Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
COOPERATIVE AGRICOLE NATEA
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE NATEA 28/06/2019
PERIMETRE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE NATEA 08/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONSTATATION DE LA DISPARITION DE L'UES HUMALIM
ACCORD
COOPERATIVE AGRICOLE PUISEAUX
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE PUISEAUX 31/07/2026
Accord forfait annuel en jours
ACCORD
COOPERATIVE AGRICOLE TERRACOOP
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRACOOP 17/12/2020
Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’UES COOPAVIRONS
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRACOOP 17/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES COOPAVIRONS
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRACOOP 18/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UES COOPAVIRONS
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRACOOP 03/07/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRACOOP 05/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRACOOP 19/03/2024
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRACOOP 23/01/2025
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
COOPERATIVE AGRICOLE TONNAY BOUTONNE
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TONNAY BOUTONNE 28/02/2023
Accord d'entreprise portant classification des emplois en application de l'accord du 01/10/2019
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TONNAY BOUTONNE 05/12/2024
Avenant à l'accord temps de travail du 13 mai 2002 relatif au forfait annuel en jours
AVENANT
COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VE
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VE 13/09/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VE 27/02/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SIGNE LE 1er OCTOBRE 2018
AVENANT
COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENT
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENT 18/11/2020
AVENANT N°6 DU 24 MAI 2019 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DU 27 MARS 2007
AVENANT
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENT 19/05/2022
AVENANT N°3 AU REGLEMENT INTERIEUR
AVENANT
COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENTE
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENTE 20/11/2020
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENTE 23/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENTE 01/06/2021
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENTE 05/01/2022
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENTE 19/05/2022
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU LE 3 MAI 1999
AVENANT
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENTE 08/06/2022
COMPLEMENT NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENTE 23/05/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENTE 12/06/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TRANSFORMATION CONSERVATION VENTE 19/01/2025
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
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