CITALLIOS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33433645000096

• Avenant n°1 du 1 er septembre 2025 à l’accord d’entreprise collectif de l’UES constituée de la société CITALLIOS et du GIE CITALLIOS-CITALLIA signé le 24/04/2023 (T09225075270)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITALLIOS

• Accord d'entreprise collectif de l'UES constituée de CITALLIOS et du GIE CITALLIOS-CITALLIA (T09223042127)
  Début : 04/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITALLIOS

• Accord collectif interentreprises relatif à la reconnaissance de l'existence de l'UES (T09222036202)
  Début : 13/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITALLIOS

• Accord collectif d'entreprise relatif à la reconnaissance de l'existence de l'UES (T09222035555)
  Début : 22/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITALLIOS

• Accord collectif de révision de l'accord d'entreprise de Citallios signé le 19 juillet 2021 (T09222031514)
  Début : 18/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITALLIOS

• ACCORD D'ENTREPRISE GLOBAL (T09221027981)
  Début : 19/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITALLIOS

• Accord collectif de substitution Harmonisation sociale CITALLIOS Avenant N°1 (T09221025380)
  Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITALLIOS

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2021 (T09220022558)
  Début : 04/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITALLIOS

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2020 (T09220020748)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITALLIOS

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2019 (T09219012261)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITALLIOS

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MODIFICATION DES PÉRIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGÉS PAYES (T09218002583)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITALLIOS

• Protocole d’accord sur l’organisation de la prise des congés payés à CITALLIOS pendant la période de crise sanitaire du COVID – 19 (T09220018716)
  Début : 07/05/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CITALLIOS

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018 (T09218002528)
  Début : 05/07/2018 Fin : 05/07/2019
  Accord d'entreprise CITALLIOS