Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 04/03/2022
Accord de substitution des statuts collectifs interopsys SAS/ Dassault systèmes SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 04/03/2022
Accord portant sur la fixation des jours RTT et la journée de solidarité 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 03/05/2022
Accord sur la mise en place d'un fonds social
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 14/11/2022
Accord du 14 novembre 2022 relatif au remboursement des frais de santé - régime socle
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 14/11/2022
Accord du 14 novembre 2022 relatif à la prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 14/11/2022
Accord du 14 novembre 2022 relatif au remboursement des frais de santé - régime surcomplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 12/12/2022
Accord de substitution des statuts collectifs SPI SOFTWARE / DASSAULT SYSTEMES SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 12/12/2022
Accord de substitution des statuts collectifs INNERSENSE / DASSAULT SYSTEMES SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 28/11/2022
Avenant de prorogation de l'accord relatif aux astreintes et aux interventions programmées du 31 octobre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 05/01/2023
Accord sur l'insertion et l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 14/03/2023
Accord de substitution des statuts collectifs Diotasoft SAS / Dassault Systèmes SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 22/03/2023
ACCORD PORTANT SUR LA FIXATION DES JOURS RTT ET LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 03/08/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 28/09/2023
Substitution des statuts collectifs Dassault Data Services SAS / Dassault Systemes SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 22/12/2023
Accord relatif à l’application de la nouvelle classification de la Convention Collective Nationale de la Métallurgie du 7 février 2022 pour les salariés cadres coefficientés au 31 décembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 22/12/2023
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise du 5 février 2010 portant sur l'aménagement du temps de travail au bénéfice des cadres positionnés et coefficientés
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 22/12/2023
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise du 8 février 2000 portant sur la réduction du temps de travail des employés et techniciens
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 07/02/2024
Accord portant sur la fixation des jours RTT et la journée de solidarité 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 19/03/2024
Accord sur les mesures d'accompagnement dans le cadre du déménagement du site de Paris La Madeleine vers le 3DS Paris Campus
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 26/06/2024
Accord sur le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 17/07/2024
Accord relatif aux astreintes et aux interventions programmées
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 06/08/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l'équilibre de vie
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 18/10/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION DES STATUTS COLLECTIFS EOMYS ENGINEERING SAS / DASSAULT SYSTÈMES SE
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES 20/01/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTÉ « RÉGIME SOCLE »
ACCORD

Accord d'entreprise Dassault Systèmes 21/11/2023
AVENANT N°2 DE PROROGATION DE L’ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES ET AUX INTERVENTIONS PROGRAMMEES DU 31 OCTOBRE 2019
AVENANT