Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 18/03/2019
Accord de substitution des statuts collectifs Trace Software international SAS / Dassault Systèmes SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 26/03/2019
Avenant de prorogation de l'accord de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et de transformation sociale du 17 juin 2016
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 09/04/2019
Accord portant sur la fixation des jours RTT et la journée de solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 09/04/2019
Accord de méthode relatif à la négociation sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 28/06/2019
Accord de substitution des statuts collectifs ARGOSIM SAS / DASSAULT SYSTEMES SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 17/07/2019
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 12/09/2019
Avenant n°2 à l'accord de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et de transformation sociale du 17 juin 2016
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 25/09/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 25 mars 2016 relatif au remboursement des frais de santé - Régime Surcomplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 25/09/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 25 mars 2016 relatif au remboursement des frais de santé - Régime Socle
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 11/10/2019
Accord relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 12/11/2019
Accord sur la mixité et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 31/10/2019
Accord relatif aux astreintes et aux interventions programmées
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 12/11/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 29/11/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 25 mars 2016 relatif au remboursement des frais de santé - Régime Socle
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 29/11/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 25 mars 2016 relatif au remboursement des frais de santé - Régime Surcomplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 30/01/2020
Accord de gestion des emplois et des parcours professionnels et de transformation sociale
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 14/02/2020
ACCORD NAO PORTANT NOTAMMENT SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 09/03/2020
Accord portant sur la fixation des jours RTT et la journée de solidarité 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 15/04/2020
Accord portant sur la fixation des jours de congés payés en application de l’ordonnance n° 2020-323 du 23 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 01/12/2020
Accord de substitution des statuts collectifs DISTENE SAS / Dassault Systèmes SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 30/03/2021
ACCORD PORTANT SUR LA FIXATION DES JOURS RTT ET LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 25/05/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION DES STATUTS COLLECTIFS PROXEM SAS / DASSAULT SYSTÈMES SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 25/05/2021
ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 15/10/2021
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 21/12/2021
AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD RELATIF À L’ÉTHIQUE DE LA CONNEXION : DROIT À LA DÉCONNEXION ET CHARGE DE TRAVAIL DU 22 NOVEMBRE 2018
AVENANT