Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

COMPO EXPERT FRANCE

Accord d'entreprise COMPO EXPERT FRANCE 29/01/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD COMPO EXPERT FRANCE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2018
ACCORD

COMPTOIR AGRICOLE

Accord d'entreprise COMPTOIR AGRICOLE 15/05/2024
Accord sur le don de jours de repos
ACCORD

COMPTOIR AGRICOLE ACHAT VENTE

Accord d'entreprise COMPTOIR AGRICOLE ACHAT VENTE 01/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR AGRICOLE ACHAT VENTE 18/01/2019
PROCES-VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR AGRICOLE ACHAT VENTE 09/05/2022
Accord d'entreprise portant sur la classification des emplois en application de l'accord du 1er octobre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR AGRICOLE ACHAT VENTE 27/01/2025
procès-verbal NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR AGRICOLE ACHAT VENTE 01/05/2025
Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR AGRICOLE ACHAT VENTE 20/01/2026
procès-verbal de la négociation annuelle obligatoire 2026 (NAO)
ACCORD

COMPTOIR AGRICOLE VENCOIS

Accord d'entreprise COMPTOIR AGRICOLE VENCOIS 11/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

COOP AGRIC APPROVISION STOCKAG

Accord d'entreprise COOP AGRIC APPROVISION STOCKAG 13/06/2018
ACCORD FORFAIT JOUR
AVENANT

COOP AGRIC VILLEJESUS APPRO CEREALES

Accord d'entreprise COOP AGRIC VILLEJESUS APPRO CEREALES 28/06/2021
accord d'entreprise portant classification des emplois en application de l'accord du 1 octobre 2020
ACCORD

COOP AGRICOL TRANSFORM CONSERVATION VENT

Accord d'entreprise COOP AGRICOL TRANSFORM CONSERVATION VENT 01/07/2026
accord d'entreprise sur les congés supplémentaires liés à l'ancienneté
ACCORD

COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE

Accord d'entreprise COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE 11/02/2021
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 3/10/2018 SUR LE DIALOGUE SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE 11/02/2021
UN AVENANT N° 5 A L'ACCORD DU 15/11/2015 SUR LE COMITE INTER-ENTREPRISES
AVENANT

Accord d'entreprise COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE 11/02/2021
UN AVENANT N° 6 A L'ACCORD DU 01/12/2015 RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE 14/06/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE 11/02/2021
UN ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE 09/09/2021
UN AVENANT A L ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 11/02/2021
AVENANT

Accord d'entreprise COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE 09/09/2021
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 01/01/1995 - DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES -
AVENANT

Accord d'entreprise COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE 07/06/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE 12/07/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE 10/02/2023
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE 10/02/2023
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DIALOGUE SOCIAL DU 03/10/2018
AVENANT

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