Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise DLF FRANCE 24/06/2019
accord télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise DLF FRANCE 02/09/2021
accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DORAVEN 07/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DORAVEN 09/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise DORAVEN 27/10/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif au Compte épargne temps au sein de la société DORAVEN EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE EUREDEN
AVENANT

Accord d'entreprise DOUAR APPRO 14/06/2021
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES DE LA SOCIETE DOUAR APPRO
ACCORD

Accord d'entreprise DOUAR APPRO 11/03/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE SUBSTITUTION DU 9 MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise DOUAR APPRO 30/01/2024
accord collectif compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise DOUAR APPRO 28/11/2024
Accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise DOUAR APPRO 28/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (Décès – Arrêt de travail)
ACCORD

Accord d'entreprise DOUAR APPRO 13/03/2025
ACCORD SUPPLEMENT INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise DUGRAVOT 03/07/2026
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DURANSIA 19/11/2024
Accord collectif relatif à la reconnaissance de l'UES DuranSia
AVENANT

Accord d'entreprise DURANSIA 19/11/2024
Accord collectif Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DURANSIA 08/07/2025
Accord collectif compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise DURANSIA 03/12/2025
Accord collectif relatif à l'ordre de licenciement
ACCORD

Accord d'entreprise DURANSIA 22/01/2026
Accord collectif aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EDOU BREIZH 19/03/2019
Un Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EFIGRAIN-SEZANE 02/10/2018
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 10/07/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 01/09/2018
ACCORD DE L'UES EMC2 PORTANT SUR L'ASTREINTE EN ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 08/04/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 09/04/2019
Accord relatif au dialogue social au sein de l'UES EMC2
ACCORD

Accord d'entreprise EMC2 23/05/2019
AVENANT N°2 ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UES EMC2
AVENANT

Accord d'entreprise EMC2 26/08/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD