CLINIQUE VELPEAU

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 99792772800011

• Avenant à l'accord d'entreprise de mise en place d'une convention de forfait annuel en jours (T03725062057)
  Début : 26/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE VELPEAU

• ACCORD D’ENTREPRISE COMPTE EPARGNE TEMPS (T03718000263)
  Début : 30/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE VELPEAU

• Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles (T03723060040)
  Début : 25/09/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise CLINIQUE VELPEAU

• l'accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes (T03719000663)
  Début : 07/03/2019 Fin : 06/03/2021
  Accord d'entreprise CLINIQUE VELPEAU

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (« PRIME MACRON ») (T03719000664)
  Début : 07/03/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise CLINIQUE VELPEAU