Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise GLENCORE AGRICULTURE FRANCE SAS 03/09/2019
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise GPT PRODUCTEURS DE BLE REG DIEUZE-MORHAN 15/05/2023
ACCORD SUITE DENONCIATION ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GRAINES HUBERT 01/03/2019
Accord collectif prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GRAINES VOLTZ 12/06/2023
Accord d'entreprise de modalités de mise en place des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise GRAINES VOLTZ SA 25/09/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GRAINES VOLTZ SA 28/11/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise GRANEO 24/09/2019
accord d'entreprise relatif à l'harmonisation de la rémunération annuelle collective
ACCORD

Accord d'entreprise GRANEO 26/02/2020
accord collectif relatif à l'aménagement de la durée du travail dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GRANEO 25/06/2020
accord collectif relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CARRE 19/10/2023
Accord relatif à la reconnaissance d'une UES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PROVENCE SERVICES 21/02/2018
droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise GRUEL FAYER 18/10/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CET DU 20 MARS 2009
AVENANT

Accord d'entreprise GUSTAVE MULLER SA PRODUITS AGRICOLES 12/12/2018
charte égalité Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise HAUTBOIS 24/10/2019
Accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé au 1er janvier 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HAUTBOIS 10/12/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des Frais de Santé applicable au 1er janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 23/09/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HAUTBOIS 10/12/2021
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des Frais de Santé applicable au 1er janvier 2022
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 19/10/2022
Avenant n°1 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 12/10/2023
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des Frais de Santé applicable au 1er janvier 2024
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 12/10/2023
Avenant n°2 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 23/04/2024
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HAUTBOIS 23/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise HAUTBOIS 18/11/2024
Avenant n°5 à l’accord d’entreprise de substitution relatif au régime complémentaire de remboursement des Frais de Santé applicable au 1er janvier 2025
AVENANT

Accord d'entreprise HAUTBOIS 18/11/2024
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HAUTBOIS 02/06/2025
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise de substitution du 12 décembre 2022 relatif aux régimes complémentaires de Prévoyance (garanties décès – incapacité – invalidité) au bénéfice du personnel cadre et non-cadre
AVENANT