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Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE BLE

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE BLE 30/10/2023
CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DU GATINAIS LA MEUNIERE - C.A.PRO.GA. LA MEUNIERE

COOPERATIVE AGRICOLE ILE DE FRANCE SUD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE ILE DE FRANCE SUD 04/10/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE CLASSIFICATION PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DU 1ER OCTOBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE ILE DE FRANCE SUD 23/05/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DU 1ER OCTOBRE 2020
AVENANT

COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSA

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSA 18/02/2020
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSANNE DITE COOPERATIVE GARUN-PAYSANNE

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSANNE DITE COOPERATIVE GARUN-PAYSANNE 20/07/2021
Accord d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSANNE DITE COOPERATIVE GARUN-PAYSANNE 26/10/2022
accord pour le versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSANNE DITE COOPERATIVE GARUN-PAYSANNE 03/12/2024
ACCORD POUR LE VERSEMENT DE LA PRIME DE LA VALEUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSANNE DITE COOPERATIVE GARUN-PAYSANNE 22/11/2024
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LE GARUN-LA PAYSANNE DITE COOPERATIVE GARUN-PAYSANNE 20/10/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise à disposition à but non lucratif de salariés auprès d'organisations syndicales ou d'association d'employeurs
ACCORD

COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE 21/01/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE 04/03/2019
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE 04/03/2019
Un Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE 11/09/2019
Un Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'UES Groupe CAL
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE 28/10/2019
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE 11/09/2019
Un Accord relatif au vote électronique
ACCORD

COOPERATIVE AGRICOLE NATEA

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE NATEA 19/02/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE NATEA 28/06/2019
Réduction des mandats des représentants du Personnel
ACCORD

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