Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
AVRIL NUTRITION ANIMALE
Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 04/10/2021
UN ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AUX COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 04/10/2021
Un Accord d’Entreprise relatif aux Conditions et aux Modalités de Vote par Voie Electronique pour les Election des DP aux CSE de l’UES SANDERS
ACCORD
Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 03/03/2022
Accord relatif aux moyens et au fonctionnement des comités sociaux et économiques au sein de l'UES SANDERS FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 13/10/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé du 8 décembre 2017
AVENANT
Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 09/02/2023
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 09/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 14/11/2024
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 14/11/2024
Un Accord d'Entreprise Portant sur le Régime Collectif et Obligatoire de Prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 12/02/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 13/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD
AXEREAL SCA
Accord d'entreprise AXEREAL SCA 19/10/2017
ACCORD DE METHODE PROJET AMBITION 2022
ACCORD
B. LIENHART
Accord d'entreprise B. LIENHART 31/05/2023
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
BERRY GRAINES
Accord d'entreprise BERRY GRAINES 12/08/2020
Accord d'entreprise relatif au forfait jour
ACCORD
BZ COLLECTE
Accord d'entreprise BZ COLLECTE 30/06/2022
Un Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise BZ COLLECTE 30/06/2022
Un Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en heures sur l'année
ACCORD
C.A.PRO.GA. LA MEUNIERE
Accord d'entreprise C.A.PRO.GA. LA MEUNIERE 08/09/2023
Accord d'entreprise relatif au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise C.A.PRO.GA. LA MEUNIERE 19/01/2024
Accord relatif à la classification des emplois au sein de la C.A.PRO.GA. La Meunière
ACCORD
Accord d'entreprise C.A.PRO.GA. LA MEUNIERE 20/05/2025
Accord collectif relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise C.A.PRO.GA. LA MEUNIERE 20/05/2025
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
CAPDIS
Accord d'entreprise CAPDIS 09/10/2025
Extension périmètre UES
ACCORD
CAPLA
Accord d'entreprise CAPLA 27/05/2019
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD
CARGILL FRANCE
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 23/07/2018
avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail de l'établissement du site de St Nazaire relatif à l'organisation du travail du personnel logistique
AVENANT
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 15/03/2019
Accord de prorogation des mandats des CE, DP et CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 15/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 20/06/2019
Avenant relatif à l'accord sur les rémunérations, les congés, le bonus et les primes
AVENANT
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