Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise GRANEO 25/06/2020
accord collectif relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CARRE 19/10/2023
Accord relatif à la reconnaissance d'une UES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PROVENCE SERVICES 21/02/2018
droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise GRUEL FAYER 18/10/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CET DU 20 MARS 2009
AVENANT

Accord d'entreprise GUSTAVE MULLER SA PRODUITS AGRICOLES 12/12/2018
charte égalité Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise HAUTBOIS 24/10/2019
Accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé au 1er janvier 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HAUTBOIS 10/12/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des Frais de Santé applicable au 1er janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 23/09/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HAUTBOIS 10/12/2021
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des Frais de Santé applicable au 1er janvier 2022
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 19/10/2022
Avenant n°1 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 12/10/2023
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des Frais de Santé applicable au 1er janvier 2024
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 12/10/2023
Avenant n°2 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 23/04/2024
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HAUTBOIS 23/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise HAUTBOIS 18/11/2024
Avenant n°5 à l’accord d’entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des Frais de Santé applicable au 1er janvier 2025
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 18/11/2024
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HAUTBOIS 02/06/2025
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise de substitution du 12 décembre 2022 relatif aux régimes complémentaires de Prévoyance (garanties décès – incapacité – invalidité) au bénéfice du personnel cadre et non-cadre
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 20/11/2025
Avenant n°6 à l’accord d’entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des Frais de Santé applicable au 1er janvier 2026
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 25/03/2026
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 25/03/2026
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction anticipée du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 25/03/2026
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 18 novembre 1999 relatif aux conditions d'emploi et de rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 09/09/2026
Avenant n°1-1 à l’accord d’entreprise du 18 novembre 1999 relatif à l’aménagement et à la réduction anticipée du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 09/09/2026
3/7 Accord d’entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour l’élection des représentants du personnel au Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise HEMP IT 06/04/2021
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D UN CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise HEMP IT 28/02/2025
Classification des emplois
ACCORD