Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

ARYSTA LIFESCIENCE

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 20/05/2020
Accord Collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 22/10/2021
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 17/05/2022
Négociation annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 20/06/2022
Accord sur l'Egalité des Hommes et des Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 19/12/2022
Accord unanime de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 24/10/2022
Accord Prime Transport
ACCORD

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 18/04/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 06/06/2024
Avenant à l'accord Télétravail du 22/10/2021
AVENANT

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 02/01/2025
Accord sur le fonctionnement de l'astreinte POI de l'établissement de production de nogueres
ACCORD

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 15/04/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 11/06/2025
Accord Senior et aménagement de fins de carrières
ACCORD

Accord d'entreprise ARYSTA LIFESCIENCE 23/10/2025
ACCORD CET
ACCORD

ASSEMAN-DEPREZ

Accord d'entreprise ASSEMAN-DEPREZ 27/01/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

ASTERASEED

Accord d'entreprise ASTERASEED 07/01/2018
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AT AGRO

Accord d'entreprise AT AGRO 11/12/2024
ACCORD D'AMENAGEMENT DE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AT AGRO 06/12/2024
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

AVRIL NUTRITION ANIMALE

Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 03/03/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN CONGE POUR ENFANT MALADE REMUNERE
ACCORD

Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 03/03/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LE DON DE JOURS DE REPOS POUR LES PARENTS D’UN ENFANT GRAVEMENT MALADE, D’UN ENFANT DÉCÉDÉ ET LES PROCHES AIDANTS
ACCORD

Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 02/09/2021
Un Accord Collectif relatif à la Reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 04/10/2021
Protocole dUn Accord relatif à la Mise en Place d'un Comité Social et Economique Central pour l’UES SANDERS
ACCORD

Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 05/10/2021
Un Accord sur la Mise en Place des Etablissements Distincts et des Commissions Santé Sécurité et Conditions de Travail au Sein de l’UES SANDERS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 04/10/2021
UN ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AUX COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 04/10/2021
Un Accord d’Entreprise relatif aux Conditions et aux Modalités de Vote par Voie Electronique pour les Election des DP aux CSE de l’UES SANDERS
ACCORD

Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 03/03/2022
Accord relatif aux moyens et au fonctionnement des comités sociaux et économiques au sein de l'UES SANDERS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 13/10/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé du 8 décembre 2017
AVENANT

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