Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (231 accords)

LES MARMOUSETS

Accord d'entreprise LES MARMOUSETS 30/03/2018
Accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD

1 2 3 SERVICES A DOM

Accord d'entreprise 1 2 3 SERVICES A DOM 05/10/2018
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ABC PUERICULTURE

Accord d'entreprise ABC PUERICULTURE 27/09/2018
Accord collectif Compte Epargne Temps
ACCORD

ACCUEIL D'ENFANTS LES PETITS SOLEILS

Accord d'entreprise ACCUEIL D'ENFANTS LES PETITS SOLEILS 01/07/2020
Accord collectif relatif à la fermeture annuelle de l'Association et prise des congés payés
ACCORD

AIDE AU LOGIS

Accord d'entreprise AIDE AU LOGIS 20/12/2017
accord collectif d'entreprise n°3
ACCORD

AM-STRAM-GRAM

Accord d'entreprise AM-STRAM-GRAM 19/03/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

ANTEN PETITE ENFANC FRANC COMT

Accord d'entreprise ANTEN PETITE ENFANC FRANC COMT 14/02/2019
ACCORD ENTREPRISE PEPA
ACCORD

ASS AIDE FAMILIALE ET SOCIALE

Accord d'entreprise ASS AIDE FAMILIALE ET SOCIALE 27/03/2020
Accord Entreprise relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au COVID-19
ACCORD

ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 23/06/2020
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du travail des aides à domicile du 17/11/1999
AVENANT

ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 14/10/2020
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE
ACCORD

ASS FAMILIALES ST PIERRE

Accord d'entreprise ASS FAMILIALES ST PIERRE 20/03/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

ASS FAMILLES RURALES DE SAONE

Accord d'entreprise ASS FAMILLES RURALES DE SAONE 25/03/2019
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN

Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 28/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 04/06/2019
Moyens et fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 12/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 05/03/2020
Accord d’entreprise relatif à la formation et au développement des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GENERALE FAMILLES BAS RHIN 14/01/2020
AVENANT ACCORD ENTREPRISE COMPLEMENTAIRE SANTE COLLECTIVE ET OBLIGATOIRE
AVENANT

ASS LA CLEF

Accord d'entreprise ASS LA CLEF 26/11/2019
Accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

ASS LES POLISSONS

Accord d'entreprise ASS LES POLISSONS 07/09/2020
AVENANT PROTOCOLE D'ACCORD DU 26 MAI 2011
AVENANT

ASSOC GESTION EQUIPEMENTS SOCIAUX

Accord d'entreprise ASSOC GESTION EQUIPEMENTS SOCIAUX 29/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

ASSOCIATION FAMILIALE ST PIERRE ST PAUL

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE ST PIERRE ST PAUL 10/12/2019
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ASSOCIATION AIDE FAMILIALE ET SOCIALE

Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE FAMILIALE ET SOCIALE 18/05/2018
Journée de Solidarité 2018 et 2019
ACCORD

ASSOCIATION BABY NOVARS

Accord d'entreprise ASSOCIATION BABY NOVARS 20/04/2020
Accord sur l'organisation de la prise de congés payés - COVID
ACCORD

ASSOCIATION ECOUTE S'IL JOUE

Accord d'entreprise ASSOCIATION ECOUTE S'IL JOUE 19/12/2019
AVENANT du 19/12/2019 à l'ACCORD ARTT du 03 12 2001
AVENANT

ASSOCIATION FAMILIALE POUR L ENFANCE

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE POUR L ENFANCE 15/03/2019
Accord prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

ASSOCIATION HORIZONS 2000

Accord d'entreprise ASSOCIATION HORIZONS 2000 31/08/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRECISION DES MODALITES DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

ASSOCIATION LES ABEILLES

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES 17/12/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE
ACCORD

ASSOCIATION LES LAPINS BLEUS

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LAPINS BLEUS 22/01/2019
Accord d'entreprise sur la modification de l'Article 4 du chapitre VI de la CCN ALIFSA
ACCORD

ASSOCIATION LES LIERRES

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES LIERRES 14/06/2019
Accord instituant le compte épargne temps
ACCORD

