Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 16/02/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 27/05/2025
Mise en œuvre de la classification conventionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 27/06/2025
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 23/07/2025
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES 22/01/2026
Accord relatif aux proches aidants
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE JUNIVILLE 24/05/2019
AVENANT N°5 DU 24 MAI 2019 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DU 27 MARS 2007
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE JUNIVILLE 24/11/2017
AVENANT N°4 DU 24 NOVEMBRE 2017 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DU 27 MARS 2007
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE JUNIVILLE 01/10/2018
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE JUNIVILLE 07/02/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SIGNE LE 1er OCTOBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE JUNIVILLE 17/01/2019
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE LA CHAMPAGNE 02/10/2018
Accord portant mise en place d'une convention de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE LA TRICHERIE 28/02/2023
Accord d'entreprise portant classification des emplois en application de l'accord du 1e octobre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE LA TRICHERIE 10/06/2024
Aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DE LA TRICHERIE 10/06/2024
FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE BLE 30/10/2023
CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DU GATINAIS LA MEUNIERE - C.A.PRO.GA. LA MEUNIERE 29/04/2025
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE ILE DE FRANCE SUD 04/10/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE CLASSIFICATION PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DU 1ER OCTOBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE ILE DE FRANCE SUD 23/05/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DU 1ER OCTOBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSA 18/02/2020
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSANNE DITE COOPERATIVE GARUN-PAYSANNE 09/10/2020
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSANNE DITE COOPERATIVE GARUN-PAYSANNE 20/07/2021
Accord d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSANNE DITE COOPERATIVE GARUN-PAYSANNE 26/10/2022
accord pour le versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSANNE DITE COOPERATIVE GARUN-PAYSANNE 17/06/2022
accord entreprise NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSANNE DITE COOPERATIVE GARUN-PAYSANNE 17/06/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Coopérative Agricole de Céréales 16/12/2025
Accord relatif à la mise en place d'un forfait mobilité durable
ACCORD