COOPERL ARC ATLANTIQUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38398687400014

• Avenant à l'accord de groupe sur la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels (GPEPP) (T02222004057)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOPERL ARC ATLANTIQUE

• ACCORD DE GROUPE SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) (T02219001399)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOPERL ARC ATLANTIQUE

• Accord Relatif à la Constitution du Comité de Groupe (T02219001242)
  Début : 29/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise relatif à la mise en place de CSEE, CSEC, CSSCT, CSSCTC (T02218000077)
  Début : 17/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• Négociation collective annuelle obligatoire 2024 (T02224060864)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif relatif à la prévention de la pénibilité au travail et à l'égalité professionnelle (T02222004271)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Négociation collective annuelle obligatoire 2023 (T02223005584)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif de négociation collective annuelle obligatoire 2022 (T02222004259)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord Collectif - Négociation Collective Annuelle Obligatoire 2021 (T02221003266)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord Collectif Complémentaire relatif à la Prévention de la Pénibilité au Travail (T02220001893)
  Début : 15/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord Collectif relatif à la Prévention de la Pénibilité au Travail et à l'Egalité Professionnelle (T02219001057)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord Collectif Négociation Collective Annuelle Obligatoire (T02220002191)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord Collectif Négociation Collective Annuelle Obligatoire (T02219001059)
  Début : 15/03/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord Collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA) (T02219001056)
  Début : 15/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• Négociation Collective Annuelle Obligatoire (T02218000017)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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