Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

1SPATIAL FRANCE SAS

Accord d'entreprise 1SPATIAL FRANCE SAS 19/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise 1SPATIAL FRANCE SAS 08/09/2020
Accord relatif au Comite Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise 1SPATIAL FRANCE SAS 11/02/2021
Accord d'entreprises relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

360SPORTS FRANCE

Accord d'entreprise 360SPORTS FRANCE 19/01/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

3SI

Accord d'entreprise 3SI 07/06/2021
accord collectif portant modification de la période de référence des congés payés
ACCORD

A C S E P

Accord d'entreprise A C S E P 18/11/2019
Accord relatif à l'organisation et à la durée du travail
ACCORD

AAREON FRANCE

Accord d'entreprise AAREON FRANCE 24/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

ACHATPUBLIC.COM

Accord d'entreprise ACHATPUBLIC.COM 31/10/2018
Accord collectif d'entreprise relatif aux régimes complémentaires de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ACHATPUBLIC.COM 01/04/2019
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES, LES CONDITIONS ET LA DURÉE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACHATPUBLIC.COM 11/06/2019
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT JOURS - SOCIETE ACHATPUBLIC.COM
ACCORD

ACTIVISU

Accord d'entreprise ACTIVISU 15/12/2020
MODALITES DE REPARTITION DES ACTIONS DE PERFORMANCE ATTRIBUEES LORS DU CA D'ESSILORLUXOTTICA DU 29/11/2019
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVISU 07/06/2021
ACCORD SUR LES MODALITES DE REPARTITION DES ACTIONS DE PERFORMANCE ATTRIBUEES LORS DU CA DU 26 NOVEMBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVISU 08/06/2022
PROJET D’ACCORD SUR LES MODALITES DE REPARTITION DES ACTIONS DE PERFORMANCE ATTRIBUEES LORS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 28 OCTOBRE 2021
ACCORD

ADAPT INFORMATIQUE

Accord d'entreprise ADAPT INFORMATIQUE 21/02/2020
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPT INFORMATIQUE 28/02/2020
l'accord d'entreprise temps de travail
ACCORD

ADOBE SYSTEMS FRANCE SAS

Accord d'entreprise ADOBE SYSTEMS FRANCE SAS 16/01/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MODIFICATION DU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES
ACCORD

Accord d'entreprise ADOBE SYSTEMS FRANCE SAS 20/05/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

AGEVAL SOLUTIONS

Accord d'entreprise AGEVAL SOLUTIONS 17/06/2021
Accord collectif sur la durée du travail
ACCORD

AGILINNOV'

Accord d'entreprise AGILINNOV' 18/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la subrogation au titre des indemnités journalières de la sécurité sociale
ACCORD

AGILITATION

Accord d'entreprise AGILITATION 01/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la prime de cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise AGILITATION 07/11/2022
Accord d'entreprise sur le "télétravail flexible"
ACCORD

AIDIMPACT

Accord d'entreprise AIDIMPACT 09/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

AKANEA DEVELOPPEMENT

Accord d'entreprise AKANEA DEVELOPPEMENT 30/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'U.E.S AKANEA
ACCORD

Accord d'entreprise AKANEA DEVELOPPEMENT 30/10/2019
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AKANEA DEVELOPPEMENT 26/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD 2022 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

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