Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENTE
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENTE 19/06/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2025
ACCORD
COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENTES
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENTES 19/06/2023
AVENANT N°4 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENTES 20/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD
COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE 28/06/2018
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018/2019
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE 07/02/2019
PERIMETRE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE 01/03/2019
Protocole d accord préélectoral relatif à l'élection des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE 01/07/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021/2022
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE 09/08/2024
ACCORD PORTANT SUR LA NAO 2024/2025 UES VALFRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE 02/06/2025
ACCORD PORTANT SUR LA NAO 2025/2026 UES VALFRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE 22/04/2025
Avenant n°1 à l'accord sur la réduction collective de la durée du travail dans le cadre de la refonte de l'accord initial du 12 mars 1999
AVENANT
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE 13/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DES SALAIRES 2020/2021
ACCORD
COOPERATIVE DAUPHINOISE
Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 22/12/2017
UN ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 22/12/2017
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 31/01/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/02/17 RELATIF A LA CREATION, ATTRIBUTIONS ET FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS REPESENTATIVES DE L'UES
AVENANT
Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 28/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 07/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 12/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 01/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LES MESURES EXCEPTIONNELLES RELATIVES AUX CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 19/06/2020
UN ACCORD ANTICIPE D'ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L'UES
ACCORD
COOPERATIVE DE CREULLY
Accord d'entreprise COOPERATIVE DE CREULLY 21/02/2020
LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise COOPERATIVE DE CREULLY 21/02/2020
LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE DE CREULLY 09/12/2021
LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DU 1er OCTOBRE 2019
ACCORD
COOPERATIVE EUREDEN
Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 05/05/2020
UN ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L’UES EUREDEN AGRICULTURE AU SEIN DE LA BRANCHE AGRICULTURE DU GROUPE EUREDEN
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 05/05/2020
un ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE DE L’UES EUREDEN AGRICULTURE
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 27/05/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX COLLECTES DE CÉRÉALES OU DE MAÏS
ACCORD
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