Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (383 accords)

UES TEOL

Accord d'entreprise UES TEOL 20/12/2018
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

UES VIVESCIA

Accord d'entreprise UES VIVESCIA 15/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DE MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE VIVESCIA
AVENANT

Accord d'entreprise UES VIVESCIA 29/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LE REPORT DES ELECTIONS ET LA PROROGATION DES MANDATS EN COURS AU SEIN DE L'UES VIVESCIA
AVENANT

ACOLYANCE

Accord d'entreprise ACOLYANCE 27/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE L'UES ACOLYANCE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

ACTEO

Accord d'entreprise ACTEO 08/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES DES SALARIES DE L'U.E.S. 5 BRANCHES
ACCORD

ACTI

Accord d'entreprise ACTI 23/05/2018
accord collectif d'entreprise portant harmonisation du statut du personnel ACTI suite à absorption de la société BRETAUDEAU
ACCORD

Accord d'entreprise ACTI 13/08/2019
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DE LA DUP AU SEIN DE L UES ACTI ALT
ACCORD

ADONIAL

Accord d'entreprise ADONIAL 18/11/2019
Un Avenant à l'accord d'entreprise portant sur les Frais de santé
AVENANT

AGRALIA

Accord d'entreprise AGRALIA 10/04/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

AGRIPLUS

Accord d'entreprise AGRIPLUS 19/03/2019
Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

AGROPITHIVIERS

Accord d'entreprise AGROPITHIVIERS 14/12/2017
ACCORD SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LES CONDUCTEURS DE VEHICULE
ACCORD

ALITEAMS

Accord d'entreprise ALITEAMS 28/11/2017
Un PV sur la NOA 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALITEAMS 10/12/2019
ACCORD NAO 2020
ACCORD

ALLIANCE OCCITANE

Accord d'entreprise ALLIANCE OCCITANE 12/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE OCCITANE 25/04/2019
Accord portant sur la mise en place du forfait-jours sur l'année au sein de l'UCA ALLIANCE OCCITANE
ACCORD

ALTERNAE

Accord d'entreprise ALTERNAE 12/07/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018.
ACCORD

ALTERNAE SAS

Accord d'entreprise ALTERNAE SAS 14/03/2019
LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERNAE SAS 11/04/2019
LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERNAE SAS 25/06/2020
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

APPROPAILLE SERVICE SAS

Accord d'entreprise APPROPAILLE SERVICE SAS 07/11/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TAUX DE MAJORATIONS D HEURES SUPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT ANNUEL D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

ARMBRUSTER FRERES

Accord d'entreprise ARMBRUSTER FRERES 28/05/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

ARMBRUSTER FRERESAS

Accord d'entreprise ARMBRUSTER FRERESAS 15/11/2018
AVENANT N°2 A L ACCORD 35H - SERVICE FLUX
AVENANT

ARYSTA LIFESCIENCE

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 05/02/2018
AVENANT A L'ACCORD DE REDUCTION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 05/02/2018
ACCORD RELATIF A LA SAISONNALITE
ACCORD

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 25/01/2019
Protocole d'accord sur la négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 25/01/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 13/05/2019
L'Egalité professionnelle des hommes et des femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 29/04/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

ASSEMAN-DEPREZ

Accord d'entreprise ASSEMAN-DEPREZ 27/01/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

ASTERASEED

Accord d'entreprise ASTERASEED 07/01/2018
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AXEREAL SCA

Accord d'entreprise AXEREAL SCA 19/10/2017
ACCORD DE METHODE PROJET AMBITION 2022
ACCORD

CAPLA

Accord d'entreprise CAPLA 27/05/2019
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

CARGILL FRANCE

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 23/07/2018
avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail de l'établissement du site de St Nazaire relatif à l'organisation du travail du personnel logistique
AVENANT

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 15/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 15/03/2019
Accord de prorogation des mandats des CE, DP et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 20/06/2019
Avenant relatif à l'accord sur les rémunérations, les congés, le bonus et les primes
AVENANT

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 20/06/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 17/12/2019
ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF A L'ORGANISATION DU 2ND TOUR DE L'ELECTION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 11/06/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

CAUSSADE SEMENCES

Accord d'entreprise CAUSSADE SEMENCES 06/09/2019
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CAUSSADE SEMENCES 28/05/2019
ACCORD SALARIAL N°21 du 28 mai 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAUSSADE SEMENCES 05/06/2018
Accord salarial N°20 du 4 juin 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CAUSSADE SEMENCES 21/03/2018
Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'entreprise et des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein de Caussade Semences SA
ACCORD

Accord d'entreprise CAUSSADE SEMENCES 19/07/2019
Accord sur le repos des mineurs
ACCORD

Accord d'entreprise CAUSSADE SEMENCES 26/04/2019
Accord majoritaire sur la mise en place du comité social et économique au sein de la société Caussade Semences
ACCORD

CAVAC

Accord d'entreprise CAVAC 01/12/2017
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR LE COMITE INTER-ENTREPRISES DU 15/11/2015
AVENANT

Accord d'entreprise CAVAC 01/12/2017
UN AVENANT N° 5 A L'ACCORD RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE DU 01/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise CAVAC 12/09/2017
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CAVAC 08/01/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 12/09/2017
AVENANT

Accord d'entreprise CAVAC 15/05/2018
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CAVAC 14/05/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CAVAC 05/07/2018
UN ACCORD SUR LES SALAIRES NEGOCIATION SOCIALE ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CAVAC 03/10/2018
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL Mise en place du CSE Utilisation des NTIC
ACCORD

Accord d'entreprise CAVAC 06/12/2018
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL - DISPOSITIF EXPERIMENTAL
ACCORD

Accord d'entreprise CAVAC 19/03/2019
UN ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT ET NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

CECAB CENTRALE COOP AGRIC BRET

Accord d'entreprise CECAB CENTRALE COOP AGRIC BRET 21/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CECAB CENTRALE COOP AGRIC BRET 04/09/2018
Accord sur le dialogue social concernant la phase II de la procédure d'information consultation des représentants du personnel dans le cadre du projet de constitution d'une union de coopératives en
ACCORD

Accord d'entreprise CECAB CENTRALE COOP AGRIC BRET 30/01/2018
ACCORD SUR LA PROCEDURE D'INFORMATON DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU PROJET D'UNE UNION COOP ENTRE LA COOPERATIVE TRISKALIA ET CECAB ET COOP DE BROONS
ACCORD

Accord d'entreprise CECAB CENTRALE COOP AGRIC BRET 05/03/2019
ACCORD DE TRANSITION ELARGI DANS LE CADRE DU PROJET D'UNION DES GROUPES TRISKALIA ET D'AUCY
ACCORD

Accord d'entreprise CECAB CENTRALE COOP AGRIC BRET 19/03/2019
PROTOCOLE D ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

CERESIA

Accord d'entreprise CERESIA 14/06/2019
Avenant n°1 à Accord d'entreprise de l'UES CERESIA Harmonisation sociale sur la classification des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise CERESIA 03/06/2019
Accord d'entreprise de l'UES CERESIA Harmonisation sociale sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

COMPO EXPERT FRANCE

Accord d'entreprise COMPO EXPERT FRANCE 29/01/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD COMPO EXPERT FRANCE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2018
ACCORD

COMPTOIR AGRICOLE ACHAT VENTE

Accord d'entreprise COMPTOIR AGRICOLE ACHAT VENTE 01/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR AGRICOLE ACHAT VENTE 18/01/2019
PROCES-VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

COOP AGRIC APPROVISION STOCKAG

Accord d'entreprise COOP AGRIC APPROVISION STOCKAG 13/06/2018
ACCORD FORFAIT JOUR
AVENANT

COOP AGRICOLE CEREALES APPROVISIONEMEN

Accord d'entreprise COOP AGRICOLE CEREALES APPROVISIONEMEN 24/04/2018
Egalité professionnelle
ACCORD

COOP AGRICOLE CEREALES APPROVISIONEMENT

Accord d'entreprise COOP AGRICOLE CEREALES APPROVISIONEMENT 30/11/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

COOP AGRICOLE PLAINE DE L ARIEGE

Accord d'entreprise COOP AGRICOLE PLAINE DE L ARIEGE 13/11/2019
AVENANT portant sur les modalités de calcul du forfait stipuléà l'acticle 6 de l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail conclu le 30 11 2005
AVENANT

Accord d'entreprise COOP AGRICOLE PLAINE DE L ARIEGE 01/01/2020
accord collectif d'entreprise portant sur la mise en place d'une convention de forfait annuel en jours au niveau de la capa pour les cadres
ACCORD

COOP AGRICOLE PRODUCT GATINAIS MEUNIER

Accord d'entreprise COOP AGRICOLE PRODUCT GATINAIS MEUNIER 06/12/2019
ACCORD MUTUELLE OBLIGATOIRE AVENANT N°1
AVENANT

COOP CENTRALE PRODUCT SEMENCES CHANVRE

Accord d'entreprise COOP CENTRALE PRODUCT SEMENCES CHANVRE 15/01/2018
UN ACCORD SUR LE FORFAIT JOURS
ACCORD

COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 29/06/2018
AVENANT A L'ACCORD DU 31/05/1999 SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 25/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RECONNAISSANT L’UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALE ET LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

COOPERATIVE AGRICOLE DE JUNIVILLE

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE JUNIVILLE 24/11/2017
AVENANT N°4 DU 24 NOVEMBRE 2017 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DU 27 MARS 2007
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE JUNIVILLE 01/10/2018
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE JUNIVILLE 07/02/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SIGNE LE 1er OCTOBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE JUNIVILLE 17/01/2019
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE JUNIVILLE 24/05/2019
AVENANT N°5 DU 24 MAI 2019 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DU 27 MARS 2007
AVENANT

COOPERATIVE AGRICOLE DE LA CHAMPAGNE

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE LA CHAMPAGNE 02/10/2018
Accord portant mise en place d'une convention de forfait annuel en jours
ACCORD

COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE 21/01/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

COOPERATIVE AGRICOLE NATEA

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE NATEA 19/02/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE NATEA 28/06/2019
Réduction des mandats des représentants du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE NATEA 28/06/2019
PERIMETRE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE NATEA 08/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONSTATATION DE LA DISPARITION DE L'UES HUMALIM
ACCORD

COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VE

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VE 13/09/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VE 27/02/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SIGNE LE 1er OCTOBRE 2018
AVENANT

COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE 28/06/2018
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE 07/02/2019
PERIMETRE DU CSE
ACCORD

COOPERATIVE DAUPHINOISE

Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 22/12/2017
UN ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 22/12/2017
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 31/01/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/02/17 RELATIF A LA CREATION, ATTRIBUTIONS ET FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS REPESENTATIVES DE L'UES
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 28/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 07/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 12/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 01/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LES MESURES EXCEPTIONNELLES RELATIVES AUX CONGES PAYES
ACCORD

COOPERATIVE DE CREULLY

Accord d'entreprise COOPERATIVE DE CREULLY 21/02/2020
LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE DE CREULLY 21/02/2020
LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

COOPERATIVE EUREDEN

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 05/05/2020
UN ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L’UES EUREDEN AGRICULTURE AU SEIN DE LA BRANCHE AGRICULTURE DU GROUPE EUREDEN
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 05/05/2020
un ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE DE L’UES EUREDEN AGRICULTURE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 27/05/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX COLLECTES DE CÉRÉALES OU DE MAÏS
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 27/05/2020
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES DES TECHNICIENS SAV ET MONTEURS FARMOUEST
ACCORD

DESHYOUEST

Accord d'entreprise DESHYOUEST 26/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SCA DESHYOUEST
ACCORD

Accord d'entreprise DESHYOUEST 26/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SCA DESHYOUEST
ACCORD

DIFFUS'AGRI COOP

Accord d'entreprise DIFFUS'AGRI COOP 12/01/2018
ACCORD PORTANT SUR AMTT
ACCORD

DIPRA

Accord d'entreprise DIPRA 25/01/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

DLF FRANCE

Accord d'entreprise DLF FRANCE 24/06/2019
accord télétravail occasionnel
ACCORD

EDOU BREIZH

Accord d'entreprise EDOU BREIZH 19/03/2019
Un Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

EFIGRAIN-SEZANE

Accord d'entreprise EFIGRAIN-SEZANE 02/10/2018
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

EMC2

Accord d'entreprise EMC2 10/07/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 01/09/2018
ACCORD DE L'UES EMC2 PORTANT SUR L'ASTREINTE EN ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 08/04/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 09/04/2019
Accord relatif au dialogue social au sein de l'UES EMC2
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 23/05/2019
AVENANT N°2 ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UES EMC2
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 26/08/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 10/12/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA BDES DE L'UES EMC2
ACCORD

ENA

Accord d'entreprise ENA 13/02/2019
Un accord d'entreprise relatif à l'octroi de la Prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ENA 13/02/2019
NAO
ACCORD

ENZA ZADEN FRANCE COMMERCIAL SAS

Accord d'entreprise ENZA ZADEN FRANCE COMMERCIAL SAS 28/08/2019
Accord sur la récupération des temps de trajet professionnels durant les weekend
ACCORD

ETABLISSEMENTS LEPICARD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LEPICARD 19/07/2018
avenant à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 30 novembre 1998
AVENANT

ETABLISSEMENTS LUCIEN BRESSON

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LUCIEN BRESSON 28/02/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

GERSYCOOP

Accord d'entreprise GERSYCOOP 16/12/2019
ACCORD FORFAIT JOUR
ACCORD

GLENCORE AGRICULTURE FRANCE SAS

Accord d'entreprise GLENCORE AGRICULTURE FRANCE SAS 03/09/2019
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

GRAINES HUBERT

Accord d'entreprise GRAINES HUBERT 01/03/2019
Accord collectif prime de pouvoir d'achat
ACCORD

GRAINES VOLTZ SA

Accord d'entreprise GRAINES VOLTZ SA 25/09/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GRAINES VOLTZ SA 28/11/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

GRANEO

Accord d'entreprise GRANEO 24/09/2019
accord d'entreprise relatif à l'harmonisation de la rémunération annuelle collective
ACCORD

Accord d'entreprise GRANEO 26/02/2020
accord collectif relatif à l'aménagement de la durée du travail dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GRANEO 25/06/2020
accord collectif relatif aux congés payés
ACCORD

GROUPE PROVENCE SERVICES

Accord d'entreprise GROUPE PROVENCE SERVICES 21/02/2018
droit à la déconnexion
ACCORD

HAUTBOIS

Accord d'entreprise HAUTBOIS 24/10/2019
Accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé au 1er janvier 2020
ACCORD

HERMOUET

Accord d'entreprise HERMOUET 02/08/2019
UN ACCORD SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

IMPAACT

Accord d'entreprise IMPAACT 19/03/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ANNUEL DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

KWS FRANCE

Accord d'entreprise KWS FRANCE 21/08/2019
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU MAINTIEN DES GARANTIES DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES AUX BENEFICIAIRES DU CONGE DE RECLASSEMENT
ACCORD

LES SILOS VICOIS COOP STOCKAGE

Accord d'entreprise LES SILOS VICOIS COOP STOCKAGE 06/08/2018
ACCORD PRE ELECTORAL ELECTIONS REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DES SILOS VICOIS
ACCORD

Accord d'entreprise LES SILOS VICOIS COOP STOCKAGE 30/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES DES SALARIES DES SILOS VICOIS
ACCORD

LORCA

Accord d'entreprise LORCA 28/11/2019
Accord collectif d'entreprise d'adaptation - Article L.2261-14-3 du Code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise LORCA 28/11/2019
Négociation collective annuelle 2019 - UES LORCA - Accord d'entreprise portant sur les salaires, l'organisation du temps de travail et l'égalité homme-femme
ACCORD

Accord d'entreprise LORCA 28/11/2019
Accord UES relatif au régime collectif de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise LORCA 28/11/2019
Accord de révision de l'accord collectif sur l'Unité Economique et Sociale LORCA
ACCORD

LORRAINE CEREALES APPROVISIONNEMENT

Accord d'entreprise LORRAINE CEREALES APPROVISIONNEMENT 18/12/2017
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LORRAINE CEREALES APPROVISIONNEMENT 09/10/2018
Accord de méthode relatif à la négociation obligatoire en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LORRAINE CEREALES APPROVISIONNEMENT 16/04/2019
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LORRAINE CEREALES APPROVISIONNEMENT 04/04/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 30 avril 1999 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LORRAINE CEREALES APPROVISIONNEMENT 04/04/2019
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LORRAINE CEREALES APPROVISIONNEMENT 04/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LORRAINE CEREALES APPROVISIONNEMENT 04/04/2019
ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LORRAINE CEREALES APPROVISIONNEMENT 19/06/2019
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise LORRAINE CEREALES APPROVISIONNEMENT 20/05/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

MAISADOUR

Accord d'entreprise MAISADOUR 27/09/2017
ACCORD SALAIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MAISADOUR 27/09/2017
ACCORD SALAIRES 2017
ACCORD

MAISADOUR SOC COOP AGRICOLE

Accord d'entreprise MAISADOUR SOC COOP AGRICOLE 17/10/2017
ACCORD DE RECONNAISSANCE ET DE CONFIGURATION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE MAISADOUR
ACCORD

Accord d'entreprise MAISADOUR SOC COOP AGRICOLE 15/12/2017
ACCORD SUR LE RENFORCEMENT DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISADOUR SOC COOP AGRICOLE 15/12/2017
AVENANT 2017 AU PLAN EPARGNE ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise MAISADOUR SOC COOP AGRICOLE 23/03/2018
ACCORD SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAISADOUR SOC COOP AGRICOLE 20/03/2018
PROROGATION DES MANDATS INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL UES MAISADOUR
ACCORD

Accord d'entreprise MAISADOUR SOC COOP AGRICOLE 06/06/2018
Accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques
ACCORD

Accord d'entreprise MAISADOUR SOC COOP AGRICOLE 06/06/2018
Accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques
ACCORD

Accord d'entreprise MAISADOUR SOC COOP AGRICOLE 28/08/2019
ACCORD SALAIRES 2019 UES MAISADOUR
ACCORD

Accord d'entreprise MAISADOUR SOC COOP AGRICOLE 13/12/2019
ACCORD PORTANT CREATION DU COMITE DE GROUPE MAISADOUR
ACCORD

Accord d'entreprise MAISADOUR SOC COOP AGRICOLE 17/10/2017
ACCORD DE RECONNAISSANCE ET DE CONFIGURATION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE MAISADOUR
ACCORD

MAISAGRI

Accord d'entreprise MAISAGRI 06/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAISAGRI 07/02/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats de la délégation unique du personnel et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
ACCORD

MAISAGRI DURAN

Accord d'entreprise MAISAGRI DURAN 07/09/2017
AVENANT PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise MAISAGRI DURAN 07/09/2017
avenant n°1 PERCO
AVENANT

Accord d'entreprise MAISAGRI DURAN 09/11/2017
nao 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MAISAGRI DURAN 09/11/2017
prevoyance
ACCORD

Accord d'entreprise MAISAGRI DURAN 07/09/2017
AVENANT PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise MAISAGRI DURAN 07/09/2017
avenant n°1 PERCO
AVENANT

MENDIKOA

Accord d'entreprise MENDIKOA 03/06/2019
CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES - FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

MONSANTO SAS

Accord d'entreprise MONSANTO SAS 14/03/2019
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

NAT'AGRI

Accord d'entreprise NAT'AGRI 08/12/2017
Accord relatif en matière de couverture collective complémentaire de frais de santé des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise NAT'AGRI 28/11/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

NOVAGRAIN

Accord d'entreprise NOVAGRAIN 02/10/2018
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

NOVASOL

Accord d'entreprise NOVASOL 06/08/2018
ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS REPRESENTANTS DU PERSONNEL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UES NEGOCES GROUPE VIVADOUR
ACCORD

Accord d'entreprise NOVASOL 17/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES DES SALARIES DE L'U.E.S. NEGOCES
ACCORD

OCEALIA

Accord d'entreprise OCEALIA 15/12/2017
Un accord de remplacement d'élus suppléants.
ACCORD

Accord d'entreprise OCEALIA 16/03/2018
NAO 2018 - 2EME VOLET
ACCORD

PIONEER SEMENCES

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 18/12/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 18/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE, L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TR
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 27/11/2018
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 07/12/2018
Accord de méthode relatif au projet d'application volontaire de la Convention Collective des Industries Chimiques
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 10/05/2019
Accord de substitution et d'adaptation dans le cadre d'une application volontaire aprtielle des dispositions CCNIC (convention collective chimie)
ACCORD

PROXIEL

Accord d'entreprise PROXIEL 24/11/2017
Couverture Collective Complémentaire de frais de santé des salariés à compter du 01/01/2018
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIEL 11/04/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise en matière de couverture collective complémentaire de frais de santé des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise PROXIEL 04/11/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

SA VERRON

Accord d'entreprise SA VERRON 05/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018
ACCORD

SAATEN UNION FRANCE

Accord d'entreprise SAATEN UNION FRANCE 05/07/2019
Accord du 5 juillet 2019 relatif à la grille de salaire dans l'entreprise SAATEN UNION FRANCE
ACCORD

SAKATA VEGETABLES EUROPE SAS

Accord d'entreprise SAKATA VEGETABLES EUROPE SAS 11/12/2017
UN ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAKATA VEGETABLES EUROPE SAS 05/01/2018
UN ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAKATA VEGETABLES EUROPE SAS 12/04/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAKATA VEGETABLES EUROPE SAS 20/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES PERMANENCES AU SERVICE RECHERCHE/CULTURE
ACCORD

Accord d'entreprise SAKATA VEGETABLES EUROPE SAS 28/09/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAKATA VEGETABLES EUROPE SAS 17/12/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAKATA VEGETABLES EUROPE SAS 17/04/2019
UN ACCORD SUR LA NAO FY19-20
ACCORD

Accord d'entreprise SAKATA VEGETABLES EUROPE SAS 29/08/2019
UN ACCORD CONCERNANT LA REDUCTION DES MANDATS REPRESENTATIFS
ACCORD

Accord d'entreprise SAKATA VEGETABLES EUROPE SAS 13/09/2019
UN ACCORD CONCERNANT LE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAKATA VEGETABLES EUROPE SAS 22/01/2020
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

SANDERS GARAZI SARL

Accord d'entreprise SANDERS GARAZI SARL 12/05/2020
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SARIA INDUSTRIES avt 2

Accord d'entreprise SARIA INDUSTRIES avt 2 11/10/2017
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AVENANT N°2
AVENANT

SARL DES EQUETS

Accord d'entreprise SARL DES EQUETS 29/10/2019
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

SARL J.M.GODET

Accord d'entreprise SARL J.M.GODET 18/03/2019
l'accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SARL VAUTHIER-SEPAC

Accord d'entreprise SARL VAUTHIER-SEPAC 20/01/2020
Un avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

SAS AREAL

Accord d'entreprise SAS AREAL 17/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES DES SALARIES DE L'U.E.S. NEGOCES
ACCORD

SAS LETHUILLIER

Accord d'entreprise SAS LETHUILLIER 19/04/2018
PROJET D'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SCA AXEREAL

Accord d'entreprise SCA AXEREAL 30/03/2020
Accord sur les mesures exceptionnelles prises dans le cadre de l'épidémie de Covid19
ACCORD

SCA AGROPITHIVIERS

Accord d'entreprise SCA AGROPITHIVIERS 06/05/2019
Accord d'Entreprise sur le Compte Epargne Temps CET
ACCORD

Accord d'entreprise SCA AGROPITHIVIERS 06/05/2019
Accord d'Entreprise sur la période d'acquisition et prise de congés payés
ACCORD

SCA NATUP

Accord d'entreprise SCA NATUP 14/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

SCA OCEALIA

Accord d'entreprise SCA OCEALIA 26/02/2018
NAO 2018 - 1ER VOLET
ACCORD

SCA TERRES DU SUD

Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 21/12/2017
Avenant n°2 à l'accord relatif au régime de prévoyance et frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 04/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES TERRES DU SUD
ACCORD

Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 26/11/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

SEMENCES DE FRANCE

Accord d'entreprise SEMENCES DE FRANCE 03/07/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SEMENCES DE FRANCE / LS PRODUCTION 2018
ACCORD

SEPAC

Accord d'entreprise SEPAC 12/12/2017
Un accord garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SEPAC 12/12/2017
Un procès-verbal d'accord NAO
ACCORD

SEPAC COMPAGRI

Accord d'entreprise SEPAC COMPAGRI 31/01/2020
Un avenant n°1 à l'Accord d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SEPAC COMPAGRI 12/02/2020
UN PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

SESVANDERHAVE FRANCE

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 05/12/2017
Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 14/09/2017
Procès-Verbal des négociations portant sur les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 14/09/2017
Procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 12/09/2018
Accord d'entreprise instaurant un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au bénéfice des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 12/09/2018
Procès-Verbal d'ouverture des négociations portant sur les écarts de rémunération entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 12/09/2018
Procès-Verbal de clôture de la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 15/11/2018
Avenant de révision à l'accord d'entreprise instaurant un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au bénéfice des cadres.
AVENANT

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 30/01/2019
Accord de mise en place et de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 01/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SOC ANCIENS ETABLISS PAUL CULTRU ET FI

Accord d'entreprise SOC ANCIENS ETABLISS PAUL CULTRU ET FI 18/12/2018
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ANCIENS ETABLISS PAUL CULTRU ET FI 18/12/2018
Un accord de prorogation des mandats délégation unique du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ANCIENS ETABLISS PAUL CULTRU ET FI 08/03/2019
Un accord d'adaptation relatif à l'harmonisation du statut social
ACCORD

SOC COOPERATIVE AGRICOLE 110 BOURGOGNE

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE 110 BOURGOGNE 30/09/2019
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DE LA COMMISSION CSSCT
ACCORD

SOC COOPERATIVE AGRICOLE CAP SEINE

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE CAP SEINE 06/12/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D'ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE CAP SEINE 15/05/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES PRIS EN APPLICATION DE L’ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE CAP SEINE 12/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR 25/10/2018
Protocole d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALE

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALE 03/12/2019
Accord relatif à l'institution et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

SOC COOPERATIVE AGRICOLE NATUP

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 20/06/2019
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 20/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR ELECTION CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 11/06/2020
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 07/11/2017
Accord Portant sur la mise en place d'un régime de prévoyance (garanties invalidité, incapacité, décès, frais de santé) au sein de l'UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 13/06/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QVT AU SEIN DE L'UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 15/11/2018
ACCONRD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 19/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 19/02/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 05/04/2019
Avenant portant modification du périmètre de l'UES ARTERRIS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 15/04/2019
Protocole d'accord pour les élections des représentants du personnel du CSE de l'UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 21/05/2019
Accord collectif relatif à la prime d'ancienneté UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 05/11/2019
accord collectif portant sur la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 29/11/2019
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 22/01/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 14/05/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DU 22 JANVIER 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 05/05/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 14/05/2020
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 22/03/2018
Accord Actant la représentation temporaire des salariés Ax Vigne au sein des instances représentatives du personnel de l'UES Métiers du Grain et Equipes Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 19/04/2018
Avenant à l'accord du 23/02/2011sur l'organisation du temps de travail au sein de l'UES Axereal
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 19/04/2018
AVENANT N°4 A L'ACCORD DU 23/02/2011 SUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE REPAS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 19/04/2018
Avenant n°1 à l'Accord de Classification du 28/03/2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 17/05/2018
ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COLLECTIVE DES SALARIES DE L'UES AXEREAL METIERS DU GRAIN ET EQUIPES GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 13/09/2018
Avenant prolongeant le dispositif de télétravail occasionnel au sein de l'UES Métiers du grain et Equipes Groupe dans le cadre des mesures d'accompagnement vers le siège d'Olivet
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 24/09/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 UES AXEREAL METIERS DU GRAIN ET EQUIPES GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 18/10/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 09/11/2018
Accord de méthode Projet Ambition 2022 - Volet 2
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 14/12/2018
Accord relatif au vote électronique des élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 30/11/2018
Avenant accord méthode projet Ambition 2022 - Volet 2
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 14/12/2018
Accord sur les périmètres sociaux au sein des poles chaîne du grain et prestations groupe
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 14/12/2018
Accord relatif au Comité social et économique au sein de l'UES chaine du grain et équipes groupe
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 08/02/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 18/04/2019
Avenant à l'accord relatif au CSE au sein de l'UES Chaîne du grain er équipes Groupe
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 18/09/2019
Accord de négociation annuelle obligatoire 2019 - UES Chaîne du Grain et Equipes Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 03/10/2019
Accord sur le dialogue social, l'exercice du droit syndical et l'évolution de carrière des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 06/12/2019
Accord sur le don de jours de repos au sein de l'UES Axereal Chaîne du Grain et Equipes Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 07/01/2020
Accord sur l'harmonisation des acquis sociaux du Groupe Agrinégoce au sein de l'UES Axereal Chaîne du Grain et Equipes Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 12/11/2019
Avenant 1 à l'accord collectif conclu dans le cadre du projet de licenciement économique collectif résultant des projets d'évolution dans l'organisation des fonctions supports Chaine du grain et groupe Axereal et dans l'organisation des activités Bio
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 12/11/2019
Avenant à l'accord collectif conclu dans le cadre du projet de licenciement économique collectif résultant du projet d'évolution du modèle logistique des métiers du grain
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 06/12/2019
Avenant à l'accord sur les périmètres sociaux au sein des poles Chaîne du Grain et prestations Groupe du 14 décembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 26/11/2019
Accord de méthode du projet de réaménagement du siège Olivet 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 07/01/2020
Accord sur les mesures d'accompagnement du projet de réaménagement du siège Olivet 2020
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD 10/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2019
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE INTERFACE

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE INTERFACE 30/11/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE INTERFACE 16/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE INTERFACE 06/12/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D'ADAPTATION
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVEPI

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVEPI 28/02/2019
LA MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU NIVEAU DE LA COOPERATIVE AGRICOLE SEVEPI & DE SES UNIONS
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE ATL

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE ATL 15/02/2019
Accord sur l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE ATL 12/09/2019
Avenant du 12/09/2019 de l'accord d'entreprise Terre Atlantique
AVENANT

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE D'HORIZON

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE D'HORIZON 05/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL 26/06/2018
Accord Salarial Juillet 2018-Juin 2019 UES METIERS DE BASE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL 18/09/2018
Accord collectif relatif au périmètre de mise en place du Comité Social et Economique et à son fonctionnement au sein de l'UES Métiers de Base
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL 12/09/2019
Accord salarial Juillet 2019 - Juin 2020 UES Métiers de base
ACCORD

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 28/12/2017
Avenant au règlement du PEE du Groupe VIVADOUR
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 02/08/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS MEMBRES CSE UES CCN 5B VIVADOUR OCT 19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 31/07/2019
EXTENSION UES CCN 5 BRANCHES GROUPE VIVADOUR A SOCIETE VIVANAT AU 01 08 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 02/08/2019
ACCORD PORTANT SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS L'UES CCN 5 BRANCHES GROUPE VIVADOUR
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 08/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES DES SALARIES DE L'U.E.S. 5 BRANCHES
ACCORD

SOFRIDIS

Accord d'entreprise SOFRIDIS 09/07/2018
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

SOLANA FRANCE SAS

Accord d'entreprise SOLANA FRANCE SAS 21/10/2019
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOLANA FRANCE SAS 21/10/2019
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

STE COOPERATIVE AGRICOLE CAPROGA

Accord d'entreprise STE COOPERATIVE AGRICOLE CAPROGA 20/03/2019
Accord d'entreprise relatif aux heures excédentaires des conducteurs de véhicules
ACCORD

TALON CO-PRODUITS

Accord d'entreprise TALON CO-PRODUITS 17/12/2018
Un accord de substitution et d'institution de dispositifs d'aménagement du temps de travail
ACCORD

TERAVIA

Accord d'entreprise TERAVIA 07/02/2019
avenant n°1 au réglement intérieur
AVENANT

TEREOS SCA

Accord d'entreprise TEREOS SCA 10/03/2020
Avenant à l’Accord sur la Constitution du Comité de Groupe TEREOS
AVENANT

TERIALIS

Accord d'entreprise TERIALIS 17/01/2018
Accord de méthode
ACCORD

TERNOVEO

Accord d'entreprise TERNOVEO 10/09/2018
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A SON FONCTIONNEMENT AU SEIN DE L'UES NEGOCE
ACCORD

Accord d'entreprise TERNOVEO 03/12/2018
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TERNOVEO 01/07/2019
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TERNOVEO 02/12/2019
ACCORD COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise TERNOVEO 10/12/2019
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TERNOVEO 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT DES MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

TERRE D ALLIANCES

Accord d'entreprise TERRE D ALLIANCES 22/01/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TERRE D ALLIANCES 24/11/2017
PROROGATION DES MANDATS CE/DP et à l'issue DENONCIATION DE LA DUREE DES MANDATS en vue d'instituer C-E-S
ACCORD

Accord d'entreprise TERRE D ALLIANCES 18/09/2018
Avenant n°6 à l'accord mettant en place une nouvelle classification des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise TERRE D ALLIANCES 19/12/2018
Avenant n°5 à l'accord constatant l'existence d'une unité Economique et sociale autour de la coopérative Terre d'Alliances (anciennement nommée Cérégrain)
AVENANT

Accord d'entreprise TERRE D ALLIANCES 24/01/2019
Accord conclu suite aux négociations annuelles obligatoires de l'année 2019 dans l'UES TERRE D'ALLIANCES
ACCORD

Accord d'entreprise TERRE D ALLIANCES 18/12/2019
Avenant n°6 à l'accord constatant l'existence d'une unité Economique et sociale autour de la coopérative Terre d'Alliances
AVENANT

Accord d'entreprise TERRE D ALLIANCES 30/01/2020
Avenant n°7 à l'accord mettant en place une nouvelle classification des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise TERRE D ALLIANCES 17/04/2020
Accord conclu suite aux négociations annuelles obligatoires de l’année 2020 dans l’UES Terre d’Alliances
ACCORD

TERRE D'ALLIANCES

Accord d'entreprise TERRE D'ALLIANCES 15/01/2019
Accord sur la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise TERRE D'ALLIANCES 19/06/2020
Accord de révision portant sur le statut collectif applicable à l'UES Terre d'Alliances
ACCORD

TRISKALIA

Accord d'entreprise TRISKALIA 03/10/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU 03/10/2017
ACCORD

Accord d'entreprise TRISKALIA 15/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES TRISKALIA
ACCORD

Accord d'entreprise TRISKALIA 22/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DE MONTEUR,TECHNICIEN SAV ET CHEF D'EQUIPE DE LA SOCIETE FARMOUEST
ACCORD

Accord d'entreprise TRISKALIA 31/01/2018
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA PROCEDURE D'INFORMATION CONSULTAION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU PROJET DE CONSTITUTION D'UNE UNION COOPERATIVE ENTRE LA COOPERATIVE TRISKALIA
ACCORD

Accord d'entreprise TRISKALIA 17/01/2018
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE CONCLU LE 29 NOVEMBRE 2011
ACCORD

Accord d'entreprise TRISKALIA 22/02/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise TRISKALIA 05/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRISKALIA 05/09/2018
Accord sur le dialogue social concernant la phase2 de la procédure d'information consultation des Représentants du Personnel dans le cadre du projet de constitution d'une Union de coop entre la
ACCORD

Accord d'entreprise TRISKALIA 28/02/2019
Un Accord de transition élargi dans le cadre du projet d'union des groupes Triskalia et d'aucy
ACCORD

Accord d'entreprise TRISKALIA 21/12/2018
Un Avenant à l'accord du 22/02/2018 de prorogation des mandats des représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise TRISKALIA 08/04/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRISKALIA 21/06/2019
Avenant à l'accord du 22 février 2018 de prorogation des mandats de représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise TRISKALIA 18/12/2019
Un Avenant à l'accord GPEC du 14/10/2015
AVENANT

Accord d'entreprise TRISKALIA 03/10/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU 03/10/2017
ACCORD

UES COOPERATIVE BOURGOGNE DU SUD

Accord d'entreprise UES COOPERATIVE BOURGOGNE DU SUD 30/11/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise UES COOPERATIVE BOURGOGNE DU SUD 18/05/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

UES ACOLYANCE

Accord d'entreprise UES ACOLYANCE 25/05/2018
ACCORD NEGOCIATON COLLECTIVE ANNUELLE POUR 2018
ACCORD

UES ALLIANCE DAUPHINOISE

Accord d'entreprise UES ALLIANCE DAUPHINOISE 31/05/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

UES CERESIA

Accord d'entreprise UES CERESIA 17/04/2019
Accord d'entreprise de l'UES CERESIA Harmonisation sociale sur la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise UES CERESIA 20/02/2019
Un accord portant sur l'harmonisation sociale
ACCORD

Accord d'entreprise UES CERESIA 03/04/2019
Un avenant à l'accord portant sur le périmètre de l'UES et la représentation du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise UES CERESIA 03/06/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES CERESIA 17/09/2019
UN AVENANT 3 PORTANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE L'UES CERESIA INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise UES CERESIA 19/05/2020
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

UES COOPERATIVE BOURGOGNE DU SUD

Accord d'entreprise UES COOPERATIVE BOURGOGNE DU SUD 18/05/2018
ACCORD DE CONFIGURATION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) BOURGOGNE DU SUD
ACCORD

