Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise DURANSIA 19/11/2024
Accord collectif relatif à la reconnaissance de l'UES DuranSia
AVENANT

Accord d'entreprise DURANSIA 19/11/2024
Accord collectif Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DURANSIA 08/07/2025
Accord collectif compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise DURANSIA 03/12/2025
Accord collectif relatif à l'ordre de licenciement
ACCORD

Accord d'entreprise DURANSIA 22/01/2026
Accord collectif aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EDOU BREIZH 19/03/2019
Un Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EFIGRAIN-SEZANE 02/10/2018
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 10/07/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 01/09/2018
ACCORD DE L'UES EMC2 PORTANT SUR L'ASTREINTE EN ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 08/04/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 09/04/2019
Accord relatif au dialogue social au sein de l'UES EMC2
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 23/05/2019
AVENANT N°2 ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UES EMC2
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 26/08/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 10/12/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA BDES DE L'UES EMC2
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 15/12/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 24.04.2017 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L'UES EMC2
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 15/12/2020
AVENANT N°8 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 12.05.1999 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES EMC2
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 15/12/2020
AVENANT N°9 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 12.05.1999 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES EMC2
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 06/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AU SEIN DE L'UES EMC2
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 03/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS ANNUELS D'EVALUATION AU SEIN DE L'UES EMC2
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 08/07/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL ET DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE L'UES EMC2
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 01/09/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE UES EMC2
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 01/09/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 18/11/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE L'UES EMC2 PORTANT SUR L'ASTREINTE EN ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 01/09/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE L'UES EMC2
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 29/11/2021
ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE INTERENTREPRISES DE L'UES ET DE NATURE ET PLEIN AIR
ACCORD