Accords d'entreprise : Organisation de foires, salons professionnels et congrès

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 27/11/2018
AVENANT A L ACCORD ÉGALITÉ HOMMES FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 16/01/2020
AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE COMEXPOSIUM
AVENANT

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 15/10/2021
PV d'accord NAO pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 25/11/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 17/04/2023
Accord sur le nombre et le périmetre d'établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise COMEXPOSIUM 20/07/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE DE NICE 08/02/2019
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION D'ACCORD DE SUBSTITUTION ET LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA REGIE AUTONOME POUR L'EXPLOITATION DU PALAIS ACROPOLIS ET NIKAIA
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE DE NICE 04/07/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION DES DISPOSITIONS EN VIGUEUR DE LA PERIODE DE TRANSITITION SUITE A LA REPRISE EN REGIE
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE DE NICE 28/10/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE DE NICE 28/10/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE DU PALAIS ACROPOLIS
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE DE NICE 23/01/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU PALAIS DES EXPOS
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE DE NICE 20/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE CONSECUTIF A LA MODIFICATION DU STATUT JURIDIQUE DU PALAIS DES EXPOS
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE DE NICE PALAIS ACROPOLIS 04/07/2019
PROTOCOLE ACCORD NAO ET CONCLUSIONS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FRANÇAISE DES EXPOSITIONS - COFREX 01/03/2023
LE COMPTE EPARGNE-TEMPS - ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CONCORDANCE CLUB 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACQUISITION, L’EXERCICE ET LA PRISE DES CONGES PAYES AU SEIN DE L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CONGRES DES NOTAIRES DE FRANCE 06/01/2023
ACCORD COLLECTIF - APPLICATION UNIQUE DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU NOTARIAT DU 8 JUIN 2001 ET DE SES AVENANTS ETENDUS (IDCC 2205) SUITE A LA MISE EN CAUSE DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE SYNTEC DU 15 DECEMBRE 1987 (IDCC 1486)
ACCORD

Accord d'entreprise CONTAINER EVENT 10/04/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CONTENT & BUSINESS 19/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CORPORATE FOR CHANGE 01/10/2019
Accord d'entreprise du 1er octobre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIFS 09/11/2023
Charte sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIFS 15/02/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CWT MEO 06/12/2018
Accord de substitution sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CWT MEO 13/12/2018
Accord de substitution sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CWT MEO 06/12/2018
Accord de substitution sur les mesures en faveur des seniors
ACCORD

Accord d'entreprise CWT MEO 06/12/2018
Accord de substitution sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD