Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants

Accord d'entreprise LES MARMOUSETS 30/03/2018
Accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise 1 2 3 SERVICES A DOM 05/10/2018
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise 1 2 3 SERVICES A DOM 09/03/2021
Accord d'entreprise relatif aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise 1 2 3 SERVICES A DOM 22/06/2021
BUDGET DE FONCTIONNEMENT ET BUDGET CULTUREL ET SOCIAL DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise 123 PETTS PAS 08/10/2021
Accord collectif sur la mise en place d'une durée de préavis
ACCORD

Accord d'entreprise A CHACUN SON SERVICE 15/02/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise A L'ABORD'AGES LA MORANDAIS 20/12/2023
ACORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ABC PUERICULTURE 27/09/2018
Accord collectif Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ABC PUERICULTURE 09/02/2021
AVENANT 5 A L'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ACCUEIL D'ENFANTS LES PETITS SOLEILS 01/07/2020
Accord collectif relatif à la fermeture annuelle de l'Association et prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL D'ENFANTS LES PETITS SOLEILS 05/06/2020
Accord Collectif à l'Organisation de l'Activité Partielle Contexte de Crise Sanitaire lié COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AFG Maison de l'enfance 11/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise AGES MULTI ACCUEIL CRONENBOURG 28/10/2021
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUION
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE AU LOGIS 20/12/2017
accord collectif d'entreprise n°3
ACCORD

Accord d'entreprise ALIENCE CORNOUAILLE 08/07/2021
Accord durée du travail et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AM-STRAM-GRAM 19/03/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ANDYVIE ASSOCIATION 09/11/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés exceptionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ANGES DE LA TERRE 14/04/2020
COVID19 - Accord d'entreprise conclu avec les élus du CSE en application de l'ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020 portant mesures d'urgence en matière de congés payés, de durée de travail et de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ANTEN PETITE ENFANC FRANC COMT 14/02/2019
ACCORD ENTREPRISE PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise APATE 29/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ARIL33 01/02/2023
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LA BIBERA 23/03/2022
durée de travail et amplitude horaire mars 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE FAMILIALE ET SOCIALE 27/03/2020
Accord Entreprise relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 23/06/2020
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du travail des aides à domicile du 17/11/1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DE LOISIRS ET ANIMATION DE CARQUEFOU 01/08/2022
Mise en place d'un CET
ACCORD