Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 26/11/2020
Avenant n°1 à l'accord Prévoyance du 26 octobre 2007
AVENANT

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 28/01/2021
CARGILL FRANCE PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 28/01/2021
Avenant relatif à l'accord cadre sur l'aménagement du temps de travail du 26 octobre 2007
AVENANT

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 31/05/2022
Avenant - Travail exceptionnel du weekend et des jours fériés
AVENANT

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 11/09/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des élus du CSE Cargill France SAS Saint-Nazaire
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 29/03/2024
CARGILL FRANCE SAS PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 19/11/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 31/12/2024
AVENANT N°5 A L’ACCORD COLLECTIF SUR LE REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE DU 26 OCTOBRE 2007
AVENANT

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 10/01/2025
Protocole d'accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 10/01/2025
AVENANT N°1 A l’ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 20 NOVEMBRE 2024 CARGILL FRANCE SAS INSTAURANT UN ARRÊT POUR MENSTRUATIONS INCAPACITANTES
AVENANT

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 31/12/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF SUR LE REGIME DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE DU 26 OCTOBRE 2007
AVENANT

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 18/02/2025
ACCORD DE METHODE RELATIF A L’INFORMATION CONSULTATION DU CSEC ET DES CSEE ET A LA NEGOCIATION DE L’ACCORD DE PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise CAUSSADE SEMENCES 28/05/2019
ACCORD SALARIAL N°21 du 28 mai 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAUSSADE SEMENCES 05/06/2018
Accord salarial N°20 du 4 juin 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CAUSSADE SEMENCES 21/03/2018
Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'entreprise et des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein de Caussade Semences SA
ACCORD

Accord d'entreprise CAUSSADE SEMENCES 19/07/2019
Accord sur le repos des mineurs
ACCORD

Accord d'entreprise CAUSSADE SEMENCES 06/09/2019
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CAUSSADE SEMENCES 26/04/2019
Accord majoritaire sur la mise en place du comité social et économique au sein de la société Caussade Semences
ACCORD

Accord d'entreprise CAUSSADE SEMENCES 14/06/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise CAVAC 01/12/2017
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR LE COMITE INTER-ENTREPRISES DU 15/11/2015
AVENANT

Accord d'entreprise CAVAC 01/12/2017
UN AVENANT N° 5 A L'ACCORD RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE DU 01/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise CAVAC 12/09/2017
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CAVAC 08/01/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 12/09/2017
AVENANT

Accord d'entreprise CAVAC 15/05/2018
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CAVAC 14/05/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD