COURIR FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42855996700016

• Négociation annuelle obligatoire 2023 pour la société COURIR France - Procès verbal d'accord (T03823013203)
  Début : 28/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T03823012793)
  Début : 28/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T03819002709)
  Début : 17/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place du comité social et économique au sein de Courir France (T03819002711)
  Début : 17/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique (T03819002986)
  Début : 04/06/2019 Fin : 31/10/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE C (T03819002523)
  Début : 06/03/2019 Fin : 31/10/2019
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