Accords d'entreprise : Organisation de foires, salons professionnels et congrès

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (140 accords)

2A ANIMATIONS & ACTIONS COMMERCIALES

Accord d'entreprise 2A ANIMATIONS & ACTIONS COMMERCIALES 25/10/2018
Un Accord portant sur le Forfait Jours pour les Cadres
ACCORD

656 EDITIONS

Accord d'entreprise 656 EDITIONS 03/12/2019
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

CAEN EXPO CONGRES

Accord d'entreprise CAEN EXPO CONGRES 05/03/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

CAMPUS COCKERILL

Accord d'entreprise CAMPUS COCKERILL 26/03/2019
Convention par ratification des salariés, ayant pour objet le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD

CARTE BLANCHE

Accord d'entreprise CARTE BLANCHE 23/09/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE BLANCHE 11/06/2020
Individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE BLANCHE 11/06/2020
Suppression d'avantages en nature de façon exceptionnelle dans le contexte de la crise sanitaire du Covid-19
ACCORD

CENTRE FRANCE EVENEMENTS

Accord d'entreprise CENTRE FRANCE EVENEMENTS 20/12/2017
LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FRANCE EVENEMENTS 12/02/2018
Accord portant sur le dispositif de Titres-restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FRANCE EVENEMENTS 11/02/2019
Avenant à l'accord sur le dispositif de Titres-restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE FRANCE EVENEMENTS 22/01/2019
Accord relatif à la mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FRANCE EVENEMENTS 13/06/2019
PROTOCOLE DE CLOTURE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FRANCE EVENEMENTS 06/02/2020
Accord collectif relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FRANCE EVENEMENTS 06/02/2020
Protocole de clôture de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FRANCE EVENEMENTS 06/02/2020
Avenant à l'accord portant sur le dispositif de titres-restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE FRANCE EVENEMENTS 06/02/2020
Accord relatif à la mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire
ACCORD

CITE DES ECHANGES

Accord d'entreprise CITE DES ECHANGES 20/12/2018
ACCORD D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CITY ONE EVENTS

Accord d'entreprise CITY ONE EVENTS 06/04/2018
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CITY ONE EVENTS 01/04/2019
Accord relatif à la mise en place de contrats de travail à durée indéterminée intermittent au sein de City One Events
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE EVENTS 19/08/2019
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2019-2022)
ACCORD

COMEXPOSIUM

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 22/09/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 26/10/2017
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 31/01/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL A DOMICILE
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 08/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE COMEXPOSIUM SAS - DG CONSULTANTS - ADHESION GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 05/03/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 26/02/2019
ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 21/11/2019
ACCORD RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE COMEXPOSIUM
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 16/01/2020
AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE COMEXPOSIUM
AVENANT

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 27/11/2018
AVENANT A L ACCORD ÉGALITÉ HOMMES FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 16/01/2020
Avenant N°1 à l'Accord aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 16/01/2020
AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE COMEXPOSIUM
AVENANT

COMMUNE DE NICE

Accord d'entreprise COMMUNE DE NICE 08/02/2019
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION D'ACCORD DE SUBSTITUTION ET LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA REGIE AUTONOME POUR L'EXPLOITATION DU PALAIS ACROPOLIS ET NIKAIA
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE DE NICE 04/07/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION DES DISPOSITIONS EN VIGUEUR DE LA PERIODE DE TRANSITITION SUITE A LA REPRISE EN REGIE
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE DE NICE 28/10/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE DE NICE 28/10/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE DU PALAIS ACROPOLIS
ACCORD

COMMUNE DE NICE PALAIS ACROPOLIS

Accord d'entreprise COMMUNE DE NICE PALAIS ACROPOLIS 04/07/2019
PROTOCOLE ACCORD NAO ET CONCLUSIONS 2019
ACCORD

CWT MEO

Accord d'entreprise CWT MEO 06/12/2018
Accord de substitution sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CWT MEO 13/12/2018
Accord de substitution sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CWT MEO 06/12/2018
Accord de substitution sur les mesures en faveur des seniors
ACCORD

Accord d'entreprise CWT MEO 06/12/2018
Accord de substitution sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

ESPACE LINE

Accord d'entreprise ESPACE LINE 19/03/2019
accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

EURL OENOLOGUES DE FRANCE

Accord d'entreprise EURL OENOLOGUES DE FRANCE 18/02/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EURL OENOLOGUES DE FRANCE 18/02/2020
ACCORD FORFAIT JOUR
ACCORD