UES DU GROUPE DE LA COOPERATIVE BOURGOGNE DU SUD

Accord d'entreprise UES DU GROUPE DE LA COOPERATIVE BOURGOGNE DU SUD 08/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UES DU GROUPE DE LA COOPERATIVE BOURGOGNE DU SUD 08/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

UES GERSYCOOP

Accord d'entreprise UES GERSYCOOP 15/12/2017
Accord NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise UES GERSYCOOP 11/12/2017
Accord sur la Garantie Complémentaire de Remboursement des Frais de Santé
ACCORD

UES LORCA

Accord d'entreprise UES LORCA 31/03/2020
ACCORD PORTANT RÉVISION A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

UES NEGOCES GROUPE VIVADOUR

Accord d'entreprise UES NEGOCES GROUPE VIVADOUR 27/07/2018
Avenant d'extension de l'UES NEGOCES - GROUPE VIVADOUR à la Société GONDIAN
AVENANT

UES TRISKALIA

Accord d'entreprise UES TRISKALIA 09/10/2018
Accord d'accompagnement social relatif à la réorganisation de l'activité de la société Transkalia
ACCORD

UES VIVESCIA

Accord d'entreprise UES VIVESCIA 16/04/2018
UN AVENANT RELATIF AU REPORT DES ELECTIONS ET A LA PROROGATION DES MANDATS EN COURS AU SEIN DE L'UES VIVESCIA
AVENANT

Accord d'entreprise UES VIVESCIA 16/04/2018
UN ACCORD RELATIF AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE CONCERNANT LES ELECTIONS DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise UES VIVESCIA 19/04/2018
UN AVENANT DU 19/04/2018 PORTANT SUR LA MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UES VIVESCIA
AVENANT

UNION COOPERATIVE ARRONDISSEMENT CLER

Accord d'entreprise UNION COOPERATIVE ARRONDISSEMENT CLER 26/09/2018
Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 20 mai 1999 modifié par avenant du 5 avril 2000
AVENANT

UNION INVIVO

Accord d'entreprise UNION INVIVO 31/10/2017
ACCORD DE GROUPE INVIVO SUR LA COMPLEMENTAIRE SANTE ET LA PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION INVIVO 20/11/2017
AVENANT N° 2 A L'ACCORD DE GROUPE INVIVO SUR LE CONTRAT DE GENERATION
AVENANT

Accord d'entreprise UNION INVIVO 23/01/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD GPEC UES INVIVO SUR LA GESTION DES MOBILITES ACTIVES DU 22 NOVEMBRE 2016
AVENANT

Accord d'entreprise UNION INVIVO 25/05/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - UES INVIVO - 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNION INVIVO 25/05/2018
ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNION INVIVO 29/06/2018
Avenant n°1 à l'accord de groupe INVIVO sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes, la diversité et la conciliation de la vie professionnelle avec la vie privée
AVENANT

Accord d'entreprise UNION INVIVO 01/07/2018
l’avenant à l’accord d’harmonisation concernant l’adaptation du statut collectif du personnel SEMABLA et SONASTOCK à l’UNION INVIVO du 17/12/2013.
AVENANT

Accord d'entreprise UNION INVIVO 26/06/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DU GROUPE INVIVO
AVENANT

Accord d'entreprise UNION INVIVO 18/06/2019
AVENANT N° 3 A L'ACCORD COLLECTIF DU 6 AVRIL 2011 SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE DE GROUPE INVIVO
AVENANT

Accord d'entreprise UNION INVIVO 17/12/2019
AVENANT N° 1 A L’ACCORD DE GROUPE INVIVO SUR LA COMPLEMENTAIRE SANTE ET LA PREVOYANCE
AVENANT

VAL DE GASCOGNE

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 15/03/2018
Mise à jour de la GRILLE DE CLASSIFICATION annexée à l'accord du 22/12/2014
AVENANT

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 14/06/2018
Accord prorogeant les mandats des Instances Représentatives du Personnel au sein de l'UES Val de Gascogne
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 18/12/2018
MISE A JOUR DE LA GRILLE DE CLASSIFICATION ANNEXEE A L'ACCORD DU 22/12/2014
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 18/12/2018
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 04/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD

VERTALYSE

Accord d'entreprise VERTALYSE 25/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

VILMORIN JARDIN

Accord d'entreprise VILMORIN JARDIN 19/09/2017
AVENANT ACCORD DE PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise VILMORIN JARDIN 16/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CE
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN JARDIN 12/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD MAJORITAIRE DU 30/06/16
AVENANT

Accord d'entreprise VILMORIN JARDIN 06/09/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN JARDIN 13/11/2018
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN JARDIN 13/11/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 05/03/15 relatif au forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise VILMORIN JARDIN 23/05/2019
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN JARDIN 26/06/2019
UNACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN JARDIN 19/09/2017
AVENANT ACCORD DE PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise VILMORIN JARDIN 16/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CE
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN JARDIN 09/06/2020
UN AVENANT A LA DECISION UNILATERALE DU 16/04/2020 RELATIVE AU COMPLEMENT DE SALAIRE VERSE PAR L'EMPLOYEUR DANS LE CADRE DE L'ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT

VIVESCIA

Accord d'entreprise VIVESCIA 15/12/2017
UN ACCORD INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise VIVESCIA 25/04/2018
UN ACCORD DEFINISSANT LES MODALITES DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES VIVESCIA
ACCORD

Accord d'entreprise VIVESCIA 26/02/2019
NEGOCIATION SALARIALE 2018
ACCORD