Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs
C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 14/01/2025
Accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 01/04/2025
Accord collectif d'entreprise sur les astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 24/07/2024
Accord collectif d'entreprise sur le forfait mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 08/10/2024
Accord sur le droit à la Déconnexion
ACCORD
C.B.A. INFORMATIQUE LIBERALE
Accord d'entreprise C.B.A. INFORMATIQUE LIBERALE 16/02/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD
C4W
Accord d'entreprise C4W 14/06/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
CALDERA
Accord d'entreprise CALDERA 08/07/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
CAP 4 LAB SARL
Accord d'entreprise CAP 4 LAB SARL 27/04/2021
Accord sur le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CAP 4 LAB SARL 16/06/2021
Accord sur les astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise CAP 4 LAB SARL 01/11/2024
ACCORD SUR LES ASTREINTES
ACCORD
CARDIAMETRICS
Accord d'entreprise CARDIAMETRICS 30/09/2024
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES FORFAITS JOURS
ACCORD
CARL INTERNATIONAL
Accord d'entreprise CARL INTERNATIONAL 09/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CARL INTERNATIONAL 06/09/2018
Accord relatif à l'organisation des absences/congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise CARL INTERNATIONAL 08/11/2018
Accord triennal relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CARL INTERNATIONAL 24/03/2020
AVENANT 1 A L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DES ABSENCES/CONGES PAYES
AVENANT
Accord d'entreprise CARL INTERNATIONAL 07/09/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DES SALAIRES ANNEE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CARL INTERNATIONAL 08/11/2021
AVENANT NUMERO 1 A L’ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ET LE DEVELOPPEMENT DU TELETRAVAIL
AVENANT
CASSIOPAE REAL ESTATE
Accord d'entreprise CASSIOPAE REAL ESTATE 06/12/2017
un accord conclu en vue de la fusion entre CASSIOPAE RE et SOPRA STERIA GROUP
ACCORD
CBA INFORMATIQUE LIBERALE
Accord d'entreprise CBA INFORMATIQUE LIBERALE 16/01/2024
Accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024 01/01/2024 - 31/12/2024
ACCORD
CECURITY.COM
Accord d'entreprise CECURITY.COM 22/07/2022
accord collectif sur le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CECURITY.COM 02/03/2023
avenant n°1 à l'accord collectif sur le temps de travail temps partiel
AVENANT
CEDRICOM
Accord d'entreprise CEDRICOM 15/04/2020
UN AVENANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
CEFA AVIATION
Accord d'entreprise CEFA AVIATION 13/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CEFA AVIATION 21/11/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DE TRAVAIL ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL MISE EN PLACE DE JOURS DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
CEGEDIM ACTIV
Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 19/04/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des DP, des membres du CE et du CHSCT de Cegedim Activ
ACCORD
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