Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise COSOLUCE 26/01/2022
Accord de l'UES COSOLUCE HELIANTIS relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COSOLUCE 15/12/2022
ACCORD RELATIF À LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise COSOLUCE HELIANTIS 03/10/2023
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIVE INFORMATION TECHNOLOGY 17/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIVE INFORMATION TECHNOLOGY 11/04/2023
Accord d'entreprise relatif à l'attribution des chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIVE INFORMATION TECHNOLOGY 28/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'attribution des chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIVE INFORMATION TECHNOLOGY 14/03/2024
Procès-verbal dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire sur l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIVE INFORMATION TECHNOLOGY 24/01/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES REGULIERES
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIVE INFORMATION TECHNOLOGY 10/04/2025
Accord d'entreprise relatif sà l'attribution des chèques vacances 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CROWD PREDICTION 04/01/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL, AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE D'ETUDE GESTIO ALLOCAT PERTE EMPLOI 13/06/2026
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du Temps de travail et au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CUSTY 09/11/2021
ACCORD FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise CUSTY 03/02/2022
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CUSTY 02/02/2023
ACCORD DOTATION CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CUSTY 02/02/2023
ACCORD FORFAIT MOBILITE DURABLE AVENANT 1
AVENANT

Accord d'entreprise CUSTY 01/03/2023
AVENANT N° 1 à l'ACCORD sur le TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CUSTY 16/10/2024
ACCORD PORTANT SUR LA MENSUALISATION DE LA PRIME DE VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CUSTY 22/06/2026
Accord portant le congé menstruel
ACCORD

Accord d'entreprise CYBAT 04/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise D-EDGE 06/07/2023
Accord collectif d’entreprise sur l’aménagement et l’organisation du temps de travail au sein de la société D-EDGE
ACCORD

Accord d'entreprise D.I.M.O SOFTWARE 22/10/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise D.I.M.O SOFTWARE 20/10/2020
AVENANT 1 : ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise D.I.M.O SOFTWARE 06/07/2021
PROJET D'ACCORD AUTORISANT LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise D.I.M.O SOFTWARE 07/07/2022
AVENANT 3 : ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise D.I.M.O SOFTWARE 07/01/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD