LA BELLE CHAURIENNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 64195008400054

• Accord NAO 2023 (T01123060025)
  Début : 21/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT AU 30 NOVEMBRE 2020 REVISANT ET ADAPTANT LES DISPOSITIONS EN MATIERES DE DUREE ET D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (HORS FORFAIT JOURS) DE LA SOCIETE CONSERVERIE DU LANGUEDOC (T01120001071)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT DU 30 NOVEMBRE 2020 REVISANT ET ADAPTANT LES STIPULATIONS EN MATIERE DE CONVENTIONS EN FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE DE LA SOCIETE CONSERVERIE DU LANGUEDOC (T01120001072)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• accord portant sur la périodicité des entretiens professionnels sas conserverie du languedoc (T01120000713)
  Début : 28/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SAS CONSERVERIE DU LANGUEDOC (T01119000304)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord préélectoral (T01125060823)
  Début : 02/10/2025 Fin : 02/10/2029
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• ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QVCT AU SEIN DE LA SAS CONSERVERIE DU LANGUEDOC (T01124060495)
  Début : 01/12/2024 Fin : 30/11/2027
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• Accord collectif portant sur l'activité partielle longue durée (T01122001815)
  Début : 01/08/2022 Fin : 31/07/2026
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• AVENANT DU 18 DÉCEMBRE 2024 PORTANT RÉVISION DES STIPULATIONS CONVENTIONNELLES SUR LES TEMPS DE PAUSE (T01124060528)
  Début : 01/01/2025 Fin : 30/06/2026
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• ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QVT AU SEIN DE LA SAS CONSERVERIE DU LANGUEDOC (T01120001067)
  Début : 01/12/2020 Fin : 30/11/2023
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• Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour l'année 2021 (T01122001582)
  Début : 19/01/2022 Fin : 28/01/2022
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• ACCORD COLLECTIF PORTANT MESURES D’URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE TEMPS DE TRAVAIL SAS CONSERVERIE DU LANGUEDOC (T01120000807)
  Début : 01/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DE LA SAS CONSERVERIE DU LANGUEDOC (T01120000805)
  Début : 09/06/2020 Fin : 31/08/2020
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