Accords d'entreprise : Organisation de foires, salons professionnels et congrès

Accord d'entreprise CHATEAUFORM' FRANCE 12/06/2023
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAUFORM' FRANCE 27/03/2025
Avenant n°1 accord collectif aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CITE DES ECHANGES 20/12/2018
ACCORD D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE EVENTS 06/04/2018
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CITY ONE EVENTS 01/04/2019
Accord relatif à la mise en place de contrats de travail à durée indéterminée intermittent au sein de City One Events
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE EVENTS 19/08/2019
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2019-2022)
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE EVENTS 07/09/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE EVENTS 13/12/2022
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2023-2025)
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE EVENTS 12/01/2023
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE EVENTS 12/01/2023
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CITY ONE EVENTS 13/12/2022
Protocole d'accord relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COLMAR EXPO 02/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COLMAR EXPO 25/07/2023
Accord portant avenant de révision à l'accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise COM'OVER 31/07/2023
PROJET ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DE FORFAITS EN JOURS SUR L’ANNEE AU SEIN DE COM’OVER
ACCORD

Accord d'entreprise COM'OVER EVENTS 28/08/2023
PROJET ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DE FORFAITS EN JOURS SUR L’ANNEE AU SEIN DE COM’OVER EVENTS
ACCORD

Accord d'entreprise COME AND DO 01/04/2022
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise COME AND DO 01/04/2022
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 22/09/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 26/10/2017
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 31/01/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL A DOMICILE
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 08/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE COMEXPOSIUM SAS - DG CONSULTANTS - ADHESION GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 05/03/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 26/02/2019
ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 21/11/2019
ACCORD RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE COMEXPOSIUM
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 16/01/2020
Avenant N°1 à l'Accord aménagement du temps de travail
AVENANT