Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise HEMP IT 10/10/2026
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO 2026)
ACCORD

Accord d'entreprise HERMOUET 02/08/2019
UN ACCORD SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HOLANN 14/05/2024
Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise HZPC FRANCE 25/09/2023
Accord à durée déterminée portant sur la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IMPAACT 19/03/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ANNUEL DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JENSEN SEED - FRANCE 29/08/2025
Accord d'Entreprise Relatif a l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise KIRIEL 07/12/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L EREGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 08/12/2017
AVENANT

Accord d'entreprise KIRIEL 12/05/2023
Avenant à l'accord collectif portant sur le régime obligatoire de Prévoyance (Décès-Arrêt de travail)
ACCORD

Accord d'entreprise KIRIEL 15/12/2023
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise KIRIEL 15/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KIRIEL 19/11/2024
Avenant N°3 à l'accord collectif portant sur le régime frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise KWS FRANCE 21/08/2019
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU MAINTIEN DES GARANTIES DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES AUX BENEFICIAIRES DU CONGE DE RECLASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise L'ALTERNATIVE COLLECTE 30/04/2025
Accord d'entreprise Organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LECUREUR SEMENCES 28/11/2025
règlement intérieur
ACCORD

Accord d'entreprise LEPICARD AGRICULTURE 19/01/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LES DOMAINES EUROPE 24/04/2025
Accord d'entreprise relatif au dispositif d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise LES ILAIRES 29/06/2026
Interressement
ACCORD

Accord d'entreprise LES SILOS VICOIS COOP STOCKAGE 06/08/2018
ACCORD PRE ELECTORAL ELECTIONS REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DES SILOS VICOIS
ACCORD

Accord d'entreprise LES SILOS VICOIS COOP STOCKAGE 30/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES DES SALARIES DES SILOS VICOIS
ACCORD

Accord d'entreprise LORCA 28/11/2019
Accord collectif d'entreprise d'adaptation - Article L.2261-14-3 du Code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise LORCA 28/11/2019
Accord de révision de l'accord collectif sur l'Unité Economique et Sociale LORCA
ACCORD

Accord d'entreprise LORCA 28/11/2019
Négociation collective annuelle 2019 - UES LORCA - Accord d'entreprise portant sur les salaires, l'organisation du temps de travail et l'égalité homme-femme
ACCORD

Accord d'entreprise LORCA 28/11/2019
Accord UES relatif au régime collectif de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise LORRAINE CEREALES APPROVISIONNEMENT 16/04/2019
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LORRAINE CEREALES APPROVISIONNEMENT 04/04/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 30 avril 1999 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD