Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 14/03/2023
Accord de substitution des statuts collectifs Diotasoft SAS / Dassault Systèmes SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 22/03/2023
ACCORD PORTANT SUR LA FIXATION DES JOURS RTT ET LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 03/08/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 28/09/2023
Substitution des statuts collectifs Dassault Data Services SAS / Dassault Systemes SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 22/12/2023
Accord relatif à l’application de la nouvelle classification de la Convention Collective Nationale de la Métallurgie du 7 février 2022 pour les salariés cadres coefficientés au 31 décembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 22/12/2023
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise du 5 février 2010 portant sur l'aménagement du temps de travail au bénéfice des cadres positionnés et coefficientés
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 22/12/2023
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise du 8 février 2000 portant sur la réduction du temps de travail des employés et techniciens
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 07/02/2024
Accord portant sur la fixation des jours RTT et la journée de solidarité 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 19/03/2024
Accord sur les mesures d'accompagnement dans le cadre du déménagement du site de Paris La Madeleine vers le 3DS Paris Campus
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 26/06/2024
Accord sur le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 17/07/2024
Accord relatif aux astreintes et aux interventions programmées
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 06/08/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l'équilibre de vie
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 18/10/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION DES STATUTS COLLECTIFS EOMYS ENGINEERING SAS / DASSAULT SYSTÈMES SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 20/01/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTÉ « RÉGIME SOCLE »
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 20/01/2025
Accord collectif d’entreprise relatif au remboursement des frais de santé régime surcomplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 20/01/2025
Accord collectif d’entreprise relatif à la prévoyance "Incapacité - Invalidité - Décès"
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 04/03/2025
Substitution du statut collectif Amcad Engineering SAS / Dassault Systèmes SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 14/04/2025
Accord portant sur la fixation des jours RTT et la journée de solidarité 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 19/06/2025
Accord de méthode relatif à la négociation sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 13/02/2026
Accord portant sur la fixation des jours RTT et la journée de solidarité 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 29/06/2026
Avenant de prorogation de l'accord relatif aux astreintes et aux interventions programmées
AVENANT

Accord d'entreprise DATA GALAXY 29/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAITANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DATACORP 02/04/2020
Accord collectif en application de l’ordonnance n° 2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DATAIKU 21/09/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS ET AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise Dassault Systèmes 21/11/2023
AVENANT N°2 DE PROROGATION DE L’ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES ET AUX INTERVENTIONS PROGRAMMEES DU 31 OCTOBRE 2019
AVENANT