OXYANE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77559688501397

• Accord portant classification des emplois de l'UES Oxyane (T06923025961)
  Début : 07/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Avenant n°1 à l'accord sur les forfaits en jours sur l'année au sein de l'UES Oxyane (T06923025962)
  Début : 12/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Avenant n°1 à l'accord portant reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale Oxyane (T06923025963)
  Début : 12/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Avenant n°1 à l'accord anticipé d'adaptation du statut collectif applicable à l'UES Alliance Dauphinoise et à l'accord de révision portant sur le statut collectif applicable à l'UES Terre d'Alliances (devenues UES Oxyane) (T06923024535)
  Début : 26/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T06922023833)
  Début : 15/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Accord relatif au compte épargne temps (CET) (T06922022849)
  Début : 21/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Accord sur l'aménagement du temps de travail de l'UES Oxyane (T06922022850)
  Début : 21/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• ACCORD SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES (T06922022210)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Accord sur les forfaits en jours sur l'année au sein de l'UES OXYANE (T06921017423)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Accord collectif d'UES instituant un régime complémentaire obligatoire frais de santé pour l'ensemble des salariés (T06921014555)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Accord relatif au vote électronique (T06920013141)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OXYANE

• Accord de gestion des emplois et des parcours professionnels (T06921017420)
  Début : 02/07/2021 Fin : 01/07/2024
  Accord d'entreprise OXYANE

• Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2021 (T06921015623)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise OXYANE