Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants
ASS LES POLISSONS
Accord d'entreprise ASS LES POLISSONS 07/09/2020
AVENANT PROTOCOLE D'ACCORD DU 26 MAI 2011
AVENANT
ASS LIBERTY BOIS GUILLAUME
Accord d'entreprise ASS LIBERTY BOIS GUILLAUME 07/07/2026
Accord collectif de constitution d'une unité économique et sociale
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LIBERTY BOIS GUILLAUME 05/10/2026
Protocole d'accord préelectoral
ACCORD
ASS PETITS BOUCHONS
Accord d'entreprise ASS PETITS BOUCHONS 22/11/2024
Accord d'entreprise relatif au nouveau système de rémunération 2024
ACCORD
ASS PTITS DAUPHINS
Accord d'entreprise ASS PTITS DAUPHINS 01/09/2025
Avenant n°1 de l'accord collectif de travail du 16/01/2014
AVENANT
ASS REVE ET RITOURNELLE
Accord d'entreprise ASS REVE ET RITOURNELLE 10/10/2025
Accord entreprise sur l'orgnaisation du temps de travail et le fonctionnement de la structure
ACCORD
ASS SUPPORT DU CTRE SOCIAL DE MANDUEL
Accord d'entreprise ASS SUPPORT DU CTRE SOCIAL DE MANDUEL 11/04/2024
accord entreprise sur la prolongation du maintien de salaire en cas de maladie
ACCORD
Accord d'entreprise ASS SUPPORT DU CTRE SOCIAL DE MANDUEL 31/10/2024
maintient salaire maladie
ACCORD
ASSOC FAMIL GIGEAN MAISON ENFAN SAPERLIP
Accord d'entreprise ASSOC FAMIL GIGEAN MAISON ENFAN SAPERLIP 21/05/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSOC FARANDOLINE
Accord d'entreprise ASSOC FARANDOLINE 07/11/2022
modalités d'attribution et périodicité du versement de la prime décentralisée
ACCORD
ASSOC GESTION EQUIPEMENTS SOCIAUX
Accord d'entreprise ASSOC GESTION EQUIPEMENTS SOCIAUX 29/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC GESTION EQUIPEMENTS SOCIAUX 24/10/2024
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC GESTION EQUIPEMENTS SOCIAUX 29/10/2024
Accord collectif relatif au versement de la prime Ségur
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC GESTION EQUIPEMENTS SOCIAUX 22/12/2023
Accord 2023 : Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée et des conditions de travail
ACCORD
ASSOCIATION
Accord d'entreprise ASSOCIATION 19/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CONVENTION COLLECTIVE APPLICABLE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION 19/12/2023
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION 28/11/2023
ACCORD DE MÉTHODE SUR LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE ET LES CONSULTATIONS RÉCURRENTES DU CSE
ACCORD
ASSOCIATION FAMILIALE ST PIERRE ST PAUL
Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE ST PIERRE ST PAUL 10/12/2019
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION AIDE FAMILIALE ET SOCIALE
Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE FAMILIALE ET SOCIALE 18/05/2018
Journée de Solidarité 2018 et 2019
ACCORD
ASSOCIATION AU SERVICE DE L'ENFANCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION AU SERVICE DE L'ENFANCE 19/02/2024
Accord entreprise Journée de solidarité
ACCORD
ASSOCIATION BABY NOVARS
Accord d'entreprise ASSOCIATION BABY NOVARS 20/04/2020
Accord sur l'organisation de la prise de congés payés - COVID
ACCORD
ASSOCIATION CABANES A DOUDOUS
Accord d'entreprise ASSOCIATION CABANES A DOUDOUS 16/02/2021
Accord d'entreprise relatif aux temps d'habillage et déshabillage
ACCORD
ASSOCIATION CENTRES SOCIAUX FRANCOISE
Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRES SOCIAUX FRANCOISE 01/09/2020
Accord d'entreprise n° 2020-01 relatif à la conclusion de convention en Forfait jour
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS 24/09/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public du Gers
Accord d'entreprise Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public du Gers 25/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025
ACCORD
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Faites le premier pas