Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise CIE IBM FRANCE 12/12/2023
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein d'IBM FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CIE IBM FRANCE 13/11/2023
Accord Don de jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise CISA INFORMATIQUE 20/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE CISA INFORMATIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CISCO VIDEO TECHNOLOGIES FRANCE 09/11/2017
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CISION SAS 13/06/2018
Accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS - OMEXOM 17/06/2022
Accord fixant les modalités de fonctionnement du comité social et économique et de la Commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS - OMEXOM 24/03/2023
PROTOCOLE DEFINISSANT LES MODALITES D'APPLICATION DE L'ACCORD DE BRANCHE SYNTEC SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CITYZEN 07/12/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE – Pour la mise en œuvre d’une compensation financière au profit des cadres de CITYZEN suite à la dénonciation d’un régime collectif de retraite supplémenta
ACCORD

Accord d'entreprise CITYZEN 07/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CITYZEN 31/10/2018
Accord CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CITYZEN 24/12/2018
Accord collectif d'entreprise - Pour la mise en oeuvre d'une compensation financière au profit des salariés présents dans les effectifs de la société INFODB au 32 décembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CITYZEN 08/02/2019
Un accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CITYZEN 17/01/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TELETRAVAIL CITYZEN
ACCORD

Accord d'entreprise CITYZEN 21/02/2020
Un avenant à l'accord portant sur le temps de travail en date du 07/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise CITYZEN 27/04/2020
Un Accord portant sur un régime d' astreinte.
ACCORD

Accord d'entreprise CITYZEN 25/01/2021
Un avenant à l'accord portant sur la création et les modalités de fonctionnement du CSE en date du 31/10/2018
AVENANT

Accord d'entreprise CITYZEN 05/03/2021
Un accord portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CITYZEN 27/08/2021
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLARISYS INFORMATIQUE 27/07/2018
ACCORD SUR LES TEMPS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CLARISYS INFORMATIQUE 10/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLEOP 06/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CLEOP 06/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CLINISYS FRANCE 24/07/2024
Accord d’entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CLINISYS FRANCE 31/05/2024
ACCORD DU 31 Mai 2024 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CN FILMS 18/03/2024
Accord collectif relatif à l’application de la semaine de 4 jours
ACCORD