Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs
C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 16/08/2021
Avenant portant prolongation du délai de survie de l'accord du 28/04/2016 sur l'organisation de l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 12/03/2021
Accord NAO 2021 01/01/2021 - 31/12/2021
ACCORD
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 27/04/2021
AVENANT PORTANT PROLONGATION DU DELAI DE SURVIE DE L'ACCORD DU 28/04/2016 27/04/2021 - 26/08/2021
AVENANT
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 07/12/2021
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 24/01/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 01/01/2022 - 31/12/2024
ACCORD
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 17/02/2022
Accord NAO 2022 01/03/2022 - 31/12/2022
ACCORD
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 21/07/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 28/03/2024
Accord collectif d'entreprise sur les astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 13/02/2025
Accord collectif d'entreprise sur la renonciation aux jours de fractionnement
ACCORD
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 14/01/2025
Accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 01/04/2025
Accord collectif d'entreprise sur les astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 24/07/2024
Accord collectif d'entreprise sur le forfait mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 08/10/2024
Accord sur le droit à la Déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 24/10/2025
Accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2026
ACCORD
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 11/05/2025
Accord d'entreprise sur l'organisation de l'aménagement du temps de travail
ACCORD
C.B.A. INFORMATIQUE LIBERALE
Accord d'entreprise C.B.A. INFORMATIQUE LIBERALE 16/02/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD
C4W
Accord d'entreprise C4W 14/06/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
CALDERA
Accord d'entreprise CALDERA 08/07/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
CAP 4 LAB SARL
Accord d'entreprise CAP 4 LAB SARL 27/04/2021
Accord sur le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CAP 4 LAB SARL 16/06/2021
Accord sur les astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise CAP 4 LAB SARL 01/11/2024
ACCORD SUR LES ASTREINTES
ACCORD
CARDIAMETRICS
Accord d'entreprise CARDIAMETRICS 30/09/2024
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES FORFAITS JOURS
ACCORD
CARL INTERNATIONAL
Accord d'entreprise CARL INTERNATIONAL 09/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CARL INTERNATIONAL 06/09/2018
Accord relatif à l'organisation des absences/congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise CARL INTERNATIONAL 08/11/2018
Accord triennal relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
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