Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise 1SPATIAL FRANCE SAS 19/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise 1SPATIAL FRANCE SAS 08/09/2020
Accord relatif au Comite Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise 1SPATIAL FRANCE SAS 11/02/2021
Accord d'entreprises relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise 360SPORTS FRANCE 19/01/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise 3SI 07/06/2021
accord collectif portant modification de la période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise 4 D CONCEPT 28/11/2024
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE 4D CONCEPT
ACCORD

Accord d'entreprise A C S E P 18/11/2019
Accord relatif à l'organisation et à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AAREON FRANCE 24/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise AAREON FRANCE 28/11/2024
PROCES VERBAL D’ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ACD 02/12/2024
AVENANT ACCORD ACD NAO 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ACD 01/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ACHATPUBLIC.COM 31/10/2018
Accord collectif d'entreprise relatif aux régimes complémentaires de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ACHATPUBLIC.COM 01/04/2019
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES, LES CONDITIONS ET LA DURÉE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACHATPUBLIC.COM 11/06/2019
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT JOURS - SOCIETE ACHATPUBLIC.COM
ACCORD

Accord d'entreprise ACHATPUBLIC.COM (Généraliste - Avt Révision Accord Prévoyance 31.10.18) 13/12/2024
Un Avenant de Révision de l'Accord d'Entreprise du 31/10/2018 relatif au Régime de Prévoyance Complémentaire "Incapacité, Invalidité et Décès"
AVENANT

Accord d'entreprise ACHATPUBLIC.COM (Généraliste - Frais de Santé - Accord) 23/10/2024
Un Accord d'Entreprise relatif aux Régimes Complémentaires de Remboursement des Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVISU 15/12/2020
MODALITES DE REPARTITION DES ACTIONS DE PERFORMANCE ATTRIBUEES LORS DU CA D'ESSILORLUXOTTICA DU 29/11/2019
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVISU 07/06/2021
ACCORD SUR LES MODALITES DE REPARTITION DES ACTIONS DE PERFORMANCE ATTRIBUEES LORS DU CA DU 26 NOVEMBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVISU 08/06/2022
PROJET D’ACCORD SUR LES MODALITES DE REPARTITION DES ACTIONS DE PERFORMANCE ATTRIBUEES LORS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 28 OCTOBRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPT INFORMATIQUE 21/02/2020
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPT INFORMATIQUE 28/02/2020
l'accord d'entreprise temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADDINGWELL 07/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ADOBE SYSTEMS FRANCE SAS 16/01/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MODIFICATION DU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES
ACCORD

Accord d'entreprise ADOBE SYSTEMS FRANCE SAS 20/05/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ADSTELLAM SAS 12/11/2025
Accord relatif aux astreintes
ACCORD