CLEMENT SA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34128748000030

• Un accord relatif aux pauses (T05424060521)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLEMENT SA

• Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (T05423004935)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• L'Avenant n°1 à l'accord relatif au compte épargne temps du 18/04/14 (T05419001073)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLEMENT SA

• Un Accord relatif aux Négociations annuelles Obligatoires (T05419000965)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLEMENT SA

• Un accord relatif au pont du 10 mai 2024 (T05424060520)
  Début : 01/05/2024 Fin : 31/05/2024
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• Un accord relatif à la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée (T05420002681)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Un accord relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (T05420002137)
  Début : 28/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un accord relatif à la fixation des congés payés dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (T05420001984)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05421003298)
  Début : 01/07/0021 Fin : 30/06/0024
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