Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 12/11/2019
Accord sur la mixité et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 31/10/2019
Accord relatif aux astreintes et aux interventions programmées
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 12/11/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 29/11/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 25 mars 2016 relatif au remboursement des frais de santé - Régime Socle
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 29/11/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 25 mars 2016 relatif au remboursement des frais de santé - Régime Surcomplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 30/01/2020
Accord de gestion des emplois et des parcours professionnels et de transformation sociale
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 14/02/2020
ACCORD NAO PORTANT NOTAMMENT SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 09/03/2020
Accord portant sur la fixation des jours RTT et la journée de solidarité 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 15/04/2020
Accord portant sur la fixation des jours de congés payés en application de l’ordonnance n° 2020-323 du 23 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 01/12/2020
Accord de substitution des statuts collectifs DISTENE SAS / Dassault Systèmes SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 30/03/2021
ACCORD PORTANT SUR LA FIXATION DES JOURS RTT ET LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 25/05/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION DES STATUTS COLLECTIFS PROXEM SAS / DASSAULT SYSTÈMES SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 25/05/2021
ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 15/10/2021
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 21/12/2021
AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD RELATIF À L’ÉTHIQUE DE LA CONNEXION : DROIT À LA DÉCONNEXION ET CHARGE DE TRAVAIL DU 22 NOVEMBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 04/03/2022
Accord de substitution des statuts collectifs interopsys SAS/ Dassault systèmes SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 04/03/2022
Accord portant sur la fixation des jours RTT et la journée de solidarité 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 03/05/2022
Accord sur la mise en place d'un fonds social
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 14/11/2022
Accord du 14 novembre 2022 relatif au remboursement des frais de santé - régime socle
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 14/11/2022
Accord du 14 novembre 2022 relatif à la prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 14/11/2022
Accord du 14 novembre 2022 relatif au remboursement des frais de santé - régime surcomplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 12/12/2022
Accord de substitution des statuts collectifs SPI SOFTWARE / DASSAULT SYSTEMES SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 12/12/2022
Accord de substitution des statuts collectifs INNERSENSE / DASSAULT SYSTEMES SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 28/11/2022
Avenant de prorogation de l'accord relatif aux astreintes et aux interventions programmées du 31 octobre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 05/01/2023
Accord sur l'insertion et l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD