Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

EMC2

Accord d'entreprise EMC2 22/07/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif au dialogue social au sein de l'UES EMC2
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 22/07/2022
Avenant n° 2 au reglement interieur du comité d'entreprises
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 22/07/2022
ACCORD UES EMC2 SUR LA MISE EN PLACE DE CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 22/07/2022
AVENANT N°6 portant révision du Protocole d'Accord UES du 27-03-2002
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 22/07/2022
Avenant N°2 à l'accord du 10 mai 2017 de l'UES EMC2 portant sur la mobilité
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 22/07/2022
Avenant n°3 à l'accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES EMC2
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 10/10/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DANS L'UES EMC2
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 10/10/2022
AVENANT N°4 INTERENTREPRISE PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF HARMONISANT LES REGIMES OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE DE L'UES EMC2 ET DES FILIALES D'EMC2
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 10/10/2022
Avenant n°7 portant révision du Protocole d'Accord UES du 27/03/02
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 03/11/2022
AVENANT N°3 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UES EMC2
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 20/03/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 10/10/2022
Avenant n°3 interentreprises portant révision de l'accord collectif harmonisant les régimes "incapacité, invalidité et décès" de l'UES EMC2
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 15/09/2023
Accord Négociation Annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 24/11/2023
Avenant N°1 de l'accord de classification des emplois dans l'UES EMC2
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 10/02/2024
AVENANT N°5 INTERENTREPRISES PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF HARMONISANT LES REGIMES OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE DE L'UES EMC2 ET DES FILIALES D'EMC2
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 22/07/2022
Avenant n°2 au reglement interieur du comite interentreprises
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 28/04/2023
AVENANT N°3 AU REGLEMENT INTERIEUR DE L'UES EMC2
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 21/01/2025
Avenant n°2 de l'accord de classification des emplois dans l'UES EMC2
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 30/07/2025
Accord relatif à l'organisation du temps de travail au sein de l'UES EMC2
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 09/10/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 16/07/2026
Avenant n°3 de l'accord de classifications des emplois dans l'UES EMC2
AVENANT

ENA

Accord d'entreprise ENA 13/02/2019
Un accord d'entreprise relatif à l'octroi de la Prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ENA 13/02/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ENA 14/05/2020
une Prime de continuité d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise ENA 03/09/2020
COBRENA - EVEN LE FLOCH - TOPIGS - ENA - TECHNOR SOFAC NAO DU 3 SEPTEMBRE 2020 PV D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas