Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise CARL INTERNATIONAL 24/03/2020
AVENANT 1 A L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DES ABSENCES/CONGES PAYES
AVENANT

Accord d'entreprise CARL INTERNATIONAL 07/09/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DES SALAIRES ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CARL INTERNATIONAL 08/11/2021
AVENANT NUMERO 1 A L’ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ET LE DEVELOPPEMENT DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CASSIOPAE REAL ESTATE 06/12/2017
un accord conclu en vue de la fusion entre CASSIOPAE RE et SOPRA STERIA GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise CBA INFORMATIQUE LIBERALE 16/01/2024
Accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024 01/01/2024 - 31/12/2024
ACCORD

Accord d'entreprise CECURITY.COM 22/07/2022
accord collectif sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CECURITY.COM 02/03/2023
avenant n°1 à l'accord collectif sur le temps de travail temps partiel
AVENANT

Accord d'entreprise CEDRICOM 15/04/2020
UN AVENANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CEFA AVIATION 13/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEFA AVIATION 21/11/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DE TRAVAIL ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL MISE EN PLACE DE JOURS DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 19/04/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des DP, des membres du CE et du CHSCT de Cegedim Activ
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 18/09/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de Cegedim Activ
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 21/11/2019
Accord Cegedim Activ relatif à la signature électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 03/07/2020
ACCORD SUR LES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 29/11/2021
ACCORD SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 18/07/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CEGEDIM ACTIV
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 18/07/2023
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE CEGEDIM ACTIV
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 13/09/2024
ACCORD RELATIF A LA STRUCTURE DE REMUNERATION ET AU FINANCEMENT DE LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGEDIM ACTIV 17/06/2025
ACCORD SUR LES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CEGID 29/08/2019
Accord portant sur l'organisation du travail au sein de Cegid
ACCORD

Accord d'entreprise CEGID 30/10/2020
Avenant à l'accord relatif à l'organisation du travail chez Cegid
AVENANT

Accord d'entreprise CEGID SAS 17/04/2020
Accord collectif d’entreprise relatif aux mesures exceptionnelles déployées dans le cadre de la crise sanitaire du covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CEICOM SOLUTIONS 15/11/2021
Avenant sur l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise CERBAIR 19/06/2023
Accord relatif au temps de travail - CERBAIR
ACCORD

Accord d'entreprise CERBAIR 05/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE Déplacements Professionnels, Temps de Travail et Compensations
ACCORD