CITYZEN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42087171700104

• Un Accord portant sur un régime d' astreinte. (T05120002269)
  Début : 01/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITYZEN

• Un avenant à l'accord portant sur le temps de travail en date du 07/12/2018 (T05120002095)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITYZEN

• Un accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire (T05119001539)
  Début : 08/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITYZEN

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL (T05118000617)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITYZEN

• Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T05121003730)
  Début : 27/08/2021 Fin : 26/08/2024
  Accord d'entreprise CITYZEN

• Un avenant à l'accord portant sur la création et les modalités de fonctionnement du CSE en date du 31/10/2018 (T05121003173)
  Début : 28/05/2021 Fin : 29/05/2022
  Accord d'entreprise CITYZEN

• Un accord portant sur le télétravail (T05121003212)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise CITYZEN

• Accord CSE (T05118000522)
  Début : 01/12/2018 Fin : 30/11/2021
  Accord d'entreprise CITYZEN

• UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TELETRAVAIL CITYZEN (T05120001973)
  Début : 01/02/2020 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise CITYZEN

• Accord collectif d'entreprise - Pour la mise en oeuvre d'une compensation financière au profit des salariés présents dans les effectifs de la société INFODB au 32 décembre 2017 (T05119000694)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/01/2019
  Accord d'entreprise CITYZEN

• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE – Pour la mise en œuvre d’une compensation financière au profit des cadres de CITYZEN suite à la dénonciation d’un régime collectif de retraite supplémenta (T05118000627)
  Début : 07/12/2018 Fin : 31/01/2019
  Accord d'entreprise CITYZEN