Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
AVRIL NUTRITION ANIMALE
Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 09/02/2023
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 09/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 14/11/2024
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 14/11/2024
Un Accord d'Entreprise Portant sur le Régime Collectif et Obligatoire de Prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 12/02/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise AVRIL NUTRITION ANIMALE 13/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD
AXEREAL SCA
Accord d'entreprise AXEREAL SCA 19/10/2017
ACCORD DE METHODE PROJET AMBITION 2022
ACCORD
B. LIENHART
Accord d'entreprise B. LIENHART 31/05/2023
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
BERRY GRAINES
Accord d'entreprise BERRY GRAINES 12/08/2020
Accord d'entreprise relatif au forfait jour
ACCORD
BZ COLLECTE
Accord d'entreprise BZ COLLECTE 30/06/2022
Un Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise BZ COLLECTE 30/06/2022
Un Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en heures sur l'année
ACCORD
C.A.PRO.GA. LA MEUNIERE
Accord d'entreprise C.A.PRO.GA. LA MEUNIERE 08/09/2023
Accord d'entreprise relatif au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise C.A.PRO.GA. LA MEUNIERE 19/01/2024
Accord relatif à la classification des emplois au sein de la C.A.PRO.GA. La Meunière
ACCORD
Accord d'entreprise C.A.PRO.GA. LA MEUNIERE 20/05/2025
Accord collectif relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise C.A.PRO.GA. LA MEUNIERE 20/05/2025
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
CAPDIS
Accord d'entreprise CAPDIS 09/10/2025
Extension périmètre UES
ACCORD
CAPLA
Accord d'entreprise CAPLA 27/05/2019
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD
CARGILL FRANCE
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 23/07/2018
avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail de l'établissement du site de St Nazaire relatif à l'organisation du travail du personnel logistique
AVENANT
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 15/03/2019
Accord de prorogation des mandats des CE, DP et CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 15/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 20/06/2019
Avenant relatif à l'accord sur les rémunérations, les congés, le bonus et les primes
AVENANT
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 20/06/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 17/12/2019
ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF A L'ORGANISATION DU 2ND TOUR DE L'ELECTION DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 11/06/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 26/11/2020
Avenant n°4 à l'accord collectif sur le régime de remboursement de frais de santé
AVENANT
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