OXYANE
Informations juridiques
| Société | OXYANE |
| Siren | 775596885 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 42 RUE DU ONZE NOVEMBRE 38200 VIENNE |
| Code APE | 4621Z |
| IDCC | 7002 Coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux |
| Secteur | Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail |
Accords d'entreprise
Etablissement : 77559688500019
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UN ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE DE L'UES OXYANE (T03820005579)
Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise OXYANE -
Accord relatif aux modalités de fonctionnement des institutions représentatives du personnel de l'UES OXYANE (T03820005580)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise OXYANE -
UN ACCORD ANTICIPE D'ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L'UES (T03820005575)
Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise OXYANE -
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T03819003401)
Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise OXYANE -
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/02/17 RELATIF A LA CREATION, ATTRIBUTIONS ET FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS REPESENTATIVES DE L'UES (T03819002057)
Début : 31/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise OXYANE -
UN ACCORD INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (A03818006849)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise OXYANE -
UN ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES (A03818006863)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise OXYANE -
ACCORD DE PARTICIPATION (A03818006962)
Début : 01/07/2017 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise OXYANE -
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T03820005002)
Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise OXYANE -
UN ACCORD PORTANT SUR LES MESURES EXCEPTIONNELLES RELATIVES AUX CONGES PAYES (T03820005052)
Début : 15/03/2020 Fin : 30/06/2020
Accord d'entreprise OXYANE -
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03818000404)
Début : 01/06/2018 Fin : 31/05/2019
Accord d'entreprise OXYANE -
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT (T03819002290)
Début : 28/02/2019 Fin : 31/03/2019
Accord d'entreprise OXYANE
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