Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT 28/03/2024
Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 29/06/2018
AVENANT A L'ACCORD DU 31/05/1999 SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 25/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RECONNAISSANT L’UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALE ET LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 29/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 13/05/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 16/12/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 07/04/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 20/04/2021
ACORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 16/02/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 27/05/2025
Mise en œuvre de la classification conventionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 27/06/2025
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 23/07/2025
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 22/01/2026
Accord relatif aux proches aidants
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 26/05/2026
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la Rémunération, le Temps de travail et le Partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 20/05/2026
ACCORD RELATIF COMPTE EPARGNE TEMPS AVENANT N°1
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 26/05/2026
Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE JUNIVILLE 24/05/2019
AVENANT N°5 DU 24 MAI 2019 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DU 27 MARS 2007
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE JUNIVILLE 24/11/2017
AVENANT N°4 DU 24 NOVEMBRE 2017 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DU 27 MARS 2007
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE JUNIVILLE 01/10/2018
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE JUNIVILLE 07/02/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SIGNE LE 1er OCTOBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE JUNIVILLE 17/01/2019
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE LA CHAMPAGNE 02/10/2018
Accord portant mise en place d'une convention de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE LA TRICHERIE 28/02/2023
Accord d'entreprise portant classification des emplois en application de l'accord du 1e octobre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE LA TRICHERIE 10/06/2024
Aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Coopérative Agricole de Céréales 16/12/2025
Accord relatif à la mise en place d'un forfait mobilité durable
ACCORD