Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
D.2.N
Accord d'entreprise D.2.N 10/12/2020
Accord collectif d'entreprise relatif aux entretiens professionnels
ACCORD
DELIVAGRI
Accord d'entreprise DELIVAGRI 11/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE Relatif à la mise en place de Représentants de Proximité (RP)
ACCORD
Accord d'entreprise DELIVAGRI 12/06/2025
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
DEMOGRAINS
Accord d'entreprise DEMOGRAINS 27/05/2024
Accord d'entreprise portant sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
DESHYOUEST
Accord d'entreprise DESHYOUEST 26/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SCA DESHYOUEST
ACCORD
DESMAZIERES
Accord d'entreprise DESMAZIERES 03/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
DIETAXION SAS
Accord d'entreprise DIETAXION SAS 13/12/2023
Accord relatif au forfait annuel en jours de travail et à l'usage du droit à la déconnexion
ACCORD
DIFFUS'AGRI COOP
Accord d'entreprise DIFFUS'AGRI COOP 12/01/2018
ACCORD PORTANT SUR AMTT
ACCORD
DIPRA
Accord d'entreprise DIPRA 25/01/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DISTRIALIS
Accord d'entreprise DISTRIALIS 23/11/2021
ACCORD ENTREPRISE DU 23 NOVEMBRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DISTRIALIS 25/03/2024
Accord de substitution
ACCORD
Accord d'entreprise DISTRIALIS 19/03/2024
Accord temps de travail autonomes
ACCORD
Accord d'entreprise DISTRIALIS 19/03/2024
Accord temps de travail horaire collectif
ACCORD
Accord d'entreprise DISTRIALIS 12/09/2024
Avenant N°1 à l’Accord relatif au temps de travail de la société DISTRIALIS
AVENANT
DLF FRANCE
Accord d'entreprise DLF FRANCE 24/06/2019
accord télétravail occasionnel
ACCORD
Accord d'entreprise DLF FRANCE 02/09/2021
accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
DORAVEN
Accord d'entreprise DORAVEN 07/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DORAVEN 09/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise DORAVEN 27/10/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif au Compte épargne temps au sein de la société DORAVEN EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE EUREDEN
AVENANT
DOUAR APPRO
Accord d'entreprise DOUAR APPRO 14/06/2021
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES DE LA SOCIETE DOUAR APPRO
ACCORD
Accord d'entreprise DOUAR APPRO 11/03/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE SUBSTITUTION DU 9 MARS 2018
AVENANT
Accord d'entreprise DOUAR APPRO 30/01/2024
accord collectif compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise DOUAR APPRO 28/11/2024
Accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise DOUAR APPRO 28/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (Décès – Arrêt de travail)
ACCORD
Accord d'entreprise DOUAR APPRO 13/03/2025
ACCORD SUPPLEMENT INTERESSEMENT
ACCORD
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