Accords d'entreprise : Accueil de jeunes enfants
ASSOC GESTION EQUIPEMENTS SOCIAUX
Accord d'entreprise ASSOC GESTION EQUIPEMENTS SOCIAUX 29/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC GESTION EQUIPEMENTS SOCIAUX 24/10/2024
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC GESTION EQUIPEMENTS SOCIAUX 29/10/2024
Accord collectif relatif au versement de la prime Ségur
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC GESTION EQUIPEMENTS SOCIAUX 22/12/2023
Accord 2023 : Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée et des conditions de travail
ACCORD
ASSOCIATION
Accord d'entreprise ASSOCIATION 19/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CONVENTION COLLECTIVE APPLICABLE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION 19/12/2023
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION 28/11/2023
ACCORD DE MÉTHODE SUR LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE ET LES CONSULTATIONS RÉCURRENTES DU CSE
ACCORD
ASSOCIATION FAMILIALE ST PIERRE ST PAUL
Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE ST PIERRE ST PAUL 10/12/2019
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION AIDE FAMILIALE ET SOCIALE
Accord d'entreprise ASSOCIATION AIDE FAMILIALE ET SOCIALE 18/05/2018
Journée de Solidarité 2018 et 2019
ACCORD
ASSOCIATION AU SERVICE DE L'ENFANCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION AU SERVICE DE L'ENFANCE 19/02/2024
Accord entreprise Journée de solidarité
ACCORD
ASSOCIATION BABY NOVARS
Accord d'entreprise ASSOCIATION BABY NOVARS 20/04/2020
Accord sur l'organisation de la prise de congés payés - COVID
ACCORD
ASSOCIATION CABANES A DOUDOUS
Accord d'entreprise ASSOCIATION CABANES A DOUDOUS 16/02/2021
Accord d'entreprise relatif aux temps d'habillage et déshabillage
ACCORD
ASSOCIATION CENTRES SOCIAUX FRANCOISE
Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRES SOCIAUX FRANCOISE 01/09/2020
Accord d'entreprise n° 2020-01 relatif à la conclusion de convention en Forfait jour
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS 24/09/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC DU GERS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC DU GERS 08/02/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA PERIODE DE REFERENCE
ACCORD
ASSOCIATION DU CENTRE SOCIO-CULTUREL DE LA BLAISERIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE SOCIO-CULTUREL DE LA BLAISERIE 12/05/2025
accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
ASSOCIATION ECOUTE S'IL JOUE
Accord d'entreprise ASSOCIATION ECOUTE S'IL JOUE 19/12/2019
AVENANT du 19/12/2019 à l'ACCORD ARTT du 03 12 2001
AVENANT
ASSOCIATION FAMILIALE POUR L ENFANCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE POUR L ENFANCE 15/03/2019
Accord prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD
ASSOCIATION FAMILIALE RURALE DE CHEMERE
Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE RURALE DE CHEMERE 09/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL SUR L’ANNÉE
ACCORD
ASSOCIATION FARANDOLINE
Accord d'entreprise ASSOCIATION FARANDOLINE 02/01/2024
Accord d'entreprise sur les modalités d'attribution et la périodicité du versement de la prime décentralisée pour l'année civile 2024
ACCORD
ASSOCIATION HORIZONS 2000
Accord d'entreprise ASSOCIATION HORIZONS 2000 31/08/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRECISION DES MODALITES DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION JARDIN D'ENFANTS LES BONS
Accord d'entreprise ASSOCIATION JARDIN D'ENFANTS LES BONS 28/06/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
ASSOCIATION JARDIN D'ENFANTS LES BONS PETITS DIABLES
Accord d'entreprise ASSOCIATION JARDIN D'ENFANTS LES BONS PETITS DIABLES 09/04/2024
Accord d'entreprise de révision
ACCORD
ASSOCIATION L ILE AUX ENFANTS
Accord d'entreprise ASSOCIATION L ILE AUX ENFANTS 22/12/2020
Accord rémunération et avantages sociaux
ACCORD
Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public du Gers
Accord d'entreprise Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public du Gers 25/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025
ACCORD
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