CLAVIERE SOC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 03685013900191

• NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 - PROCES-VERBAL D'ACCORD (T03925061014)
  Début : 23/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLAVIERE SOC

• Négociation Annuelle Obligatoire 2024 - Procès-Verbal d'Accord (T03924060500)
  Début : 25/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLAVIERE SOC

• Négociation Annuelle Obligatoire 2023 - Procès Verbal d'Accord (T03924060149)
  Début : 29/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLAVIERE SOC

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 - PROCES-VERBAL D'ACCORD (T03923002216)
  Début : 29/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2021 - Procès Verbal d'Accord (T03921001692)
  Début : 26/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2020 - Procès-Verbal d'Accord (T03920001203)
  Début : 21/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (T03920000731)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2019 (T03919000489)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Charte informatique (T03924060192)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/09/2028
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03921001454)
  Début : 16/06/2021 Fin : 15/06/2024
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