ASSOCIATION LES PETITS LUTINS

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PETITS LUTINS 28/03/2019
Accord prime signé
ACCORD

ASSOCIATION LES POUSSINS

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES POUSSINS 13/05/2020
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

ASSOCIATION MICRO FREE MOUSS

Accord d'entreprise ASSOCIATION MICRO FREE MOUSS 20/08/2019
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR DES JOURNEES DEPASSANT 10 HEURES DE TRAVAIL EFFECTIFS
ACCORD

ASSOCIATION PARENBOUGE

Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENBOUGE 11/12/2017
UN ACCORD SUR L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

ASSOCIATION PETIT NEMO

Accord d'entreprise ASSOCIATION PETIT NEMO 23/10/2018
Accord du 23/10/2018 relatif à l'organisation du travail de nuit au sein de l'Association PETITNEMO
ACCORD

ASSOCIATION PITCHOUN'

Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 11/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 26/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PITCHOUN' 18/02/2020
Accord de méthode sur la négociation et les consultations récurrentes du CSE
ACCORD

ASSOCIATION SAINTE VICTOIRE

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE VICTOIRE 07/05/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de l'activité partielle dans un contexte de crise sanitaire liée au Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE VICTOIRE 24/04/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19
ACCORD

ATOUT GENERATION

Accord d'entreprise ATOUT GENERATION 05/12/2017
un accord relatif à la mise en place des forfaits jours pour les salariés qui disposent d'une automie dans l'organisation de leur emploi du temps
ACCORD

AUTEUIL PETITE ENFANCE

Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 12/04/2019
Accord à durée déterminée relatif à la mise en place du CSE, de la CSSCT et des RP
ACCORD

Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 12/04/2019
Accord relatif à l'adoption du vote élèctronique
ACCORD

Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 26/09/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUTEUIL PETITE ENFANCE 26/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES) AU SEIN D'AUTEUIL PETITE ENFANCE
ACCORD

BABILLAGES

Accord d'entreprise BABILLAGES 01/07/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

BABY BOUILLE SAS

Accord d'entreprise BABY BOUILLE SAS 25/02/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

BABY NOVARS

Accord d'entreprise BABY NOVARS 28/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du repos journalier et à l'amplitude journalière de travail
ACCORD

BABY SMILE

Accord d'entreprise BABY SMILE 07/02/2018
Accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

BAMBINS D AUNIS

Accord d'entreprise BAMBINS D AUNIS 16/04/2020
accord entreprise conges
ACCORD

BERTRAND AURORE

Accord d'entreprise BERTRAND AURORE 27/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

BULLES ET BILLES

Accord d'entreprise BULLES ET BILLES 10/02/2020
ACCORD SUR L' EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

CALINS DOUDOU MURETAIN

Accord d'entreprise CALINS DOUDOU MURETAIN 26/08/2020
Contrat annuel en forfait jours
ACCORD

CANNES JEUNESSE

Accord d'entreprise CANNES JEUNESSE 09/11/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

CBL

Accord d'entreprise CBL 06/06/2019
Accord sur l'organisation du temps de travail au sein de la SARL CBL
ACCORD

CENTRE SOCIAL ET CULTUREL

Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL ET CULTUREL 24/08/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

CHEZ POM FLORE ET ALEXANDRE

Accord d'entreprise CHEZ POM FLORE ET ALEXANDRE 02/07/2018
Accord sur le don de jour de repos
ACCORD

COMMUNE DE PLOUARZEL

Accord d'entreprise COMMUNE DE PLOUARZEL 24/05/2018
Un Accord d'entreprise relatif au Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE DE PLOUARZEL 12/02/2020
un Accod d'entreprise sur le Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

CRECH'N'DO

Accord d'entreprise CRECH'N'DO 14/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

CRECHE CASA BABY

Accord d'entreprise CRECHE CASA BABY 09/05/2019
Accord d'entreprise de la societe Sas Creche Casa Baby
ACCORD

CRECHE HALTE GARDERIE PARENTALE

Accord d'entreprise CRECHE HALTE GARDERIE PARENTALE 15/05/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

CRECHE KOKIRI (GENERALISTE)

Accord d'entreprise CRECHE KOKIRI (GENERALISTE) 02/08/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

CRECHE LES LIBELLULES

Accord d'entreprise CRECHE LES LIBELLULES 20/12/2019
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD

CRECHE LES OUISTITIS

Accord d'entreprise CRECHE LES OUISTITIS 21/06/2019
LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET LES REMUNERATIONS.
ACCORD

CRECHE MERRY

Accord d'entreprise CRECHE MERRY 02/08/2019
accord d'entreprise
ACCORD

CRECHE NAVI

Accord d'entreprise CRECHE NAVI 02/08/2019
accord d'entreprise
ACCORD

CRECHE SKYPIA

Accord d'entreprise CRECHE SKYPIA 02/08/2019
accord d'entreprise
ACCORD

CRECHE SUNNY

Accord d'entreprise CRECHE SUNNY 02/08/2019
accord d'entreprise
ACCORD

CRECHES DE L'ORGE

Accord d'entreprise CRECHES DE L'ORGE 24/06/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

CRECHES DE L'YVETTE

Accord d'entreprise CRECHES DE L'YVETTE 06/09/2019
L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA MODULATION ET LA RÉCUPÉRATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CRECHES DU SUD

Accord d'entreprise CRECHES DU SUD 23/04/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CRECHES DU SUD 07/05/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de l'activité partielle dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19
ACCORD

Centre Israélite de Montmartre

Accord d'entreprise Centre Israélite de Montmartre 30/03/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés durant la crise sanitaire Covid-19
ACCORD

D'AMOUR ET D'ENFANTS

Accord d'entreprise D'AMOUR ET D'ENFANTS 10/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DAM

Accord d'entreprise DAM 10/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DAMA

Accord d'entreprise DAMA 10/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DAMBC

Accord d'entreprise DAMBC 10/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DAMD

Accord d'entreprise DAMD 10/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DIMDAMDOM SERVICES

Accord d'entreprise DIMDAMDOM SERVICES 25/06/2020
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DOUCALINOU

Accord d'entreprise DOUCALINOU 20/01/2020
LE NOMBRE DE REUNIONS DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

ECOUTE S'IL JOUE

Accord d'entreprise ECOUTE S'IL JOUE 16/09/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 03/12/2001 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

EN ATTENDANT MES PARENTS

Accord d'entreprise EN ATTENDANT MES PARENTS 14/02/2020
Accord d'entreprise instituant la prime d'ancienneté, les rémunérations et le temps de travail.
ACCORD

EURL BABY-BOOM

Accord d'entreprise EURL BABY-BOOM 01/09/2019
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

EURL PETIT A PETIT

Accord d'entreprise EURL PETIT A PETIT 14/09/2020
LE REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

EVANCIA

Accord d'entreprise EVANCIA 15/12/2017
ACCOTRD DE GROUPE MISSION HANDICAP -2018-2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise EVANCIA 15/12/2017
ACCOTRD DE GROUPE MISSION HANDICAP -2018-2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise EVANCIA 17/03/2020
Accord relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Echo'Familles

Accord d'entreprise Echo'Familles 20/07/2019
Accord d'entreprise sur le calendrier des congés annuels
ACCORD

Evancia

Accord d'entreprise Evancia 19/06/2019
Accord de reconnaissance de l'unité économique et sociale Bab Creches
ACCORD

GALEA LE VU

Accord d'entreprise GALEA LE VU 17/12/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

GET 974

Accord d'entreprise GET 974 06/01/2020
Avenant de révision de l'accord sur le travail intermittent du 08 septembre 2006
AVENANT

H.D.G. SERVICES

Accord d'entreprise H.D.G. SERVICES 26/03/2018
Accord d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

HALTE GARDERIE DE MOLINES EN QUEYRAS

Accord d'entreprise HALTE GARDERIE DE MOLINES EN QUEYRAS 16/01/2019
ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

HALTE GARDERIE PARENTALE LES MESANGES

Accord d'entreprise HALTE GARDERIE PARENTALE LES MESANGES 21/03/2019
Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

