Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 22/12/2017
UN ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 22/12/2017
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 31/01/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/02/17 RELATIF A LA CREATION, ATTRIBUTIONS ET FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS REPESENTATIVES DE L'UES
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 28/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 07/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 12/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 01/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LES MESURES EXCEPTIONNELLES RELATIVES AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 19/06/2020
UN ACCORD ANTICIPE D'ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DE CREULLY 21/02/2020
LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise COOPERATIVE DE CREULLY 21/02/2020
LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DE CREULLY 09/12/2021
LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DU 1er OCTOBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 05/05/2020
UN ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L’UES EUREDEN AGRICULTURE AU SEIN DE LA BRANCHE AGRICULTURE DU GROUPE EUREDEN
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 05/05/2020
un ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE DE L’UES EUREDEN AGRICULTURE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 27/05/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX COLLECTES DE CÉRÉALES OU DE MAÏS
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 27/05/2020
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES DES TECHNICIENS SAV ET MONTEURS FARMOUEST
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 01/10/2020
UN ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 17/03/2021
Un Accord collectif d'UES instituant des garanties complémentaires incapacité, invalidité et décès (personnel cadre)
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 17/05/2021
ACCORD DE GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS DE L'UES EUREDEN AGRICULTURE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 17/05/2021
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES EUREDEN AGRICULTURE
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 16/06/2021
Un Accord cadre sur les modalités de la négociation relative à la mise en place du comité de groupe Eureden
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 01/07/2021
Un Accord de constitution du Comité de Groupe Eureden : détermination du périmètre
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 14/10/2021
Un Accord de constitution du Comité de Groupe Eureden : composition, compétences, fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 16/11/2021
Procès-verbal sur la Négociation Annuelle Obligatoire de l'UES Eureden Agriculture de l'anée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 17/03/2021
Accord collectif d'UES instituant des garanties "décès" sur-complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE EUREDEN 13/07/2021
UN ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD