Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise D.I.M.O SOFTWARE 06/07/2021
PROJET D'ACCORD AUTORISANT LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise D.I.M.O SOFTWARE 07/07/2022
AVENANT 3 : ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise D.I.M.O SOFTWARE 07/01/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise D.I.M.O SOFTWARE 07/01/2025
AVENANT 4 : ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UES
AVENANT

Accord d'entreprise D.I.M.O SOFTWARE 26/08/2025
AVENANT 5 : ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise D.I.M.O SOFTWARE 02/09/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'UES GROUPE DIMO SOFTWARE
ACCORD

Accord d'entreprise D.I.M.O SOFTWARE 02/09/2025
ACCORD AUTORISANT LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise D.I.M.O SOFTWARE 19/01/2026
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise D.I.M.O SOFTWARE 11/02/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FINANCEMENT ET A LA GESTION DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DANPHIL CONSEILS 27/01/2023
Accord d'annualisation du temps de travail avec JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise DASPREN 26/11/2025
Un Accord Aménagement Temps Travail - JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 13/12/2017
AVENANT N° 6 AU PLAN EPARGNE RETRAITE COLLECTIF CONCLU LE 04/07/2007
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 28/09/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION DES STATUTS COLLECTIFS CST FRANCE EURL / DASSAULT SYSTÈMES SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 28/09/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION DES STATUTS COLLECTIFS EUROXA SARL / DASSAULT SYSTÈMES SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 28/09/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION DES STATUTS COLLECTIFS NETVIBES SAS / DASSAULT SYSTÈMES SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 22/11/2018
Accord relatif à l'éthique de la connexion : droit à la déconnexion et charge de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 20/12/2018
Accord sur l'insertion et l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 15/02/2019
Avenant de prorogation de l’accord relatif aux astreintes et aux interventions programmées
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 18/03/2019
Accord de substitution des statuts collectifs Trace Software international SAS / Dassault Systèmes SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 26/03/2019
Avenant de prorogation de l'accord de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et de transformation sociale du 17 juin 2016
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 09/04/2019
Accord portant sur la fixation des jours RTT et la journée de solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 09/04/2019
Accord de méthode relatif à la négociation sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 28/06/2019
Accord de substitution des statuts collectifs ARGOSIM SAS / DASSAULT SYSTEMES SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 17/07/2019
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 12/09/2019
Avenant n°2 à l'accord de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et de transformation sociale du 17 juin 2016
AVENANT