HALTE GARDERIE SAINT-BERNARD

Accord d'entreprise HALTE GARDERIE SAINT-BERNARD 19/04/2020
Accord collectif pris en l’application de l’ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

JAMS LE VU

Accord d'entreprise JAMS LE VU 17/12/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

JOUR 2 CRECHES

Accord d'entreprise JOUR 2 CRECHES 13/11/2018
Un Avenant n°2 à l'Accord du 24/12/2010 portant sur le Mode de Calcul de la Prime de Fin d'Année des Salariés
AVENANT

Accord d'entreprise JOUR 2 CRECHES 18/02/2020
Avenant à l'accord d'entreprise du 24/12/2010 - annualisation du temps de travail
AVENANT

KINOUGARDE

Accord d'entreprise KINOUGARDE 01/07/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

L'ENVOL

Accord d'entreprise L'ENVOL 01/03/2019
Accord sur la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

LA CABANE DES GRANDS

Accord d'entreprise LA CABANE DES GRANDS 21/05/2019
UN ACCORD RELATIF AUX PRIMES ET HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

LA CABANE DES PETITS

Accord d'entreprise LA CABANE DES PETITS 21/05/2019
UN ACCORD RELATIF AUX PRIMES ET HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

LA JOLIE TRIBU

Accord d'entreprise LA JOLIE TRIBU 18/12/2019
l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

LA MAISON BLEUE

Accord d'entreprise LA MAISON BLEUE 03/09/2018
Accord de Groupe - Annualisation du Temps de Travail
ACCORD

LA MAISON DE PILOU OYONNAX

Accord d'entreprise LA MAISON DE PILOU OYONNAX 25/04/2019
Accord sur le temps de travail 2018
ACCORD

LA MAISON KANGOUROU

Accord d'entreprise LA MAISON KANGOUROU 24/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES ANNUELS
ACCORD

LA MAISON KANGOUROU PN2

Accord d'entreprise LA MAISON KANGOUROU PN2 24/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES ANNUELS
ACCORD

LA TOUPIE MAGIQUE

Accord d'entreprise LA TOUPIE MAGIQUE 11/12/2018
Accord relatif à la prime annuelle
ACCORD

LA VOIE LACTEE PAYS DE BIEVRE

Accord d'entreprise LA VOIE LACTEE PAYS DE BIEVRE 20/04/2020
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

LAURIANE

Accord d'entreprise LAURIANE 17/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LE BALLON ROUGE

Accord d'entreprise LE BALLON ROUGE 13/05/2020
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

LE JARDIN DE MAMIE

Accord d'entreprise LE JARDIN DE MAMIE 25/02/2020
Accord d'entreprise relatif au temps de travail aménagé des salariés
ACCORD

LE JARDIN DES MERVEILLES

Accord d'entreprise LE JARDIN DES MERVEILLES 29/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE JARDIN DES MERVEILLES 02/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

LE P'TIT MEIX

Accord d'entreprise LE P'TIT MEIX 20/07/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partiele
ACCORD

LE PETIT NAVIRE

Accord d'entreprise LE PETIT NAVIRE 08/10/2020
CONVENTION FORFAIT JOURS
ACCORD

LEA ET LEO

Accord d'entreprise LEA ET LEO 22/04/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

LEA ET LEO GRAND EST

Accord d'entreprise LEA ET LEO GRAND EST 10/07/2018
Accord de méthode préalable à la négociation (mise en place du CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise LEA ET LEO GRAND EST 10/07/2018
Accord de méthode préalable à la négociation
ACCORD

LEO LAGRANGE OUEST

Accord d'entreprise LEO LAGRANGE OUEST 14/06/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION LEO LAGRANGE OUEST
ACCORD

LES AIX'PLORATEURS

Accord d'entreprise LES AIX'PLORATEURS 01/09/2019
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

LES BALLADOUX

Accord d'entreprise LES BALLADOUX 22/12/2017
INDEMNITE CHAUSSURES ET HABILLEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise LES BALLADOUX 18/12/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime chaussure et habillement
ACCORD

Accord d'entreprise LES BALLADOUX 18/12/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime dite de repas
ACCORD

Accord d'entreprise LES BALLADOUX 18/12/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise LES BALLADOUX 07/03/2019
Projet d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime en faveur du pouvoir d'achat
ACCORD

LES BEEBIE'S

Accord d'entreprise LES BEEBIE'S 23/07/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle Les Beebie's
ACCORD

LES BOUT'CHOU

Accord d'entreprise LES BOUT'CHOU 18/04/2018
UN ACCORD CONCERNANT L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LES CAMPACRECHES

Accord d'entreprise LES CAMPACRECHES 20/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

LES CHRYSALIDES

Accord d'entreprise LES CHRYSALIDES 05/03/2019
Accord collectif relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

LES DIABLOTINS

Accord d'entreprise LES DIABLOTINS 20/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

LES FRANCAS DE LA MANCHE

Accord d'entreprise LES FRANCAS DE LA MANCHE 23/11/2017
Accord dans le cadre de la Negociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

LES GALABETS

Accord d'entreprise LES GALABETS 21/08/2019
Prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise LES GALABETS 21/08/2019
Prorogation des mandats
ACCORD

LES JARDINS DE HORBOURG WIHR

Accord d'entreprise LES JARDINS DE HORBOURG WIHR 30/08/2019
Accord collectif portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

LES JARDINS DU TRIDENT

Accord d'entreprise LES JARDINS DU TRIDENT 27/09/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LES LUTINS DU VEXIN

Accord d'entreprise LES LUTINS DU VEXIN 13/12/2018
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

LES MINUSCULES DE LORIENT - RUE JULES

Accord d'entreprise LES MINUSCULES DE LORIENT - RUE JULES 18/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT, DIT « PRIME MACRON »
ACCORD

LES MINUSCULES LES 3 MARCHES -35

Accord d'entreprise LES MINUSCULES LES 3 MARCHES -35 18/03/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE LES MINUSCULES LES TROIS MARCHES SOUMIS A LA MAJORITE DES DEUX TIERS RELATIF A PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT, DIT « PRIME MACRON »
ACCORD

LES MINUSCULES VANNES

Accord d'entreprise LES MINUSCULES VANNES 18/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT, DIT « PRIME MACRON »
ACCORD

LES P'TITS ALPINS

Accord d'entreprise LES P'TITS ALPINS 21/05/2019
UN ACCORD RELATIF AUX PRIMES ET HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

LES P'TITS CALINS

Accord d'entreprise LES P'TITS CALINS 14/11/2019
UN ACCORD RELATIF AUX JOURS EXCEPTIONNELS DE SOUTIEN FAMILIAL
ACCORD

LES PAPILLONS

Accord d'entreprise LES PAPILLONS 03/10/2019
accord d'entreprise
ACCORD

LES PETITES POMMES

Accord d'entreprise LES PETITES POMMES 01/02/2019
Accord collectif prime de pouvoir d'achat
ACCORD

LES PETITS PIRATES

Accord d'entreprise LES PETITS PIRATES 01/07/2020
accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

LES ZOUZOUS RENNAIS

Accord d'entreprise LES ZOUZOUS RENNAIS 05/07/2018
un accord d'entreprise sur le travail intermittant
ACCORD

LEVESQUE

Accord d'entreprise LEVESQUE 30/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LPC NEUILLY

Accord d'entreprise LPC NEUILLY 04/10/2019
Accord collectif relatif sur l'aménagement du temps partiel sur l'année
ACCORD

LPC Neuilly

Accord d'entreprise LPC Neuilly 29/06/2018
Projet d'accord relatif aux temps de travail des cadres
ACCORD

LPCR CAEN NACRE ET SUCRE

Accord d'entreprise LPCR CAEN NACRE ET SUCRE 18/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

LPCR CARRIERES SUR SEINE

Accord d'entreprise LPCR CARRIERES SUR SEINE 19/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIÉTÉ LPCR CARRIÈRES SUR SEINE SOUMIS A LA MAJORITÉ DES DEUX TIERS RELATIF A PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT, DIT « PRIME MACRON »
ACCORD

