COMEXPOSIUM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31678051900138

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (T09223060750)
  Début : 20/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMEXPOSIUM

• Accord relatif au télétravail (T09221029425)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMEXPOSIUM

• PV d'accord NAO pour l'année 2022 (T09221028763)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMEXPOSIUM

• AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE COMEXPOSIUM (T09220015978)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMEXPOSIUM

• Avenant N°1 à l'Accord aménagement du temps de travail (T09220015807)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMEXPOSIUM

• ACCORD RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE COMEXPOSIUM (T09219015061)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMEXPOSIUM

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE COMEXPOSIUM SAS - DG CONSULTANTS - ADHESION GROUP (T09219009821)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMEXPOSIUM

• ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE (T09219009822)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMEXPOSIUM

• ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (T09219009819)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMEXPOSIUM

• AVENANT A L ACCORD ÉGALITÉ HOMMES FEMMES (T09218006159)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMEXPOSIUM

• Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (T09218000055)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMEXPOSIUM

• Accord sur le nombre et le périmetre d'établissements distincts (T09223041949)
  Début : 17/04/2023 Fin : 16/04/2027
  Accord d'entreprise COMEXPOSIUM

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL A DOMICILE (A09218030297)
  Début : 01/02/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise COMEXPOSIUM

• Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (A09218029256)
  Début : 26/10/2017 Fin : 25/10/2020
  Accord d'entreprise COMEXPOSIUM

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (A09218028764)
  Début : 22/09/2017 Fin : 21/09/2020
  Accord d'entreprise COMEXPOSIUM