COMITE DEP DU TOURISME DE LA DORDOGNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78170256800028

• Accord d'entreprise relatif à la durée du travail 2023 et autres (T02424060456)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMITE DEP DU TOURISME DE LA DORDOGNE

• Accord d'entreprise durée du travail et autres 2024 (T02424060457)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise 2021 RTT, temps travail, frais, tickets restaurant, déplacements, emploi, formation, salaires, télétravail (T02421001606)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise 2019 sur l'organisation du temps de travail (T02419000644)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise 2025 relatif notamment à la durée du travail (T02425060642)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'Entreprise Activité Partielle de Longue Durée (T02421001427)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2022
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