EXPONANTES

Accord d'entreprise EXPONANTES 24/11/2020
AVENANT DE REVISION PARTIELLE DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

GIGA MULTISERVICES

Accord d'entreprise GIGA MULTISERVICES 19/08/2020
ACCORD D’ENTREPRISE APPROUVÉ PAR RÉFÉRENDUM PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

GL EVENTS CITE / CENTRE DE CONGRES / L

Accord d'entreprise GL EVENTS CITE / CENTRE DE CONGRES / L 19/12/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

GL EVENTS CITE CENTRE DE CONGRES LYON

Accord d'entreprise GL EVENTS CITE CENTRE DE CONGRES LYON 29/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

GL EVENTS EXHIBITIONS

Accord d'entreprise GL EVENTS EXHIBITIONS 09/05/2019
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GL EVENTS EXHIBITIONS 25/04/2019
Protocole d'accord 2019 sur la négociation annuelle obligatoire et de Négociation sur les écarts de rémunération entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GL EVENTS EXHIBITIONS 07/05/2019
Accord de prorogation des mandats des membre de la délégation unique du personnel de GL Events xhibitions
ACCORD

GL EVENTS LIVE

Accord d'entreprise GL EVENTS LIVE 18/06/2019
Avenant n°2 avec l'accord sur l'aménagement, l'organisation et la réduction du temps de travail
AVENANT

INTERNATIONAL MODULING

Accord d'entreprise INTERNATIONAL MODULING 02/07/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD

L'ETUDIANT

Accord d'entreprise L'ETUDIANT 31/10/2017
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise L'ETUDIANT 18/01/2018
accord d'entreeprise
ACCORD

Accord d'entreprise L'ETUDIANT 18/01/2018
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF AUX REGIMES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE « FRAIS DE SANTE ».
ACCORD

Accord d'entreprise L'ETUDIANT 18/01/2018
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise L'ETUDIANT 18/01/2018
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES »
ACCORD

Accord d'entreprise L'ETUDIANT 14/11/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise L'ETUDIANT 10/02/2021
Procès-verbal d'accord au titre des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise L'ETUDIANT 10/02/2021
Accord relatif à l’égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

L.E.O. - LOIRE EVENEMENT ORGANISATION

Accord d'entreprise L.E.O. - LOIRE EVENEMENT ORGANISATION 29/01/2020
Accord collectif d'entreprise erelatif à l'organisation du temps de travail, la majoration des heures supplémentaires, au forfait jour, au contingent annuel d'heures supplémentaires, la contrepartie obligatoire en repos, au repos compensateur de remplacem
ACCORD

LA CITE LE CENTRE DES CONGRES DE NANTE

Accord d'entreprise LA CITE LE CENTRE DES CONGRES DE NANTE 20/12/2019
L'accor relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE LE CENTRE DES CONGRES DE NANTE 11/03/2020
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

LA CITE LE CENTRE DES CONGRES DE NANTES

Accord d'entreprise LA CITE LE CENTRE DES CONGRES DE NANTES 06/12/2017
un accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE LE CENTRE DES CONGRES DE NANTES 30/09/2020
accord relatif à l'égalité professionnelle hommes femmes 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE LE CENTRE DES CONGRES DE NANTES 14/12/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

LAB SERVICES

Accord d'entreprise LAB SERVICES 18/02/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

LENI

Accord d'entreprise LENI 21/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise pour les cadres de la société LENI sur l'établissement de convention de forfait en jours à l'année signé le 3 novembre 2010 et à son avenant signé le 3 décembre 2010
AVENANT

Accord d'entreprise LENI 21/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise pour les non cadres de la société LENI sur l'établissement de convention de forfait en jours à l'année signé le 3 novembre 2010 et à son avenant signé le 3 décembre 201
AVENANT

Accord d'entreprise LENI 18/02/2020
Accord d'entreprise concernant la période de référence des congés payés
ACCORD

LES ECHOS SOLUTIONS

Accord d'entreprise LES ECHOS SOLUTIONS 21/02/2018
UN ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF U STATUT COLLECTOF DES SALARIES RATTACHES AU FOND DE COMMERCE EVENTS DE LA SOCIETE LES ECHOS SOLUTIONS
ACCORD

LESPEEDDATING.COM

Accord d'entreprise LESPEEDDATING.COM 27/01/2020
Accord annualisation temps de travail
ACCORD

M&M CONSEIL

Accord d'entreprise M&M CONSEIL 04/11/2019
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail signé le 31 mars 2003
AVENANT

Accord d'entreprise M&M CONSEIL 04/11/2019
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail signé le 31 mars 2003
AVENANT

MADIANA CONGRES

Accord d'entreprise MADIANA CONGRES 11/04/2018
PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

MONDES ET MULTITUDES

Accord d'entreprise MONDES ET MULTITUDES 29/07/2019
SUPPRESSION DE LA GRATIFICATION DE FIN D'ANNEE PREVUE PAR LA CCN (IDCC 1307)
ACCORD

MOTEUR

Accord d'entreprise MOTEUR 27/03/2019
l'accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

MROAD EXPERIENCE

Accord d'entreprise MROAD EXPERIENCE 11/05/2020
accord entreprise relatif a l'abandon de jours de congés
ACCORD

OURSSIE

Accord d'entreprise OURSSIE 28/06/2019
UN ACCORD EN VUE DE METTRE EN PLACE UN FORFAIT JOURS AINSI QU'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

PALAIS DES CONGRES ET DES EXPOSITIONS D'AJACCIO

Accord d'entreprise PALAIS DES CONGRES ET DES EXPOSITIONS D'AJACCIO 19/05/2020
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT DU PALAIS DES CONGRES CCIL AJACCIO CORSE DU SUD
ACCORD

PALAIS DU GRAND LARGE

Accord d'entreprise PALAIS DU GRAND LARGE 28/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

PICTURE ORGANIC EVENT

Accord d'entreprise PICTURE ORGANIC EVENT 30/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

PREST EVENTS DECORATION

Accord d'entreprise PREST EVENTS DECORATION 15/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

REED MIDEM

Accord d'entreprise REED MIDEM 11/12/2017
ACCORD A DUREE DETERMINEE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise REED MIDEM 07/01/2019
Accord à durée déterminée concernant la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise REED MIDEM 17/01/2020
NAO Accord à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise REED MIDEM 26/01/2021
ACCORD DE METHODE RELATIF AU CALENDRIER DE CONSULTATION RELATIF AU PROJET DE FUSION ET D’ELECTIONS SUBSEQUENTES ET AUX MOYENS DONNES AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DANS CE CADRE
ACCORD

REED ORGANISATION

Accord d'entreprise REED ORGANISATION 31/01/2018
Procès-verbal de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise REED ORGANISATION 31/05/2018
5ème accord d'entreprise sur l'intégration et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap chez Reed Organisation
ACCORD

Accord d'entreprise REED ORGANISATION 18/07/2019
Accord d'Entreprise sur le vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise REED ORGANISATION 31/05/2018
5ème accord d'entreprise sur l'intégration et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap chez Reed Organisation
ACCORD

Accord d'entreprise REED ORGANISATION 15/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE REED ORGANISATION
ACCORD

Accord d'entreprise REED ORGANISATION 26/01/2021
ACCORD DE MÉTHODE RELATIF AU CALENDRIER DE CONSULTATION RELATIF AU PROJET DE FUSION ET D'ÉLÉCTIONS SUBSÉQUENTES ET AUX MOYENS DONNÉS AUX INSTANCES REPRÉSENTATIVES DANS CE CADRE
ACCORD

REGIE ACROPOLIS NIKAIA

Accord d'entreprise REGIE ACROPOLIS NIKAIA 10/09/2020
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

REIMS EVENEMENTS

Accord d'entreprise REIMS EVENEMENTS 19/06/2018
Un accord portant sur une prime individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise REIMS EVENEMENTS 18/12/2018
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

REIMS EVENTS

Accord d'entreprise REIMS EVENTS 27/01/2020
Un accord portant sur l'aménagement, l'organisation et la réduction du temps de travail
ACCORD

Reed MIDEM

Accord d'entreprise Reed MIDEM 16/01/2019
Accord d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

SAFI SALONS FRANCAIS ET INTERNATIONAUX

Accord d'entreprise SAFI SALONS FRANCAIS ET INTERNATIONAUX 29/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFI SALONS FRANCAIS ET INTERNATIONAUX 18/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE TRIENNAL DE SAFI RELATIF AU TELETRAVAIL (2019-2021)
ACCORD

Accord d'entreprise SAFI SALONS FRANCAIS ET INTERNATIONAUX 24/01/2020
ACCORD DU 24 JANVIER 2020 RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES
ACCORD

SARL ECOCUP DISTRIBUTION

Accord d'entreprise SARL ECOCUP DISTRIBUTION 28/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

SECURITAS ACCUEIL

Accord d'entreprise SECURITAS ACCUEIL 12/12/2017
ACCORD RELATIF AUX SALARIES MULTI SITES
ACCORD

SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 04/06/2018
Accord de méthode relatif à la périodicité des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 04/06/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 17/09/2018
Accord égalité Hommes/Femmes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 18/03/2019
Avenant n°16 frais de santé-prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 24/04/2019
ACCORD D’ENTREPRISE DU 24 AVRIL 2019 RELATIF AUX CONDITIONS ET MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 03/04/2019
Accord d’entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 02/07/2019
négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 25/07/2019
ACCORD DU 25 JUILLET 2019 RELATIF A L’ORGANISATION DES HEURES DE DELEGATION ET LA MISE EN PLACE DES BONS DE DELEGATION
ACCORD

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 25/07/2019
ACCORD DU 25 JUILLET 2019 RELATIF A L’ORGANISATION DES HEURES DE DELEGATION ET LA MISE EN PLACE DES BONS DE DELEGATION
ACCORD

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 05/11/2019
Accord relatif à diffusion informations syndicales par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 22/01/2020
Avenant n°1 du 22 Janvier 2020 A l’Avenant n°16 du 18 mars 2019 Relatif à la prévoyance / frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 16/03/2020
Avenant n°18 du 16 mars 2020 Relatif à l’adoption de mesures exceptionnelles suite à l’épidémie Covid-19
AVENANT

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 27/11/2020
Accord Relatif au Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 27/11/2020
Protocole d'accord des négociations obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

SEMEC PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES DE CANNES

Accord d'entreprise SEMEC PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES DE CANNES 05/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION A EFFET AU 01/09/2017
ACCORD

Accord d'entreprise SEMEC PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES DE CANNES 05/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION A EFFET AU 01/09/2017
ACCORD

SIAE

Accord d'entreprise SIAE 01/03/2019
Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC

Accord d'entreprise SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC 03/10/2018
Accord d'entreprise sur la durée du mandat des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC 03/10/2018
Accord collectif relatif aux conditions et modalités du vote électronique dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC 03/10/2018
Accord collectif relatif aux conditions et modalités du vote électronique dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC 29/07/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC 09/09/2020
Avenant de mise en conformité à l'accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DU PARC DES EXPOSITIONS DE MULHOUSE

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DU PARC DES EXPOSITIONS DE MULHOUSE 13/12/2019
Accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

SOCIETE D'EXPLOITATION DE LILLE GRAND

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LILLE GRAND 09/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

SOLUTIONS EVENEMENTS

Accord d'entreprise SOLUTIONS EVENEMENTS 30/09/2019
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS EVENEMENTS 07/12/2020
ACCORD RELATIF A LA MONETISATION DES JOURS DE REPOS ET DES JOURS DE CONGES PAYES EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID 19
ACCORD

SOMMET DE L'ELEVAGE

Accord d'entreprise SOMMET DE L'ELEVAGE 18/11/2020
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL PORTANT SUR LE DECOMPTE EN JOURNEES ET A L’ANNEE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SPL ATLANTIA

Accord d'entreprise SPL ATLANTIA 28/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SPL PALAIS BEAUMONT-PARC DES EXPOSITIO

Accord d'entreprise SPL PALAIS BEAUMONT-PARC DES EXPOSITIO 26/09/2017
AVENANT 2 A L'ACCORD DE SUBSTITUTION DU 09/10/2012
AVENANT

Accord d'entreprise SPL PALAIS BEAUMONT-PARC DES EXPOSITIO 26/09/2017
AVENANT 2 A L'ACCORD DE SUBSTITUTION DU 09/10/2012
AVENANT

STRASBOURG EVENEMENTS

Accord d'entreprise STRASBOURG EVENEMENTS 18/12/2018
compte rendude la 4e et dernière réunion NAO 2019
ACCORD

TALOCHOC

Accord d'entreprise TALOCHOC 26/10/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME D'UNE MODULATION, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT JOUR, L’AMENAGEMENT DES REPOS HEBDOMADAIRES, L’AMENAGEMENT DE LA DURÉE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL.
ACCORD

VIRTUEXPO

Accord d'entreprise VIRTUEXPO 21/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

WINESPIRIT SOURCING

Accord d'entreprise WINESPIRIT SOURCING 01/03/2018
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

YACHTING COMMUNITY

Accord d'entreprise YACHTING COMMUNITY 15/12/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT ET A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

régie autonome du palais des congrés

Accord d'entreprise régie autonome du palais des congrés 31/03/2020
Accord d'entreprise mettant en place des mesures d'urgence en matière de congés payés de récupérations et de repos rémunérés
ACCORD