CRECHE ATTITUDE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44886840601967

• Avenant modifiant l'accord d'entreprise de l'UES LPCR GROUPE - CRECHE ATTITUDE - CRECHES DE FRANCE relatif à l'emploi des travailleurs handicapés (T09324062235)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRECHE ATTITUDE

• Accord de reconnaissance d'une UES (T09323012098)
  Début : 25/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRECHE ATTITUDE

• Accord relatif aux institutions représentatives du personnel au sein de l'UES (T09323012099)
  Début : 25/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CRECHE ATTITUDE

• Accord d'entreprise relatif à l'emploi des travailleurs handicapés (T09324061645)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise CRECHE ATTITUDE

• Accord d'établissement relatif à la prorogation des mandats des membres élus au Comité Social et Economique d'établissement CASCADINE (T09323011386)
  Début : 22/02/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise CRECHE ATTITUDE