770)
  Début : 28/03/2023 Fin : 27/03/2026
  Accord d'entreprise CHAUVIN ARNOUX

• Accord sur la durée du travail et les salaires (T09225069885)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise CHAUVIN ARNOUX

• Accord sur la durée effective du travail et sur les salaires en 2024 (T09224063735)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise CHAUVIN ARNOUX

• Accord sur la durée effective du travail et sur les salaires en 2023 (T09223039528)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise CHAUVIN ARNOUX

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T09222030929)
  Début : 03/01/2022 Fin : 02/01/2023
  Accord d'entreprise CHAUVIN ARNOUX

• ACCORD SUR LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL ET SUR LES SALAIRES EN 2022 (T09222030968)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CHAUVIN ARNOUX

• Accord sur la durée effective du travail et sur les salaires en 2021 (T09221023519)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CHAUVIN ARNOUX

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T09220021539)
  Début : 16/09/2020 Fin : 16/09/2021
  Accord d'entreprise CHAUVIN ARNOUX