Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 18/09/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de Cegedim Activ
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 21/11/2019
Accord Cegedim Activ relatif à la signature électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 03/07/2020
ACCORD SUR LES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 29/11/2021
ACCORD SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 18/07/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CEGEDIM ACTIV
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 18/07/2023
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE CEGEDIM ACTIV
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 13/09/2024
ACCORD RELATIF A LA STRUCTURE DE REMUNERATION ET AU FINANCEMENT DE LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 17/06/2025
ACCORD SUR LES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CEGID 29/08/2019
Accord portant sur l'organisation du travail au sein de Cegid
ACCORD

Accord d'entreprise CEGID 30/10/2020
Avenant à l'accord relatif à l'organisation du travail chez Cegid
AVENANT

Accord d'entreprise CEGID SAS 17/04/2020
Accord collectif d’entreprise relatif aux mesures exceptionnelles déployées dans le cadre de la crise sanitaire du covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CEICOM SOLUTIONS 15/11/2021
Avenant sur l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise CERBAIR 19/06/2023
Accord relatif au temps de travail - CERBAIR
ACCORD

Accord d'entreprise CIE IBM FRANCE 12/12/2023
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein d'IBM FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CIE IBM FRANCE 13/11/2023
Accord Don de jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise CISA INFORMATIQUE 20/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE CISA INFORMATIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CISCO VIDEO TECHNOLOGIES FRANCE 09/11/2017
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CISION SAS 13/06/2018
Accord collectif d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS - OMEXOM 17/06/2022
Accord fixant les modalités de fonctionnement du comité social et économique et de la Commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS - OMEXOM 24/03/2023
PROTOCOLE DEFINISSANT LES MODALITES D'APPLICATION DE L'ACCORD DE BRANCHE SYNTEC SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CITYZEN 07/12/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE – Pour la mise en œuvre d’une compensation financière au profit des cadres de CITYZEN suite à la dénonciation d’un régime collectif de retraite supplémenta
ACCORD

Accord d'entreprise CITYZEN 07/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CITYZEN 31/10/2018
Accord CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CITYZEN 24/12/2018
Accord collectif d'entreprise - Pour la mise en oeuvre d'une compensation financière au profit des salariés présents dans les effectifs de la société INFODB au 32 décembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CITYZEN 08/02/2019
Un accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD