Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs
DASSAULT SYSTEMES
Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 20/01/2025
Accord collectif d’entreprise relatif au remboursement des frais de santé régime surcomplémentaire
ACCORD
Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 20/01/2025
Accord collectif d’entreprise relatif à la prévoyance "Incapacité - Invalidité - Décès"
ACCORD
Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 04/03/2025
Substitution du statut collectif Amcad Engineering SAS / Dassault Systèmes SE
ACCORD
Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 14/04/2025
Accord portant sur la fixation des jours RTT et la journée de solidarité 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 19/06/2025
Accord de méthode relatif à la négociation sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 13/02/2026
Accord portant sur la fixation des jours RTT et la journée de solidarité 2026
ACCORD
DATA GALAXY
Accord d'entreprise DATA GALAXY 29/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAITANNUEL EN JOURS
ACCORD
DATACORP
Accord d'entreprise DATACORP 02/04/2020
Accord collectif en application de l’ordonnance n° 2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD
DATAIKU
Accord d'entreprise DATAIKU 21/09/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS ET AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD
DAXIUM
Accord d'entreprise DAXIUM 27/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
DECALOG
Accord d'entreprise DECALOG 11/01/2022
NAO 2022
ACCORD
DEJAMOBILE
Accord d'entreprise DEJAMOBILE 31/05/2023
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DELTA RM
Accord d'entreprise DELTA RM 22/02/2022
Accord d’entreprise relatif aux modalités du forfait jour
ACCORD
DEMAIN UN AUTRE JOUR
Accord d'entreprise DEMAIN UN AUTRE JOUR 05/12/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur les dispositifs d'astreinte
ACCORD
DESSIA TECHNOLOGIES
Accord d'entreprise DESSIA TECHNOLOGIES 16/05/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail par attribution de jours de repos et à la mise en place des conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
DEVELOPPEMENT INGENIERIE & CONCEPTION
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT INGENIERIE & CONCEPTION 20/10/2017
Un accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT INGENIERIE & CONCEPTION 20/10/2017
Un accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD
DEVELOPPEMENT INGENIERIE & CONCEPTION DE SYSTEMES D'INFORMATION EN INFORMATIQUE
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT INGENIERIE & CONCEPTION DE SYSTEMES D'INFORMATION EN INFORMATIQUE 06/04/2023
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 20 octobre 2017 et relatif à l'Organisation du Temps de Travail
AVENANT
DGSYS
Accord d'entreprise DGSYS 08/01/2026
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
DIA-LOG SARL
Accord d'entreprise DIA-LOG SARL 15/01/2019
PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
DIABELOOP
Accord d'entreprise DIABELOOP 13/01/2023
UN ACCORD RELATIF A LA QUALITÉ DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DIABELOOP 02/12/2025
UN ACCORD RELATIF AU CADRE DE MISE EN PLACE DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD
DIAL ONCE FRANCE
Accord d'entreprise DIAL ONCE FRANCE 12/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET À L'HORAIRE COLLECTIF DE TRAVAIL
ACCORD
DIAPPYMED
Accord d'entreprise DIAPPYMED 01/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
Demain un autre jour
Accord d'entreprise Demain un autre jour 20/12/2023
Accord collectif d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
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