Accord d'entreprise LPCR CARRIERES SUR SEINE 19/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIÉTÉ LPCR CARRIÈRES SUR SEINE SOUMIS A LA MAJORITÉ DES DEUX TIERS RELATIF A PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT, DIT « PRIME MACRON »
ACCORD

LPCR COLLECTIVITES PUBLIQUES

Accord d'entreprise LPCR COLLECTIVITES PUBLIQUES 18/05/2018
Accord d'entreprise de la société LPCR Collectivités Publiques relatif à la négociation obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LPCR COLLECTIVITES PUBLIQUES 08/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE LPCR COLLECTIVITES PUBLIQUES RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT, DITE « PRIME MACRON »
ACCORD

Accord d'entreprise LPCR COLLECTIVITES PUBLIQUES 15/03/2019
Accord d'entreprise de la société LPCR COLLECTIVITES PUBLIQUES relatif à la Négociation Obligatoire 2019 portant sur les salaires, la durée effective et l’organisation du temps de travail, l’égalité p
ACCORD

Accord d'entreprise LPCR COLLECTIVITES PUBLIQUES 22/07/2020
Accord d'entreprise portant sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

LPCR DGP GUYANCOURT LES BERCEAUX

Accord d'entreprise LPCR DGP GUYANCOURT LES BERCEAUX 19/03/2019
ACCORD D ENTREPRISE DE LA SOCIETE LPCR DGP GUYANCOURT LES BERCEAUX SOUMIS A LA MAJORITE DES DEUX TIERS RELATIF A PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT DIT PRIME MACRON
ACCORD

LPCR DSP AIX

Accord d'entreprise LPCR DSP AIX 14/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT, DITE « PRIME MACRON »
ACCORD

Accord d'entreprise LPCR DSP AIX 12/09/2019
Accord d'entreprise sur l'adoption du vote électronique au sein de LPCR DSP AIX
ACCORD

Accord d'entreprise LPCR DSP AIX 27/08/2020
Accord d'entreprise de la société LPCR DSP AIX relatif à la négociation obligatoire 2020
ACCORD

LPCR DSP BOULOGNE MANEGE ET CARROUSEL

Accord d'entreprise LPCR DSP BOULOGNE MANEGE ET CARROUSEL 20/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE LPCR DSP BOULOGNE MANEGE ET CARROUSEL SOUMIS A LA MAJORITE DES DEUX TIERS RELATIF A PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT, DIT « PRIME MACRON »
ACCORD

LPCR DSP COURBEVOIE LES GALOPINS

Accord d'entreprise LPCR DSP COURBEVOIE LES GALOPINS 18/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE LPCR DSP COURBEVOIE LES GALOPINS SOUMIS A LA MAJORITE DES DEUX TIERS RELATIF A PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT, DIT « PRIME MACRON »
ACCORD

LPCR DSP PUTEAUX LES OURSONS

Accord d'entreprise LPCR DSP PUTEAUX LES OURSONS 20/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT, DITE « PRIME MACRON »
ACCORD

LPCR DSP VERSAILLES MIGNOT

Accord d'entreprise LPCR DSP VERSAILLES MIGNOT 21/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE LPCR DSP VERSAILLES MIGNOT SOUMIS A LA MAJORITE DES DEUX TIERS RELATIF A PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT, DIT « PRIME MACRON »
ACCORD

Accord d'entreprise LPCR DSP VERSAILLES MIGNOT 18/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE LPCR DSP VERSAILLES MIGNOT SOUMIS A LA MAJORITE DES DEUX TIERS RELATIF A PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT, DIT « PRIME MACRON »
ACCORD

LPCR GROUPE

Accord d'entreprise LPCR GROUPE 15/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE SAS LPCR GROUPE RELATIF A L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise LPCR GROUPE 04/04/2018
Accord d'entreprise portant sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LPCR GROUPE 15/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE SAS LPCR GROUPE RELATIF A L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise LPCR GROUPE 04/02/2020
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise du 15 novembre 2017 de la société SAS LPCR Groupe relatif à l’emploi des travailleurs handicapés
AVENANT

Accord d'entreprise LPCR GROUPE 22/07/2020
Accord d'entreprise portant sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

LPCR LABEGE

Accord d'entreprise LPCR LABEGE 21/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT, DITE « PRIME MACRON »
ACCORD

MAISON DE LA FAMILLE DES BDR

Accord d'entreprise MAISON DE LA FAMILLE DES BDR 17/12/2018
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire
ACCORD

MAISON DES JEUNES

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES 22/07/2020
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail a temps partiel sur l'année
ACCORD

MAISON DES POUPIES

Accord d'entreprise MAISON DES POUPIES 22/11/2018
Un Accord Collectif d'Entreprise portant sur le Périmètre de Mise en Place du Comité Social & Economique
ACCORD

MICHELIN BRANCON AUDREY

Accord d'entreprise MICHELIN BRANCON AUDREY 04/03/2020
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL TOP FAMILLE
ACCORD

MICRO CRECHE EMA

Accord d'entreprise MICRO CRECHE EMA 22/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE MOINS DE 11 SALARIES
ACCORD

MICRO CRECHE LES BABYNOUS

Accord d'entreprise MICRO CRECHE LES BABYNOUS 01/03/2020
Accord collectif fxant les conditions au forfait jours
ACCORD

MULTI-ACCUEIL A PETITS PAS

Accord d'entreprise MULTI-ACCUEIL A PETITS PAS 31/01/2019
ACCORD RELATIF AUX FORFAITS JOURS
ACCORD

MULTI-ACCUEIL LA RIBAMBELLE

Accord d'entreprise MULTI-ACCUEIL LA RIBAMBELLE 22/11/2018
Accord d'Entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Madame Aurélia AIZPITARTE

Accord d'entreprise Madame Aurélia AIZPITARTE 28/08/2020
Accord d'entreprise temps de travail
ACCORD

NANNYCHOU MARSEILLE

Accord d'entreprise NANNYCHOU MARSEILLE 16/08/2018
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit, au travail dominical et aux contrats au forfait
ACCORD

OEUVRE DES CRECHES DE NICE

Accord d'entreprise OEUVRE DES CRECHES DE NICE 20/04/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte sanitaire lié au Covid-19
ACCORD

PAS A PAS

Accord d'entreprise PAS A PAS 27/04/2020
Mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

PEOPLE AND BABY

Accord d'entreprise PEOPLE AND BABY 11/03/2019
UES PEOPLE AND BABY - ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA GESTION DES EMPLOIS POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

POMME D'API

Accord d'entreprise POMME D'API 15/04/2020
Un Accord d'entreprise portant mesure d'urgence en matière de congés payés (COVID19)
ACCORD

Accord d'entreprise POMME D'API 25/05/2020
Un Accord d'Entreprise sur le Changement de Convention Collective
ACCORD

RIRE & GRANDIR

Accord d'entreprise RIRE & GRANDIR 02/08/2019
Accord sur la modulation du temps de travail
ACCORD

RONDE DES OUSSONS

Accord d'entreprise RONDE DES OUSSONS 16/07/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SAPERLIPOPETTE

Accord d'entreprise SAPERLIPOPETTE 23/10/2019
accord entreprise
ACCORD

SARL BOUYON PITAUD

Accord d'entreprise SARL BOUYON PITAUD 08/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE LES PTITOUS
ACCORD

SARL DAMB

Accord d'entreprise SARL DAMB 10/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DRE TRAVAIL
ACCORD

SARL LES ENFANTS D'ABORD

Accord d'entreprise SARL LES ENFANTS D'ABORD 22/04/2020
Accord collectif portant sur la prise de congés payés
ACCORD

SARL LES P'TITS MOUSSAILLONS

Accord d'entreprise SARL LES P'TITS MOUSSAILLONS 13/03/2020
UN ACCORD RELATIF A UNE NOUVELLE ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

SAS CITLALI

Accord d'entreprise SAS CITLALI 31/07/2020
Un accord portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD

SAS L'ANJEUX

Accord d'entreprise SAS L'ANJEUX 23/07/2020
Un accord portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD

SAS L'EMPREINTE

Accord d'entreprise SAS L'EMPREINTE 23/07/2020
Un accord portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD

SAS L'ENVOL

Accord d'entreprise SAS L'ENVOL 23/07/2020
Un accord portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD

SAS LES PETITES CANAILLES

Accord d'entreprise SAS LES PETITES CANAILLES 14/03/2018
Projet d'accord relatif aux temps de travail des cadres
ACCORD

SCIC EN JEUX D'ENFANCE

Accord d'entreprise SCIC EN JEUX D'ENFANCE 01/01/2018
UN ACCORD DE TRANSPOSITION DES SALARIES DE LA CRECHE BORIS CYRULNIK
ACCORD

Accord d'entreprise SCIC EN JEUX D'ENFANCE 12/10/2020
Accord entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pourvoir d'achat
ACCORD

SLO MICROCRECHES

Accord d'entreprise SLO MICROCRECHES 16/05/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENFANCE ET ANI

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENFANCE ET ANI 30/09/2018
Accord en faveur de l'égalité Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENFANCE ET ANI 08/07/2019
Accord d'entreprise portant sur la détermination du nombre et le périmètre des établissements distincts pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENFANCE ET ANI 14/05/2020
Accord d'entreprise portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENFANCE ET ANIMATION

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENFANCE ET ANIMATION 14/12/2018
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENFANCE ET ANIMATION 14/12/2018
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENFANCE ET ANIMATION 22/10/2018
Accord d'aménagement du temps de travail forfait jours des cadres
ACCORD

SPL ENFANCE ET ANIMATION

Accord d'entreprise SPL ENFANCE ET ANIMATION 09/04/2018
Accord portant sur la journée de solidarité
ACCORD

SPL PETITE ENFANCE

Accord d'entreprise SPL PETITE ENFANCE 13/03/2020
ACCORD RELATIF AUX BUDGETS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SPL PETITE ENFANCE
ACCORD

SPL du Pilat Rhodanien

Accord d'entreprise SPL du Pilat Rhodanien 28/06/2018
Accord d'entreprise n°1
ACCORD

SPLEA

Accord d'entreprise SPLEA 19/12/2017
Accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

SPLEA 68

Accord d'entreprise SPLEA 68 16/11/2017
Accord relatif à la durée de repos quotidien
ACCORD

STE COMME TROIS POMMES

Accord d'entreprise STE COMME TROIS POMMES 25/02/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

STRUCTURE PETITE ENFANCE

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 27/04/2018
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 06/02/2019
Un accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 26/04/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 20/12/2019
Un accord portant sur la mise en place d'un régime de prévoyance décès, invalidité et incapacité
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 20/04/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTURE PETITE ENFANCE 30/04/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

TONALISE

Accord d'entreprise TONALISE 11/04/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

TONASSI

Accord d'entreprise TONASSI 26/03/2019
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Tuaillon Julie

Accord d'entreprise Tuaillon Julie 22/01/2020
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

UN JOUR A LA CRECHE

Accord d'entreprise UN JOUR A LA CRECHE 27/05/2019
ACCORD D ENTREPRISE DE LA SOCIETE UN JOUR A LA CRECHE
ACCORD

UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIAL

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIAL 19/12/2019
ASTREINTES TELEPHONIQUES
ACCORD

VARTELINE

Accord d'entreprise VARTELINE 11/04/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

VICTOLIANE

Accord d'entreprise VICTOLIANE 11/04/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

VIVADOM PETITE ENFANCE

Accord d'entreprise VIVADOM PETITE ENFANCE 07/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES PENDANT LA PANDEMIE
ACCORD

WE COCON

Accord d'entreprise WE COCON 24/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AMENAGE DES SALARIES
ACCORD

ZAZZEN COMMUNAUTE ENFANTINE

Accord d'entreprise ZAZZEN COMMUNAUTE ENFANTINE 22/06/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise ZAZZEN COMMUNAUTE ENFANTINE 22/06/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
AVENANT