CHAZAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32504095400043

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 27 août 2020 relatif à la durée du travail (T06924065008)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHAZAL

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL (T06920012691)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHAZAL

• Accord de Négociation annuelle obligatoire sur l'exercice 2023 (T06923025925)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise CHAZAL

• Accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la delegation du personnel au cse (T06923061072)
  Début : 06/12/2023 Fin : 16/02/2024
  Accord d'entreprise CHAZAL

• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'EXERCICE 2022 (T06922020435)
  Début : 01/03/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CHAZAL

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT (T06922020433)
  Début : 22/03/2022 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise CHAZAL

• Accord de négociation annuelle obligatoire sur l'exercice 2021 (T06921015450)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CHAZAL